Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Volumes 3-4; Volumes 9-12Amyot, 1863 - Diplomatic and consular service, French |
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... ports de Beaufort , de Port - Royal et de la Nouvelle - Orléans cessera à partir du 1er juin pro- chain ; que le commerce avec ces ports ( sauf les choses , les personnes , ou les informations qui constitueraient de la contrebande de ...
... ports de Beaufort , de Port - Royal et de la Nouvelle - Orléans cessera à partir du 1er juin pro- chain ; que le commerce avec ces ports ( sauf les choses , les personnes , ou les informations qui constitueraient de la contrebande de ...
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... ports du Yang - tsi - Kiang ( fleuve jaune ) ou pour les ports étrangers , de- vra observer le règlement nouvellement adopté à l'égard des autres nations . Les commis et les autres employés de la douane qui n'observeront pas ledit ...
... ports du Yang - tsi - Kiang ( fleuve jaune ) ou pour les ports étrangers , de- vra observer le règlement nouvellement adopté à l'égard des autres nations . Les commis et les autres employés de la douane qui n'observeront pas ledit ...
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... ports . A l'arrivée du navire au port où il doit conduire les marchandises , l'autorisation de leur déchargement sera donnée , sans qu'il y ait lieu de payer aucun droit additionnel , après que l'identité desdites marchandises aura été ...
... ports . A l'arrivée du navire au port où il doit conduire les marchandises , l'autorisation de leur déchargement sera donnée , sans qu'il y ait lieu de payer aucun droit additionnel , après que l'identité desdites marchandises aura été ...
Contents
Pologne Dépêche du colonel Stanton au comte Russell | 9 |
tions faites dans le Parlement italien à loccasion | 345 |
Dépêche de lord Napier au comte Russell annonçant que | 375 |
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Common terms and phrases
actes adressée affaires étrangères Agents Consulaires articles aura autorités Belgrade Bismark cabinet chargé Christie commerce comte de Rechberg comte Russell considération Consuls Consuls Généraux convention de Londres Cowley déclaration Dépêche dispositions Drouyn de Lhuys Dubois de Saligny espagnol États États-Unis Excellence frontière garanties Gouver Gouvernement de l'Empereur Gouvernement Impérial Gouvernement russe Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes insurgés intérêts italien j'ai juge l'Ambassadeur l'Angleterre l'autre l'Autriche l'État l'Europe l'Huys l'insurrection l'Italie Londres lord Russell Majesté Britannique marchandises ment Mercier mesures mexicain Mexique militaire Ministre des Affaires Mylord nation nationaux navires négociations nement Nouvelle-Orléans officiers ottoman Pape pays Plénipotentiaires politique polonaise population ports postes pourra pourront prince provinces Prusse prussien Puissances question réclamations relations respectifs Rome royaume d'Italie royaume de Pologne Russie S. M. l'Empereur Saint-Pétersbourg Saint-Siége Saligny Seigneurie sentiments sera seront seulement Seward Signé stipulations Sublime-Porte sujet territoire Thouvenel tion Tour et Taxis troupes Turin Varsovie vernement Vice-Consuls Zollverein