| France - Law - 1913 - 1994 pages
...de l'art, de man è e 4 obtenir nre construction psrlaitemeAt solide. Tous les aqueducs, poneeaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau et des chemin.« publics ou particuliers , seront en1 maçonnerie ou en fer, sauf les cas d'exception qui... | |
| France - Law - 1891 - 1220 pages
...sera tenu de se conformer à toutes les règles de l'art , de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux,...publics ou particuliers seront en maçonnerie ou en 1er, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront établies... | |
| France - Law - 1860 - 1460 pages
...conformer a toutes les règles dp 1 jrt , de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tons les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire...chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Le* voies seront... | |
| France - Law - 1876 - 1548 pages
...conformer à toutes les règles de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tons pins un des membres dont il doit être composé n'est...Les votes sont recueillis an scrutin public toutes l on particuliers seront en maçonnerie ou en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis... | |
| Civil engineering - 1862 - 826 pages
...sera tenue de se conformer à toutes les régies de l'art , de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux,...chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront... | |
| Civil engineering - 1868 - 790 pages
...sera tenue de se conformer à toutes les règles de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux,...cours d'eau et des chemins publics ou particuliers, serontenmaçoDnerie. ou eu fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration.... | |
| Civil engineering - 1864 - 758 pages
...de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponccaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau et des cbemins publics ou particuliers, seront en maçoanerie ou en fer, sauf les cas d'exception qui pourront... | |
| Civil engineering - 1857 - 740 pages
...manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs ù construire à la rencontre des divers cours d'eau...l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide et avec des matériaux de bonne qualité. Le poids des rails sera au moins de 35 kilogrammes... | |
| France - Law - 1858 - 1478 pages
...sera teuue de se conformer à toutes les règles de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre de« divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers., seront en maçonnerie ou en fer, sauf... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...rencontre des divers с сшъ d'eau tt tltacLemin» publics ou particuliers, seiont en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être...l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide et avec (1rs matéritiux de bonne qualité. L'adinmislialioii fixera le poids de* rails sur... | |
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