Algérie. Bulletin officiel des actes du gouvernement, Volume 2; Volume 97 |
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... Comte VALÉE . Pour ampliation : Le Secrétaire du Gouvernement , par intérim , P. DE SOUBEYRAN . N ° 11 . [ N ° 63. ] ORDONNANCE ( 8 )
... Comte VALÉE . Pour ampliation : Le Secrétaire du Gouvernement , par intérim , P. DE SOUBEYRAN . N ° 11 . [ N ° 63. ] ORDONNANCE ( 8 )
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... Comte VALÉE . Pour ampliation : Le Secrétaire du Gouvernement , par intérim , P. DE SOUBEYRAN . [ N ° 63. ] No 11. — ORDONNANCE DU ( 8 )
... Comte VALÉE . Pour ampliation : Le Secrétaire du Gouvernement , par intérim , P. DE SOUBEYRAN . [ N ° 63. ] No 11. — ORDONNANCE DU ( 8 )
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... Comte E. GUYOT . Vu et approuvé : Le Maréchal Gouverneur général , Comte VALÉE . [ N ° 64. ] N ° 16. ORDONNANCE ROYALE qui nomme M. le baron Huber sous- directeur de la province de Constantine . Paris , le 13 mars 1839 . LOUIS ...
... Comte E. GUYOT . Vu et approuvé : Le Maréchal Gouverneur général , Comte VALÉE . [ N ° 64. ] N ° 16. ORDONNANCE ROYALE qui nomme M. le baron Huber sous- directeur de la province de Constantine . Paris , le 13 mars 1839 . LOUIS ...
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... Comte VALÉE . N 18.- ARRÊTÉ de M. le Gouverneur général qui règle l'effectif des 4 et 5o bataillons de la milice africaine . Alger , le 5 avril 1839 . NOUS , MARÉCHAL DE FRANCE , Gouverneur général des possessions françaises dans le ...
... Comte VALÉE . N 18.- ARRÊTÉ de M. le Gouverneur général qui règle l'effectif des 4 et 5o bataillons de la milice africaine . Alger , le 5 avril 1839 . NOUS , MARÉCHAL DE FRANCE , Gouverneur général des possessions françaises dans le ...
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... Comte VALÉE N ° 19 . - [ N ° 65. ] ARRÊTÉ de M. le Gouverneur général qui nomme Mohamed ben Ali oukil des ... compte de toutes ses ( 16 )
... Comte VALÉE N ° 19 . - [ N ° 65. ] ARRÊTÉ de M. le Gouverneur général qui nomme Mohamed ben Ali oukil des ... compte de toutes ses ( 16 )
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Common terms and phrases
13 avril 17 février administrations affaires d'Algérie Alger ampliation août ARRÊTÉ et ARRÊTONS Arrêté ministériel AVONS ARRÊTÉ avril Blidah Bône brigadiers BUGEAUD chargé de l'exécution Cherchell coloniaux commandant supérieur commissaires civils commissaires-priseurs commissariat civil comptables Comte VALÉE conseil d'administration entendu Conseiller d'État Directeur copie conforme corps réguliers d'État au département défenseur dépenses directeur de l'intérieur Directeur des affaires directeur des finances dispositions Duc DE DALMATIE gendarmes maures général commandant général de l'Algérie général du Gouvernement gouverneur général portant grade indigènes intérim juillet l'Algérie est chargé l'arrêté l'article l'exécution du présent l'ordonnance LAURENCE militaire MINISTRE SECRÉTAIRE D'ÉTAT Mostaganem octobre officiers Oran Ordonnance royale Philippeville présent arrêté présente ordonnance PRÉSIDENT DU CONSEIL procureur général province d'Alger province de Constantine secrétaire du commissariat Secrétaire du Gouvernement Secrétaire général septembre 1841 séquestre sera seront service Sétif solde SOUBEYRAN Sous-Directeur de l'intérieur sous-lieutenant sous-officiers spahis tarif tion trésor tribunal de commerce tribunal de première