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TABLE DES CHAPITRES.

Table chronologique...

PREMIÈRE PARTIE.

- HISTOIRE DE FRANCE.

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CHAP. 1er. Etat du pays. Politique extérieure. Discussions sur les
pétitions relatives à la duchesse de Berry dans la Chambre des députés.
Proposition de M. Salverte relative à la disparition du caissier
Kessner. Voyage du roi dans les départemens du nord...
CHAP. II. Loi relative à l'abrogation de l'anniversaire du 21 janvier.-Loi
relative à l'organisation des Conseils de département et d'arrondisse-

ment.

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26

CHAP. III. Loi qui accorde des pensions aux vainqueurs de la Bastille.-Loi
relative aux pensions accordées aux orphelins des victimes de juillet.-Loi
relative à un crédit pour secours aux familles des victimes de juillet.—
Loi relative à un crédit supplémentaire pour indemnités de juillet. 56
CHAP. IV. Pétitions à la Chambre des députés. — Discussion relative à la
duchesse de Berry dans la Chambre des pairs. — Mission des docteurs
Orfila et Auvity à Blaye. - Mouvemens et provocations du parti légi-
Duels politiques. — La duchesse de Berry déclare qu'elle est

timiste.
mariée.

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CHAP. V. Proposition relative à la composition des commissions dans la
Chambre des députés.-Loi sur l'expropriation pour cause d'utilité pu-
blique. Proposition relative à l'amortissement.-Proposition relative
aux biens communaux.-Proposition relative à la négociation des effets
publics. Projet de loi relatif à la vente des récoltes pendantes par
racines. - Proposition sur le nombre légal des députés pour délibérer.
Proposition pour l'abolition des majorats. Proposition relative au
mariage des prêtres. Proposition pour l'insertion des ordonnances
royales au Bulletin des lois. Proposition relative aux individus nés en
France de parens étrangers.— Projet de loi sur l'état de siége. . . 89
CHAP. VI. Entrée de M. Sébastiani au conseil.-Budget définitif de 1830.
Incident sur la communication aux Chambres des traités diplomati-
ques. Loi sur la police du roulage. Loi qui suspend l'organisation
de la garde nationale dans diverses communes de la Corse et des Bou-
ches-du-Rhône. Lois sur l'état des hommes de couleur et le régime
législatif des colonies.-Traités conclus avec l'Angleterre relativement à
la traite des noirs.-Incident relatif à M. Cabet, député.-Demande en
autorisation de poursuites contre lui.-Lettre de M, Renouard, député. 118
CHAP. VII. Loi qui accorde deux nouveaux douzièmes provisoires sur
l'exercice 1833.
Budget des dépenses et des recettes pour 1833. Loi
qui ouvre un crédit extraordinaire pour le service des pensions
militaires. Loi qui ouvre un crédit supplémentaire pour les
dépenses de premières mises de petit équipement. -Loi qui ouvre un
crédit supplémentaire pour les dépenses secrètes. Loi relative aux cré-
dits supplémentaires pour 1832.

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CHAP. VIII. Proposition de M. Viennet, tendant à citer le gérant du journal la
Tribune devant la Chambre des députés.-Discussion et jugement.—Loi

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relative au crédit pour mesures sanitaires. Lois relatives aux réfugiés
politiques. Loi tendant à accorder des pensions aux gardes nationaux
blessés, aux veuves et orphelins de ceux qui ont succombé dans les troubles
de l'ouest, ou dans les troubles de juin à Paris. Loi qui autorise une
levée de 80,000 hommes. -
Loi re-
Loi relative à la pêche maritime.
lative aux céréales. — Loi tendant à l'acquisition des bibliothèques de
MM. Cuvier et Champollion, et aux pensions à faire à leurs veuves.
Loi relative à l'exportation des sucres. Objets divers: douanes, orga-
nisation municipale, responsabilité ministérielle, divorce, pensions des
veuves de divers généraux, Panthéon, ancienne liste civile, fortifica-
tions de Paris. - Pétitions. Clôture de la session...
178

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CHAP. IX. Ouverture de la session de 1833. — Constitution des deux
Chambres. Chambre des députés : Discussion du projet de loi relatif
à l'instruction primaire. Chambre des pairs: Discussion du projet de
loi relatif à l'expropriation pour cause d'utilité publique. Discussion
du projet de loi relatif à l'organisation des conseils de département et
d'arrondissement. - - Discussion du projet de loi relatif à l'instruction
primaire. Interpellations sur Alger.
208
CHAP. X. Projet de loi sur les attributions municipales. -Projet de loi sur la
garantie de l'emprunt grec.-Proposition relative au rétablissement du di-
Proposition sur les effets de la séparation de corps. - Projet
Projet de loi relatif à l'achèvement

vorce.

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de loi sur l'amortissement.
des monumens et des routes.
240
CHAP. XI. Proposition en faveur des créanciers et des pensionnaires de
l'ancienne liste civile. Propositions en faveur des veuves des gé-.
néraux Daumesnil et Decaen.-Mise en liberté de la duchesse de Berry.
- Levée de l'état de siége dans la Vendée.-Continuation de la chouan-
nerie. Budget des dépenses et des recettes pour 1834. — Budget dé-
finitif de 1831... Présentation de projets de loi sur les salines et sur le
conseil d'état. Projet de loi qui accorde une indemnité de 25 millions
aux Etats-Unis. Proposition sur le desséchement des marais. Pro-
position relative au prêt fait en 1830 à la librairie et à l'imprimerie.-
Pétitions.-Esprit de la session.
CHAP. XII. Projet de fortifications à élever autour de Paris.-Anniversaire des
journées de juillet.-Procès de vingt-sept accusés d'attentat contre la sû
reté de l'état.-Manifeste de la Société des droits de l'homme.-Coalitions
d'ouvriers.-Affaire des crieurs publics.-Démonstrations du parti légi-
timiste dans l'ouest et dans le midi. Voyage du roi en Normandie.
Application de la loi sur l'instruction primaire. Législation consu-
laire. Elections des conseils de département et d'arrondissement.
-Coup d'œil général sur la situation de la France à la fin de 1833, 294

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DEUXIÈME PARTIE.

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CHAP. Ier, HOLLANDE ET BELGIQUE. Reprise des négociations à Londres entre
la France et l'Angleterre d'une part, et la Hollande de l'autre.-Projet
de convention préliminaire proposé par la France et l'Angleterre.
Contre-projet de la Hollande.Objections des deux puissances.-Nou-
veau projet. Nouveau contre-projet. Il est repoussé. Explications
de la Hollande. Elle envoie un nouveau négociateur à Londres.
Propositions présentées par lui. Objections des deux puissances.
Note du négociateur hollandais. - Réponse à cette note. Budget de
la Hollande pour 1833.-Discussion du budget de la guerre en Belgique.
Echec pour le ministère. Dissolution de la Chambre des représen-
Troubles dans plusieurs villes.-Suite des négociations à Lon-

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dres. Convention du 21 mai. - Ouverture des Chambres en Belgique.
Discussion de l'adresse dans la Chambre des représentans. Clôture
de la session des États-généraux de Hollande. Reprise des négocia-
tions à Londres pour un traité de séparation définitif. Naissance d'un
prince royal en Belgique. Loi sur l'extradition. · Discussion du bud-
get pour 1833.-Débats sur l'instruction publique.-Suite des négocia-
tions. Elles sont indéfiniment ajournées. Ouverture de la session
-des États-généraux de Hollande. Présentation du budget pour 1834.

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Conven-
317

Adresse des Etats en réponse au discours du roi. Õuverture des
Chambres de Belgique. Présentation du budget de 1834.
tion de Zonhoven. Discussion du budget en Hollande.
CHAP. II. CONFÉDÉRATION GERMANIQUE. Insurrection à Francfort.-Occupa-
tion du territoire francfortois par des troupes autrichiennes et prussiennes.
La diète germanique établit une commission d'enquête sur les derniers
événemens.
AUTRICHE Entrevue de l'empereur d'Autriche, du roi de Prusse et de
l'empereur de Russie. — Conjectures sur cette entrevue. - Traité d'ex-
tradition réciproque conclu entre les trois souverains relativement aux
Polonais. Projet d'une confédération italienne. '— Mesures adoptées
dans les possessions de l'Autriche en Italie. Modification de la légis-
lation criminelle. Diète de Hongrie.- Troubles à Erlau.- Etat des

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partis
PRUSSE. Mesures diverses. Conclusion de traités de douanes avec la plu-
part des états de l'Allemagne.— Conditions de ces traités. Résultats.
BAVIERE. Fête de Hambach. Troubles sur ce point et à Neustadt.

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Procès des docteurs Wirth, Siebenpfeiffer et autres. Rixes entre les
habitans et les soldats.
WURTEMBERG. Ouverture des Chambres.-Motion sur les décrets de la diète
germanique. Rescrit royal à ce sujet. Adresse de la Chambre des
députés en réponse à ce rescrit.-Dissolution de cette Chambre. - Ma-
nifeste du roi. Ouverture d'une nouvelle session. Motion pour la
liberté de la presse.- Discussion du budget. Suppression de la gazette
du Necker, par ordre de la diète germanique.-Clôture de la session.

GRAND-DUCHÉ DE BADE. Ouverture de la session des Chambres. — Adresse

de la Chambre des députés. - Réponse du grand-duc. Débats sur la

liberté de la

Débats sur les décrets de la diète germanique.-

presse.

La Chambre des députés rejette l'émancipation des Israélites Discussion

du budget. Adresse de la Chambre des députés au grand-duc. - Clô-

ture de la session.

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de douanes avec la Prusse. Etablissement d'une cour pour la garantie

de la constitution.

de Bavière.

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Mariage du prince co-régent avec une princesse

DUCHÉ DE BRUNSWICK. Ouverture des Etats. Refus d'une proposition
tendant à établir la publicité des débats législatifs.

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Projets de réac-*
Résistance de Neufchâtel aux décrets de la diète. La diète
ordonne l'occupation militaire de ce canton. Protestation du chargé
d'affaires prussien.

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Soumission de Neufchâtel. Conclusion des af-

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Question du pacte. Clôture de la

faires de Bâle et de Schwytz.
diète.
... 470
CHAP. VII. PIEMONT. Démêlés avec Tunis.-Découverte d'une conspiration.
-Jugement des conspirateurs.-Exécutions.-Edit contre l'introduction
des livres de l'étranger.

MODENE.-LUCQUES. TOSCANE. - Evénemens divers.

ETATS ROMAINS. Troubles sur plusieurs points. Finances. Affaires ex-

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térieures.
DEUX-SICILES. Démêlés avec Tunis.- Traité d'alliance entre Naples et la
Sardaigne contre le bey.-Conspiration contre la personne du roi. 495
CHAP. VIII. ESPAGNE. Ferdinand VII annonce qu'il reprend la direction des
affaires.-Fin des mouvemens carlistes.-Divisions dans le conseil.-Exil
de don Carlos en Portugal.-Renvoi des ministres du parti de la reine.—
Circulaires ministérielles. Convocation des Cortès pour reconnaître
la fille de Ferdinand. Protestation de don Carlos, des rois de Naples
et de Sardaigne, contre le nouvel ordre de succession au trône. —As-
semblée des Cortès. Invasion du choléra. Mort du roi. - La reine
est nommée régente. Conseil de régence. Manifeste du nouveau
gouvernement. Insurrection de la Biscaye. — Adhésion des capitaines
généraux au gouvernement de la reine. — Changemens dans le personnel
de l'administration. Reconnaissance de la reine par la France et
l'Angleterre. Désarmement des volontaires royalistes. Etat de l'in-
surrection dans le nord. Opposition au ministère. Arrivée du gé-
néral Saarsfield dans la Biscaye. Défaite des insurgés. Nouvelle
division administrative de l'Espagne. Impopularité toujours crois-
sante du ministère...
CHAP. IX. PORTUGAL. Situation des deux partis au commencement de l'année.
-Embarras de don Pedro.-Forces respectives des deux armées.-Don
Pedro se décide à prendre l'offensive. Départ d'une expédition pour
les Algarves. Succès de cette expédition. Combat naval du cap
Saint-Vincent. Prise de la flotte migueliste.
contre Porto. Progrès de l'expédition des Algarves.
populaire à Lisbonne en faveur de dona Maria.
Les troupes consti-
tutionnelles entrent à Lisbonne. — Arrivée de don Pedro dans cette ca-
pitale. Premiers actes de son administration. — Reconnaissance du
nouveau gouvernement par la France et l'Angleterre.

de Porto.

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- L'armée de don Miguel marche sur Lisbonne.
Attaque des miguelistes sur la capitale.

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ratifs de défense.
de dona Maria. Défaite des miguelistes. Don Miguel se replie sur
Santarem.-Tentatives de négociation.-Résumé de la campagne. 528
CHAP. X. GRANDE-BRETAGNE. Etat des partis.-Ouverture du premier parle-
ment réformé.-Débats sur la présidence dans la Chambre des communes.
Discours du roi. Discussion de l'adresse. Modification du ré-
glement de la Chambre des communes. Admission d'un quaker
sans serment. - Bill de coërcition contre l'Irlande. Bill pour le
changement des juridictions criminelles en Irlande. Bill relatif aux
dimes irlandaises. — Budget. — Motions diverses sur les taxes. -Trou-
bles à Londres. Motions sur la peine du fouet et sur la presse des
matelots. Renouvellement de la charte de la banque. - Nouvelle
charte de la compagnie des Indes orientales. Abolition de l'escla-
vage des noirs. Motion sur les céréales.

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Corruption électorale.
Motion sur le vote secret. Motion sur l'abrégement de la durée des
parlemens. Motion sur les modifications à faire au bill de la réforme
Bill pour l'émancipation des Juifs. Bill sur les cours locales.
Bill sur les bourgs d'Ecosse. — Clôture de la session.

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