TABLE DE L'APPENDICE, DOCUMENS HISTORIQUES. — Ia PARTIE. HISTOIRE DE FRANCE. TABLEAU statistique et comparatif des principales puissances en 1833. Loi qui abolit le deuil anniversaire du 21 janvier, page 1 Loi qui accorde deux nouveaux douzièmes provisoires sur 1833, 1; Ordonnance qui nomme M. Sébastiani ministre, 2; Traité entre la France et la Grande-Bretagne pour la répression de la traite des noirs, 2; Loi relative à la publicité des actes de société en nom collectif ou en commandite, 8; Loi qui ouvre un crédit extraordinaire pour les pensions militaires, 9; Loi portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1833, 10;-Loi portant fixation du budget des recettes de l'exercice 1833, 11; Loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1830, 14; Loi concernant l'exercice des droits civils et politiques dans les colonies, 16; Loi concernant le régime législatif des colonies, 16; Loi relative aux crédits supplémentaires et extraordinaires pour 1832, 19; Loi relative à l'importation et à l'exportation des sucres , 20; Loi qui ouvre deux crédits supplémentaires pour les réfugiés, 21; Loi relative aux céréales, 22; Discours prononcé par le roi à la clôture de la session de 1832. - - RAPPORT au roi et ordonnance sur la législation coloniale, 23; la dotation de la caisse d'amortissement, 24; Levée de l'état de siége dans l'ouest, 25; - Loi relative à l'organisation des conseils de département et d'arrondissement, 26; Loi sur les travaux publics à continuer ou à entreprendre, 32; - Loi portant fixation du budget des dépenses de 1834, 34; Loi portant fixation du budget des recettes pour 1834, 35; Loi relative aux créanciers et pensionnaires de l'ancienne liste civile et aux condamnés politiques, 38;-Loi sur l'instruction primaire, 38; Circulaire du ministre de l'instruction publique sur la loi précédente, 43; Ordonnance qui charge le général Sébastiani de l'intérim du ministère de la guerre, 45; Loi sur l'expropriation pour cause d'utilité publique, 45; Ordonnance qui charge M. de Rigny de l'intérim du ministère de la guerre, 53; Convention commerciale conclue entre la France et le duché de Nassau, 54. ORDONNANCE qui met 35,000 hommes en activité sur la classe de 1832, 54; -Ordonnance sur le personnel des consulats, 54;-Ordonnance sur la comptabilité des chancelleries consulaires, 58;-Ordonnance sur l'intervention des consuls relativement aux actes de l'état civil des Français en pays étranger, 62;- Ordonnance sur les dépôts faits dans les chancelleries consulaires, 64 ;—Ordonnance sur les attributions des consuls, relativement aux passepots, légalisations et significations judiciaires, 65; -Ordonnances sur les fonctions des vice-consuls et agens consulaires, 67;-Ordonnance sur les fonctions des consuls dans leurs rapports avec la marine commerciale, 68;-Ordonnance sur les fonctions des consuls dans leurs rapports avec la marine militaire, 79;- Ordonnance pour la convocation des Chambres, 84 ;—Titres de lois et ordonnances diverses, 84. EXTRAIT du compte de la situation de la caisse d'amortissement au 31 dé cembre 1833, 86;-Tableau du budget des dépenses pour 1833,87;- CONSEIL des ministres, 105;-Chambre des pairs, 105;—Chambre des DOCUMENS HISTORIQUES.—2me PARTIE. HISTOIRE ÉTRANGÈRE. - HOLLANDE ET BELGIQUE.-Projet de convention présenté à la Hollande WURTEMBERG. Discours prononcé au nom du roi, à l'ouverture des Cham- - - BADE. Discours du grand-duc, à l'ouverture des Etats, le 20 mai, 150; — HESSE ÉLECTORALE. Discours du prince co-régent, à l'ouverture de l'assem- - BRUNSWICK. Discours prononcé par le duc, à l'ouverture des Etats, le 30 - Dis- HANOVAE. Patente de publication de la nouvelle constitution, 155; - SUÈDE ET NORWÉGE. Discours prononcé au nom du roi, à l'ouverture du Storthing de Norwége, le 13 février, 157. TURQUIE Lettre de l'ambassadeur français à Constantinople au pacha d'Égypte, 159;- Réponse du pacha d'Egypte à cette lettre, 159; - GRÈCE. Proclamation adressée aux Grecs, par le roi Othon, à son arrivée à Nauplie, 161; - Ordre du jour aux troupes françaises, 162. SUISSE. Circulaire du Vorort à tous les agens de la Confédération dans PIEMONT. Décret du roi concernant l'introduction des livres et journaux - - -- - Sé- ESPAGNE. Circulaire du ministre de la guerre, 168; Décret pour la convocation des Cortès, 168; Circulaire du ministre de la guerre, 169; · Protestation de don Carlos, 170; Réponse du roi Ferdi- nand à la protestation précédente, 171; Décret royal concernant le testament du roi, 171; Manifeste de la reine régente, 173; questre des biens de don Carlos, 175; Décret d'amnistie, 175. PORTUGAL. Bulletin de la bataille du cap de Saint-Vincent, 176; - Pro- clamation aux habitans de Lisbonne, 178; -Adieux de don Pedro à la population de Porto, 178; · Proclamation de don Miguel, 179. ANGLETERRE. Discours du roi à l'ouverture de la session du parlement, le 5 février, 180; -Discours du roi à la clôture de la session du parle- ETATS UNIS DE L'AMÉRIQUE DU NORD. Message adressé par le président au congrès, à l'ouverture de la session, le 3 décembre 1833, 184. COLOMBIE Conventions préliminaires d'amitié, de commerce et de navi- gation conclues entre la France, Venezuela et la Nouvelle-Grenade, 197. - - - Le JANVIER. Délits de la presse, affaire de M. Sosthènes de La Rochefou- cauld, 198; I Capuletti ed i Montecchi, opéra italien, 198; Troubles religieux à Clichy, 200; Discipline judiciaire, 201; Le Mort fiancé, opéra-comique, 201; - Le Sophiste, comédie, 201; Souper du mari, opéra-comique, 202; Accusation d'assassinat, 202; Troubles de la Vendée, 204; - Les Malheurs d'un amant heureux, comédie-vaudeville, 205; Election académique, 205. J FÉVRIER. Duels politiques, 205; Lucrece Borgia, drame, 206; Assassinat par vengeance, 208; Guido Reni, drame, 208; Re- présentation au bénéfice de mademoiselle Duchesnois, 209; Chiara di Rosemberg, opéra italien, 209; Question du mariage des prêtres, 209, Le Presbytère, comédie, 210; - Délits de la presse, affaire de M. de Châteaubriand, 210; Gustave ou le Bal masqué, opéra, -- - MARS. Election académique, 214; Les Souvenirs de Lafleur, opéra- comique, 214; - Election académique, 214; — Plus de peur que de mal, comédie, 214; Affaire du coup de pistolet du 19 novembre - 220; Election académique, 221; Clarisse Harlowe, drame, 221. AVRIL. Election académique, 222; Associations illégales, 222; Affaire de la Société des Droits de l'homme, 222; Election acadé- - MAI. Séance publique annuelle des cinq académies, 228; La Conspi- 231; - - - - Duel, 235; - - - Rixes - JUIN. Election académique, 234; Éruption du Vésuve, 234; politiques à Montpellier, 234; Délits de la presse, affaire de la Tri- Cinq ans d'entr'acte, opéra-comique, 236; Charrue-Grangé,— 236; Longévité, 237,—Election académique, 237; Procès des ouvriers charbonniers d'Anzin, 237; Statistique religieuse, 238; - Délits de la presse, affaire du journal le Revenant, 238; -- Bergami, drame, 238; Election académique, 239. JUILLET. La Mort de Figaro, drame, 239 ; — Congrès scientifique à Caen, 239; Le Marquis de Rieux, comédie, 240; La Prison d'Edim- bourg, opéra-comique, 240; Pose de la statue de Napoléon sur la colonne de la place Vendôme, 240; - Ali Baba, opéra, 241; — Ex- position de peinture à Londres, 242; L'alibi, comédie, 242; Académie des sciences, monstruosité humaine, 242; — Episode de la révolution de juillet à Bordeaux, 243. AOUT. Séance publique annuelle de l'Académie des inscriptions et belles- lettres, 244; La Chambre ardente, drame, 245; Séance publique annuelle de l'Académie Française, Réception de M. Tissot, 245; Election académique, 247; Accusation d'assassinat, 247;- Concours général des colléges royaux, 249; Election académique, 249. SEPTEMBRE. Académie des sciences, statistique, 249; - Évasion d'un assas- sin, 250; Le Proscrit, opéra-comique, 253; Banquet d'octogé. naires, 254; Découverte des restes de Raphaël, 254; Délits de la presse, affaire des protestations contre les forts détachés, 254. OCTOBRE. Ouverture du Théâtre Italien, 255; - Intrépidité d'un naviga- teur, 256; Réapparition du choléra à Paris, 256; Début de Mme Un- gher au théâtre Italien, 256; — Séance publique annuelle de l'académie des beaux-arts, 257; Académie des sciences, choléra à la Havane, 260; Origine du drame, 261; Musiciens russes, 261; Bertrand et Raton, comédie, 264; Longévité, 265; Perversité pré- Complot contre la sû- reté de l'état, 266; Affaire de chouannerie, 269; Élection académique, 270; - Gianni di Calais, opéra italien, 270; de M. Ch. Nodier à l'Académie Française, 270; -- Angèle, drame, Le Revenant, opéra fantastique, 272; tions météorologiques à Paris en 1833, 272. |