Armes à feu portatives (suite).

Vol. Page

Inspection par les contrôleurs d'armes de
division. R., 29 janvier 1897

XVI. 15

.

Emploi du produit de la vente des anciennes
armes. A. F., 24 mars 1897

XVI. 106

Remise aux troupes spéciales. A. F., 20 juin

1900

XVIII. 83

Armoiries de la Confédération. A. F., 12 décembre 1889

ΧΙ. 311

Marques distinctives d'incorporation pour le
train des compagnies de position. A C. F.,
22 mars 1898.

XVI. 577

Essais en vue d'un nouvel armement. Crédit.

A. F., 30 juin 1898

XVI. 721

. XVIII. 35

ΧΙ. 481

A. F., 30 mars 1900

Artillerie de forteresse. A. C. F., 11 avril 1890

Arts. Avancement et encouragement.

Modification de l'article 1er de l'arrêté fé-
déral du 22 décembre 1887 (subsides
R. o., n. s., X. 525). A. F., 18 juin 1898 XVI. 790

Bourses d'études. R., 31 octobre 1898

Ascension (ile). Adhésion de cette colonie britannique à la convention postale universelle de Vienne, 8 septembre 1896

XVI. 792

XV. 535

Aspirants postaux. Instruction, examen et emploi. Vo Page

!

Assemblée fédérale. Publication, par bulletin sténo-
graphique, des délibérations. A. F., 11 avril 1891
Assurance.

XII. 76

Relevé des arrêts des tribunaux civils. A. F.,
20 décembre 1888

ΧΙ. 22

Appui financier de l'assurance contre la grêle.
A. F., 6 avril 1889

ΧΙ. 52

Résultat de la votation populaire du 26 ос-
tobre 1890. A. F., 17 décembre 1890
Création et emploi d'un fonds pour la res-
ponsabilité de l'administration des postes

ΧΙ. 682

en cas d'accident. A. C. F., 21 février 1899 XVII. 60

Rétablissement de l'équilibre financier de la
Confédération et ressources nécessaires au

Réparation du bâtiment principal sud. A. F.,
22 juin 1896.

XV. 495

Exploitation.

O., 7 février 1876 (R. o., n. s., II. 58).
Modification à cette ordonnance (création
d'une place d'adjoint). A. C. F., 16 février
1897

O., 9 novembre 1901

Attributions des départements et des chefs

de service. A. C. F., 9 avril 1897 Recueil officiel. Nouvelle série. Tome XVIII.

XVI. 89 .XVIII.796

XVI. 115

II

Australasie, colonies britanniques.

Vol. Page

Accession à l'union postale universelle de
Paris, du 1er juin 1878, à partir du 1er ocс-
tobre 1891

ΧΙΙ. 169

internationale pour la publication des tarifs
douaniers, 5 juillet 1890

XII. 288

Adhésion à la convention télégraphique in

ternationale, 14 avril 1894

XIV. 208

Autriche-Hongrie.

Mise en quarantaine du bétail provenant de
ce pays. A. C. F., 27 mars 1889
Convention dans le but d'empêcher la pro-
pagation des épizooties par le trafic du
bétail, 5 décembre 1890

ΧΙ. 44

XII. 17. 18

Déclaration concernant la communication ré-
ciproque des renseignements fournis par
les recensements de la population, 15 dé-
cembre 1890

Convention concernant la création d'une union
internationale pour la publication des tarifs
douaniers, 5 juillet 1890.

XII. 282

XII. 288

Traité de commerce, 10 décembre 1891. XII. 481. 535

Convention postale universelle, avec protocole

final.

Vienne, 4 juillet 1891.

XII. 634. 636

Washington, 15 juin 1897

XVI. 834.836

Autriche-Hongrie (suite).

Arrangement concernant l'échange des lettres

et des boîtes avec valeur déclarée, avec
protocole final.

Vol. Page

Arrangement concernant l'intervention de
la poste dans les abonnements aux jour-
naux et publications périodiques.

Vienne, 4 juillet 1891.

XII. 718

Washington, 15 juin 1897

XVI. 927

Convention sur le transport de marchandises

par chemins de fer, 14 octobre 1890 XIII. 59. 61

Arrangement additionnel à cette convention
(transport conditionnel ou exclusion de
certaines marchandises), 16 juillet 1895
Ratification par l'Autriche - Hongrie et les
Pays-Bas, 23 octobre 1896

XV. 369

XV. 568

Dénonciation de la convention conclue dans
le but d'empêcher les épizooties par le
trafic du bétail, janvier 1893

XIII. 278

Autriche-Hongrie (suite).

Révision de la convention entre les états
riverains du lac de Constance pour régler
la navigation et le service des ports sur
ce lac. (R. o., n. s, IX. 217).

A. F., 20 décembre 1892

Vol. Page

XIII. 286

Protocole de Bregenz, 6 mai 1892 XIII. 288
Chapitre C. Transport des matières dan-

gereuses. A. C. F., 28 novembre 1893 XIII. 737 Complément remplaçant ce chapitre C.

Protocole de Bregenz, 30 juin 1894. XIV. 697 Révision de cette convention, 8 avril 1899 XVII. 253. 255 Traité pour le redressement du Rhin dans le canton de St-Gall et le Vorarlberg dès l'embouchure de l'Ill jusqu'au lac de Constance, 30 décembre 1892

XIII. 555.557

Convention arrêtant des dispositions uniformes
pour la pêche dans le lac de Constance,
5 juillet 1893.

Convention spéciale avec l'Allemagne, l'Au-
triche-Hongrie et les Pays-Bas sur le trans-
port de certaines marchandises par che-
mins de fer, 13 juin 1893

XIV. 63

XIV. 75

Convention avec neuf états européens sur
l'application de mesures protectrices com-
munes contre le choléra, 13 juin 1893. XIV. 113. 114

XIV. 133

Protocole du dépôt des ratifications de cette
convention, 1er février 1894
Arrangement pour l'application d'un régime
sanitaire spécial au trafic des zones fron-
tières et sur le lac de Constance en temps
de choléra, 20 mars 1896

XV. 499

.

Nouveau traité d'extradition, 10 mars 1896. XV. 569.570