XV. 219

Kreuzlingen. Achat de la propriété Schmidt pour Vol. Page
le service des douanes. A. F., 16 août 1895
Kummengraben et Tourtemagne, torrents (Valais).
Correction. A. F., 20 décembre 1900

Küssnach, torrent (Zurich). Correction. A. F.,
28 juin 1895

.XVIII.373

XV. 174

L.

Lagos. Adhésion à la convention sanitaire de
Dresde (mesures communes contre le cholera),
16 décembre 1895

XV. 366

Landsturm.

Remise du revolver aux officiers. A. C. F.,
22 juin 1891

XII. 123

Annonce de l'arrivée et du départ des hommes.
A. C. F., 8 juillet 1892

XII. 833

Indemnités d'équipement aux officiers et aux
adjudants-sous-officiers. O., 19 août 1892 XII. 839

Modification de l'article 44 sur l'organisation,
etc. A. C. F., 11 novembre 1892
Armement, habillement et équipement.
O., 28 novembre 1893

Retrait de la munition d'urgence. A. C. F.,
30 août 1898

Organisation, équipement, mise sur pied, tenue
des contrôles et emploi des détachements
spéciaux du landsturm non armé. O., 13
février 1894

XIII. 58

XIII. 717

XVI. 780

XIV. 161

XIV. 513

Inspection et instruction. L. F., 29 juin 1894 XIV. 389
Extension, à l'infanterie du landsturm, du
règlement sur l'encouragement du tir vo-
lontaire. A. C. F., 11 décembre 1894
Exemption, pour causes de santé, du service
dans le landsturm armé. R., 1er février 1898 XVI. 526
Indemnités aux fonctionnaires du landsturm.
A. C. F., 25 mars 1898

XVI. 601 Landwehr.

Vol. Page

Remise de souliers d'ordonnance. A. F., 21 dé

cembre 1894

XIV. 651

Réorganisation de l'infanterie.

L. F., 12 juin 1897

XVI. 256

A. C. F. (numérotation des unités de troupe),

8 octobre 1897

XVI. 265

O., 2 novembre 1897

XVI. 343

Lausanne. Hôtel des postes, des télégraphes et des
téléphones.

Achat d'emplacement. A. F., 22 décembre
1892

Crédit pour la construction.

A. F., 24 mars 1896

A. F., 21 décembre 1901

Prestations de cette ville comme siége du
tribunal fédéral.

A. F., 23 avril 1898

Convention, 2 décembre 1897

Leeward (iles-Antilles). Adhésion à l'arrangement de Washington du 15 juin 1897, concernant l'échange des lettres et des boîtes avec valeur déclarée, 18 décembre 1899

XIII. 214

XV. 455

.XVIII.845

XVI. 670

XVI. 672

.XVII. 770

Légations suisses. R. sur le personnel, 8 août 1901 XVIII.673 Lettres avec valeur déclarée. Accession de l'Ar

gentine à l'arrangement de Paris, 15 septembre 1889

Lettres et boîtes avec valeur déclarée. Arrangement international concernant l'échange.

Vienne, 4 juillet 1891

ΧΙ. 250

ΧΙΙ. 664

Washington, 15 juin 1897

XVI. 864

Adhésion. à l'arrangement de Washington,

de la:

Grande-Bretagne et Irlande, 15 dé

Lettres et boîtes avec valeur déclarée (suite).

Liberia.

Vol. Page

Adhésion, à l'arrangement de Washington,
des colonies britanniques de :
Ceylan, 5 mai 1899
. XVII. 171
Inde britannique, 27 janvier 1899 XVII. 36
Jamaïque, 25 septembre 1899
. XVII. 413
Leeward (Antilles), 18 décembre 1899 XVII. 770
Straits-Settlements, 7 novembre 1899 XVII. 416
Terre-neuve, 29 septembre 1899 . XVII. 415

Non-adhésion du Salvador, 18 décembre
1899

.XVII. 772

Arrangement concernant l'échange des lettres
et des boîtes avec valeur déclarée, avec
protocole final. Vienne, 4 juillet 1891

XII. 664

Arrangement concernant le service des re-
couvrements. Vienne, 4 juillet 1891

XII. 700

Arrangement concernant l'introduction de
livrets d'identité dans le trafic postal in-

ternational. Vienne, 4 juillet 1891

XII. 708 Liberia (suite).

Arrangement concernant l'intervention de la
poste dans les abonnements aux journaux
et publications périodiques. Vienne, 4 juil-
let 1891

Liechtenstein.

Convention arrêtant des dispositions uniformes
sur la pêche dans le lac de Constance,
5 juillet 1893.

Adhésion à la convention sanitaire de Dresde
concernant l'application de mesures pro-
tectrices communes contre le choléra, 30
octobre 1894

Vol. Page

ΧΙΙ. 718

XIV. 63

XIV. 414

Liestal. Hôtel des postes et des télégraphes. Emplacement et construction. A. F., 9 octobre 1890 XI. 653

Limmat (Zurich). Correction de cette rivière. A. F.,
28 juin 1895

Linth (St-Gall). Achèvement de la correction de
ce canal. A. F., 25 mars 1897
Livrets de service.

Tenue des contrôles militaires et des livrets
de service (R. o. n. s., IV. 122).

XV. 163

XVI. 100

Livrets d'identité. Arrangement international introduisant ces livrets dans le trafic postal.

Lombach (Berne). Correction et endiguement de ce torrent près d'Unterseen. A. F., 17 juin 1891 XII. 120 Lozence (Valais). Correction de ce torrent et de Vol. Page

ses affluents. A. F., 15 octobre 1897 Lucerne.

Garantie fédérale à la loi constitutionnelle

XVI, 314

du 26 novembre 1890 (révision partielle).
A. F., 12 juin 1891.

XII. 116

Corrections de cours d'eau.

Ilfis et Schonbach depuis près de Mar-
bach jusque près de Langnau. A. F.,
21 décembre 1892

Petite-Emme depuis le village de Flühli
jusqu'aux gorges du Lamm. A. F., 23 juin
1900

Subvention pour la construction d'une route
dès la frontière des cantons de Berne et
de Lucerne près Schangnau jusqu'à Wiggen.
A. F., 10 décembre 1894

Lugano. Hôtel des postes, des télégraphes et des
téléphones. Achat d'un emplacement. A, F.,
20 décembre 1901

Luxembourg.

XIII. 208

. XVIIL. 75

XIV. 629

.XVIII.843

Accession à la convention pour la protection
des œuvres littéraires et artistiques, 20 juin
1888

ΧΙ. 215

Convention postale universelle, avec protocole
final.

Vienne, 4 juillet 1891

XII. 636.638

Washington, 15 juin 1897

XVI. 834. 836

Arrangement concernant l'échange des lettres

et des boîtes avec valeur déclarée, avec
protocole final.