Convention concernant l'echange des colis XII. 685 Washington, 15 juin 1897. Adhésion, 12 .XVII. 412 XII. 700 XII. 708 Arrangement concernant le service des recou- Sama, iles (protectorat allemand) Adhésion a la Sand près Schönbühl (Berne) . XVIII. 57 XV. 217 Acquisition. A. F., 16 août 1895 Succursale du dépôt des remontes de la cavalerie. A. F., 9 décembre 1899 Sarawak, protectorat britannique. Adhésion à la convention postale universelle de Vienne du 4 juillet 1891 (convention principale), 13 mars 1897 Sarine. Correction de Laupen à Oltigen (Berne). . XVII. 699 XVI. 94 ΧΙ. 570 Sasso rosso près d'Airolo (Tessin). Travaux de Vol. Page protection contre de nouveaux éboulements. Sub vention. A. F., 23 septembre 1899 Schaff house. Garantie fédérale : à deux lois constitutionnelles (referendum à la loi constitutionnelle du 26 janvier 1895 Hôtel des postes, des télégraphes et des télé- Achat d'un emplacement A. F., 23 juin . XVII. 332 XIII. 219 XV. 154 XIV. 240 Crédit pour la construction. A. F., 25 XVI. 104 Augmentation du nombre des bataillons d'in- A. F., 21 décembre 1900 . XVIII.379 .XVIII.639 Correction de la Biber. Subvention. A. F., 12 juin 1901 .XVIII.612 Schallenberg. Route (Berne). Subvention. A. F., 10 décembre 1894 XIV. 627 Schangnau-Wiggen. Route (Berne et Lucerne). XIV. 629 Schlieren (grande), torrent (Unterwald-le-haut). XVI. 307 Schonbach et Ilfis, torrents (Berne et Lucerne). XIII. 208 Schwyz. Garantie fédérale: à la révision partielle de la constitution du à la révision totale du 23 octobre 1898, Vol. Page XII. 415 .XVII. 705 . XVIII. 96 Correction et endiguement du Rütibach près XIV. 198 Schwyz-Seewen. Construction d'un magasin à blé. Serbie. .XVIII. 623 Convention concernant les échanges inter- ΧΙ. 1. 2 et des boîtes avec valeur déclarée, avec pro- Vienne, 4 juillet 1891. XII. 664 Washington, 15 juin 1897 XVI. 864 Adhésion à l'arrangement de Vienne du 4 juillet XV. 240 Arrangement concernant le service des man- 1891, concernant l'intervention de la poste Arrangement concernant l'intervention de la Adhésion à la convention sanitaire de Dresde Adhésion au protocole III de la convention A. F., 10 décembre 1900 XVI. 927 XV. 22 XVI. 352. 353 A. C. F., 13 décembre 1900 (en vigueur Acte final, 29 juillet 1899 . . XVIII. 415 XVIII. 417.479 . XVIII. 419 XVIII. 433 Convention pour le règlement pacifique des Déclaration interdisant de lancer des pro- nouveaux . XVIII. 468 Déclaration interdisant l'emploi de balles XVIII. 476 Service militaire. Citoyens exemptés temporairement en vertu XII. 347 Modification de cet arrêté. A C. F. .XVII. 34 XIIL 326 Personnel des entreprises de transport. A. C. F., Service territorial, service des étapes et exploita- 0., 8 février 1901 Siam. Convention concernant la création d'une union XII. 603 .XVIII. 405 internationale pour la publication des tarifs XII. 288 |