B. Bade. Révision de la convention du 22 septembre A. F., 20 décembre 1892 Protocole de Bregenz, 6 mai 1892 Chapitre C. Transport des matières dan Vol. Page XIII. 286 XIII. 288 gereuses. A. C. F., 28 novembre 1893 XIII. 737 Complément remplaçant ce chapitre C. Protocole de Bregenz, 30 juin 1894. XIV. 697 Révision de cette convention, 8 avril 1899 XVII. 253. 255 Révision de la convention avec cet état pour A. F., 21 décembre 1893 XIV. 25 Protocole de Schaffhouse, 13 mai 1893 XIV. 27 Annexe à ce protocole. Révision de cette annexe. XIV. 31 XVII. 737. 739 Pêche dans le lac de Constance. Convention arrêtant des dispositions uni- XIV. 63 Exécution de cette convention. R., 25 sep tembre 1894 XIV. 374 Déclaration concernant les bâtiments élevés à la frontière entre les deux états à Kreuz- XIV. 73 Bade (suite). Transports militaires: sur la ligne du chemin de fer d'Eglisau à Schaffhouse. Déclaration, 18/24 jan- sur les chemins de fer (en général). Dé Vol. Page XVI. 551 claration, 29 août/4septembre 1899 .XVII. 324 Postes. Dénonciation des anciennes conven tions postales (R. o., IX. 381), et entrée en 1900 Bále. Nouveau bâtiment des péages. XVIII. 157. 158 Achat d'un emplacement. A. F., 16 avril 1891 Crédit pour la construction. A. F., 24 juin 1892 Bále-campagne. Garantie fédérale à la constitution du 4 avril 1892. A. F., 24 juin 1892 Bále-ville. Garantie fédérale : à la constitution du 2 décembre 1889. à une révision partielle de la constitution Nouveau bâtiment des péages. Achat d'un emplacement. A. F., 16 avril 1891 1892 Correction de cours d'eau. Huningue. Prolongement du canal. A. F., Wiese, etc., sur la commune de Riehen. XII. 768 XI. 486 XII. 759 XII. 88 XII. 768 XV. 485 XV. 475 Bâle-ville (suite). Augmentation du nombre des bataillons d'in fanterie. A. F., 21 décembre 1900 O., 9 juillet 1901 Barils à pétrole. Prix de vente par la régie des alcools. A. C. F., 21 décembre 1894 Bärschnerbach (St-Gall). Correction de ce torrent. A. F., 23 décembre 1891 Bateaux à vapeur. Vol. Page .XVIII.379 .XVIII.630 XIV. 669 XII. 417 Caisses de secours. L. F., 28 juin 1889 XI. 246 A. C. F., 28 avril 1891 XII. 80 R., 16 octobre 1894 (appliqué dès le 1er jan Complément à l'article 97 de ce règlement Indemnités pour le service des bureaux de XVI. 6 .XVIII. 625 poste ambulants et flottants. O., 9 juin 1892 XII. 752 Obligation du service militaire pour le per sonnel des entreprises de transport. A. C. F., L. F., 29 mars 1893 . XIII. 326 XIII. 637 XIII. 487 chemins de fer et de bateaux à vapeur XIII. 754 Premier supplément à ce règlement. Bateaux à vapeur (suite). Règlement de transport (suite). Vol. Page XIV. 503 XV. 343 XVI. 1 A. C. F., 11 décembre 1894 XVI. 679 XVI. 412 XVII. 66. 83 A. C. F., 20 décembre 1897 . XVII. 251 XIV. 511; XVII. 80 Deuxième supplément (modifications di- XVIII. 699. 703 Récapitulation des dérogations aux disposi- . XVII. 173 à certaines entreprises de transport. Ier appendice. A. C. F., 11 décembre 1894 XIV. 488 à la ligne Berthoud-Thoune, IIme appendice. A. C. F., 30 mai 1899 Construction et exploitation des bateaux actionnés par la vapeur ou par d'autres moteurs sur les eaux suisses. O., 18 février 1896 XV. 419 Bateaux à vapeur (suite.) Horaires. Présentation, examen et approbation. R, 20 janvier 1899 Bátiments fédéraux. Aarau. Hôtel des postes, télégraphes et télé- Avenches, dépôt d'étalons et de poulains. A. F. 1er juillet 1898 A. F., 29 juin 1899 A: F., 25 juin 1900' Vol. Page .XVII. 23 .XVII. 697 XVI. 111 .XVIII.818 . XVI. 728 . XVII. 194 .XVIII. 100 Bâle, nouveau bâtiment des péages. Achat d'un emplacement. A. F., 16 avril Berne, batiment des télégraphes (ou d'ad- Achat d'un emplacement. A. F., 16 avril Crédit pour la construction. A. F., 17 expropriation et achat de la propriété no 5 XII. 88 XII. 768 XI. 50 XI. 599 de la rue de l'Isle. A. F., 11 avril 1889 XI. 590 - archives fédérales et bibliothèque nationale. Achat d'un emplacement au Kirchen feld. A. F., 24 juin 1892' XII. 770 magasins à grain et à fourrage au Galgenfeld. XIII. 999 |