Belgique (suite).

Paix. Conférence de la Haye (suite).

Déclaration interdisant l'emploi de pro

jectiles répandant des gaz asphyxiants
ou délétères.

Déclaration interdisant l'emploi de balles
qui s'épanouissent ou s'applatissent faci-
lement dans le corps humain

Bermudes-Jamaïque. Accession de la West-Indian
cable company limited à l'union télégraphique
pour cette ligne, 11 mars 1898

Berne.

Bâtiments fédéraux.

Bâtiment des télégraphes (ou d'administra-
tion) à la rue des greniers.

Achat d'un emplacement. A. F., 10 avril
1889

Vol. Page

.XVIII. 472

.XVIII. 476

XVI. 576

ΧΙ. 50

Crédit pour la construction. A. F., 17
juin 1890

ΧΙ. 599

Expropriation et achat de la propriété no 5,

à la rue de l'Isle. A. F., 11 avril 1889 XI. 590

Archives fédérales et bibliothèque nationale.

Achat d'un emplacement au Kirchenfeld.
A. F., 24 juin 1892

XII. 770

Crédit pour la construction. A. F., 18
décembre 1894

XIV. 645

Magasins à grains et à fourrage sur le Gal-
genfeld près Berne.

Achat d'un emplacement. A. F., 20 dé-
cembre 1893

Construction de trois bâtiments. A. F.,
22 juin 1895

XIII. 999

XV. 158

Palais fédéral, pavilion central (voir Parle-
ment.)

Station d'essais et de contrôle pour l'agri-
culture au Liebefeld.

Succursale du dépôt des remontes de la
cavalerie au Sand près Schönbühl. A. F.,
9 décembre 1899.

Bâtiments pour la compagnie d'aérostiers.
A. F., 21 décembre 1899

Bâtiment pour le bureau topographique.
A. F., 20 décembre 1901

. XVII. 699

XVII. 701

.XVIII.839 Berne (suite).

Bâtiments fédéraux (suite)

Nouvel hôtel des Monnaies. A. F., 20 dé-
cembre 1901

Garantie à la constitution du 4 juin 1893.

A. F., 22 décembre 1893

Correction de cours d'eau.

Vol. Page

. XVIII. 841

XIII. 1003

Aar entre Interlaken et le lac de Thoune.

A. F., 9 octobre 1890

Emme.

ΧΙ. 650

Près de Kirchberg. A. F., 6 juin 1896 XV. 478
Depuis l'embouchure de l'Ilfis jusqu'à

Kirchberg. A. F., 15 octobre 1897 XVI. 311

Engstligen près de Frutigen. A. F.,
28 juin 1895

Fallbach près Blumenstein. A. F., 23 juin
1900

Gürbe.

A. F., 7 décembre 1892
A. F., 23 juin 1900.

Hornbach dans la commune de Sumis-
wald. A. F., 24 juin 1895

XV. 168

. XVIII. 79

XIII. 183

. XVIII. 83

XV. 160

Kander, de Reichenbach au pont de
Wimmis. A. F., 30 septembre 1899. XVII. 337

Lammbach et Schwandenbach près de
Brienz. A. F., 2 juillet 1897

Lombach près d'Unterseen. A. F., 17
juin 1891

Sarine. A. F., 25 juin 1890.

Schonbach et Ilfis depuis près de Mar-
bach jusque près de Langnau. A. F.,
21 décembre 1892

XVI. 177

XII. 120

XI. 570

ΧΙΙΙ. 208

Berne (suite).

Correction de cours d'eau (suite).

Simme (grande) depuis l'embouchure de
la Petite-Simme près de Zweisimmen
jusqu'au Mannenberg. A. F., 18 dé-
cembre 1900

Suse de Boujean au lac de Bienne.
A. F., 28 juin 1895

Routes (subventions).

Vol. Page

.XVIII.369

XV. 166

ΧΙ. 308

Grimsel. A. F., 12 décembre 1889
Schallenberg. A. F., 10 décembre 1894 XIV. 627
Schangnau jusqu'à Wiggen. A. F., 10
décembre 1894

Attribution, au Vme arrondissement des douanes, de l'office d'expédition douanière de Biaufond. A. F., 20 décembre 1894 Berset-Müller, fondation. Asile pour instituteurs et institutrices.

R. d'organisation, 16 juillet 1901
R. pour les pensionnaires, 12 novembre
1901

Berthoud. Entrepôt de la régie des alcools. A. F.,
4 avril 1894

Bétail.

XIV. 629

XIV. 667

.XVIII. 644

. XVIII.784

XIV. 204

Vices rédhibitoires. Retrait du concordat.
Appenzell-Rhodes intérieures, 9 juillet 1890 XI. 588
Argovie, 22 juillet 1893.

ΧΙΙΙ. 549

Exportation (modification de l'article 89 du
règlement d'exécution du 18 octobre 1881,
pour la loi fédérale sur les péages du
27 août 1851). A. C. F., 16 janvier 1892 XII. 478

Remboursement de droits sur les maïs im

portés comme fourrage.

A. C. F., 19 mai 1893

A. F., 22 juin 1893

XIII. 426

ΧΙΙΙ. 449 Bitail (suite)

Vol. Page

XIII. 1018

Mesures à prendre pour parer à la disette de
fourrage A. F., 21 décembre 1893
Résultat de la votation populaire sur la de-
mande d'initiative relative à l'abattage du
bétail de boucherie. A. F., 22 décembre 1893 XIII. 1015

Biaufond. Attribution, au Vme arrondissement des
douanes, de l'office d'expédition douanière de
cette localité. A. F., 20 décembre 1894
Biber (Schaffhouse). Correction de ce torrent. A. F.,
12 juin 1901

XIV. 667

.XVIII. 612

Crédit pour la construction. A. F., 18 dé

Tenue de la caisse et comptabilité. R., 30 août
1895

XV. 241

Collection de livres et de documents (glossaire
des dialectes de la Suisse allemande) de
feu le Dr Fritz Staub, à Zurich. Achat
et triage, 20 avril 1898

XVI. 662

Bied au Locle (Neuchâtel). Correction de ce torrent.
A. F., 2 juillet 1897

A. F., 28 juin 1901

Billets de banque. Résultat de la votation populaire du 18 octobre 1891 sur la révision de l'article 39 de la constitution fédérale. A. F., 23 décembre 1891.

XVI. 168 .XVIII.616

XII. 411