Belgique (suite).

Paix. Conférence de la Haye (suite).

Déclaration interdisant l'emploi de pro-
jectiles répandant des gaz asphyxiants
ou délétères.
Déclaration interdisant l'emploi de balles
qui s'épanouissent ou s'applatissent faci-
lement dans le corps humain

Bermudes-Jamaïque. Accession de la West-Indian cable company limited à l'union télégraphique pour cette ligne, 11 mars 1898

Berne.

Bâtiments fédéraux.

Bâtiment des télégraphes (ou d'administra-
tion) à la rue des greniers.

Achat d'un emplacement. A. F., 10 avril

Crédit pour la construction. A. F., 17
juin 1890
Expropriation et achat de la propriété n° 5,
à la rue de l'Isle. A. F., 11 avril 1889

Archives fédérales et bibliothèque nationale.
Achat d'un emplacement au Kirchenfeld.
A. F., 24 juin 1892 .

Vol. Page

.XVIII. 472

.XVIII. 476

XVI. 576

XI. 599

XI. 590

XII. 770

XIV. 645

Crédit pour la construction. A. F., 18
décembre 1894

Magasins à grains et à fourrage sur le Gal-
genfeld près Berne.

Achat d'un emplacement. A. F., 20 dé-
cembre 1893

XIII. 999

Berne (suite).

Bâtiments fédéraux (suite).

Magasins sur le Galgenfeld (suite).

Construction de nouveaux magasins,
maison d'habitation, etc. A. F., 17
décembre 1897

Laboratoire de chimie à la Länggasse.

A. F., 13 avril 1894

Palais fédéral, pavilion central (voir Parle-
ment.)

Emplacement et construction. A. F.,
30 mars 1894

Crédit supplémentaire et ameublement.

A. F., 20 décembre 1900

Hôtel des postes et des télégraphes.
Achat d'un emplacement. A. F.,8 octo-
bre 1897.

Crédit pour la construction. A. F., 29

juin 1900

Station d'essais et de contrôle pour l'agri-
culture au Liebefeld.

Vol. Page

XVI. 416

XIV. 204

XIV. 206

.

Succursale du dépôt des remontes de la
cavalerie au Sand près Schönbühl. A. F.,

XIV. 189

.XVIII.377

XVI. 302

. XVIII. 92

XVI. 723

.XVIII. 90

Berne (suite).

Bâtiments fédéraux (suite).

Nouvel hôtel des Monnaies. A. F., 20 dé

cembre 1901

Garantie à la constitution du 4 juin 1893.

A. F., 22 décembre 1893

Correction de cours d'eau.

Aar entre Interlaken et le lac de Thoune.

A. F., 9 octobre 1890

Emme.

Vol. Page

. XVIII. 841

XIII. 1003

XI. 650

Près de Kirchberg. A. F., 6 juin 1896 XV. 478
Depuis l'embouchure de l'Ilfis jusqu'à

Kirchberg. A. F., 15 octobre 1897 XVI. 311

Engstligen près de Frutigen. A. F.,

Wimmis. A. F., 30 septembre 1899. XVII. 337

Lammbach et Schwandenbach près de

Berne (suite).

Correction de cours d'eau (suite).

Simme (grande) depuis l'embouchure de
la Petite-Simme près de Zweisimmen
jusqu'au Mannenberg. A. F., 18 dé-
cembre 1900

Suse de Boujean au lac de Bienne.

Vol. Page

.XVIII.369

A. F., 28 juin 1895

Routes (subventions).

Grimsel. A. F., 12 décembre 1889

XV. 166

XI. 308

Schallenberg. A. F., 10 décembre 1894 XIV. 627

Schangnau jusqu'à Wiggen. A. F., 10

décembre 1894

Attribution, au Vme arrondissement des

douanes, de l'office d'expédition douanière

XIV. 629

de Biaufond. A. F., 20 décembre 1894 . XIV. 667 Berset-Müller, fondation. Asile pour instituteurs

et institutrices.

R. d'organisation, 16 juillet 1901
R. pour les pensionnaires, 12 novembre
1901 .

Berthoud. Entrepôt de la régie des alcools. A. F., 4 avril 1894 .

Bétail.

.XVIII. 644

.XVIII.784

Vices rédhibitoires. Retrait du concordat.
Appenzell-Rhodes intérieures, 9 juillet 1890
Argovie, 22 juillet 1893.

XIV. 204

XI. 588 XIII. 549

Exportation (modification de l'article 89 du
règlement d'exécution du 18 octobre 1881,
pour la loi fédérale sur les péages du
27 août 1851). A. C. F., 16 janvier 1892 XII. 478
Remboursement de droits sur les maïs im-

portés comme fourrage.

A. C. F., 19 mai 1893

A. F., 22 juin 1893

XIII. 426

XIII. 449

Bétail (suite)
Mesures à prendre pour parer à la disette de
fourrage. A. F., 21 décembre 1893 .
Résultat de la votation populaire sur la de-

Vol. Page

. XIII. 1013

mande d'initiative relative à l'abattage du bétail de boucherie. A. F., 22 décembre 1893 XIII. 1015 Biaufond. Attribution, au Vme arrondissement des douanes, de l'office d'expédition douanière de cette localité. A. F., 20 décembre 1894 . Biber (Schaffhouse). Correction de ce torrent. A. F., 12 juin 1901 Bibliothèque nationale.

Achat d'un emplacement au Kirchenfeld, à

Berne. A. F., 24 juin 1892

XIV. 667

. XVIII.612

XII. 770

Création. A. F., 28 juin 1894

XIV. 394

Crédit pour la construction. A. F., 18 dé

cembre 1894 .

XIV. 645

Organisation et administration.

R., 15 janvier 1895

Adjonction à l'article 9 de ce règlement
(indemnité pour la gérance). A. C. F.,
9 février 1897

Tenue de la caisse et comptabilité. R., 30 août
1895
Collection de livres et de documents (glossaire
des dialectes de la Suisse allemande) de
feu le Dr Fritz Staub, à Zurich. Achat
et triage, 20 avril 1898 .

Bied au Locle (Neuchâtel). Correction de ce torrent.
A. F., 2 juillet 1897 .

A. F., 28 juin 1901 .

Billets de banque. Résultat de la votation populaire du 18 octobre 1891 sur la révision de l'article 39 de la constitution fédérale. A. F., 23 décembre 1891 .

XV. 2

XVI. 86

XV. 241

XVI. 662

XVI. 168 .XVIII.616

XII. 411