Chancelier de la Confédération. Augmentation de Vol. Page traitement. A. F., 22 décembre 1899 . . XVIII. 33 Chancellerie fédérale. Modification au règlement,

Modification partielle de ce règlement.

A. C. F., 8 septembre 1891.

XI. 433

XII. 154

XII. 286

Idem et abrogation de cet arrêté. A. C. F.,

5 août 1892

XII. 836

XV. 508

R, 14 août 1896

Modification de ce règlement (Val d'Illiez

en Mont-Ruan). A. C. F., 30 août 1898 XVI. 778 R., 13 août 1901

Réorganisation de la division. L. F., 22 dé

Chaudières à vapeur et appareils à vapeur non générateurs. Etablissement et exploitation. O., 16 octobre 1897

.XVIII.677

XIII. 341

XVI. 288

Chemins de fer à systèmes spéciaux. Ouverture de l'exploitation au printemps. O., 21 décembre 1894

XIV. 670

Chemins de fer à voie étroite dans les Grisons.
Subvention pour un réseau. A. F., 30 juin 1898 XVI. 787
Chemins de fer électriques.

Prescriptions sur l'établissement des conduites
électriques. A. C. F., 7 juillet 1899
Transport de la munition et des explosifs.
Complément au § 58 de l'annexe V du règle-
ment de transport, IIIme appendice. A. C. F.,
3 décembre 1900

.XVII, 231

XVIII. 363.366

Chemins de fer fédéraux.

Acquisition et exploitation de chemins de
fer pour le compte de la Confédération;
organisation de l'administration des chemins
de fer fédéraux (rachat).

L. F., 15 octobre 1897

R., 7 novembre 1899 .

Modification au règlement (libre par

Vol. Page

XVI. 529

. XVII. 348

cours). A. C. F., 15 novembre 1901 .XVIII. 791
Modification à l'article 32 de ce règle-
ment (représentation du canton d'Ap
penzell - les deux Rhodes dans le con-
seil du IVme arrondissement). A. C. F.,
30 décembre 1899 .

Acquisition d'obligations de chemins de fer
suisses et autorisation de contracter un
emprunt d'état pour la nationalisation.
A. F., 28 juin 1899
Complément à cet arrêté. A. F., 29 mars

1901

Exécution de cet arrêté et émission de

nouvelles obligations. A. F., 20 dé-
cembre 1901

Jetons de présence et indemnités de route
des membres du conseil d'administration et
des conseils d'arrondissement. A. F., 28 juin
1900

Traitements des fonctionnaires et employés.
L. F., 29 juin 1900

Achat du Central (avec le contrat). A. F.,

. XVII. 708

. XVII. 191

.XVIII.546

.XVIII.871

.XVIII.207

.XVIII. 209

XVIII. 386. 388

.XVIII. 722

A. F.,

XVIII. 850. 852

Chemins de fer fédéraux (suite).

Vol. Page

Achat du chemin de fer du Toggenbourg et
construction de celui du Ricken (avec les
contrats de vente, de construction et de
subvention). A. F., 19 décembre 1901. XVIII. 857.
859.865.868

Chemins de fer funiculaires. Vitesse. A. C. F.,

3 mars 1896 .

Chemins de fer secondaires. Etablissement et exploitation. L. F., 21 décembre 1899

. XVIII. 37

Chemins de fer. Voir encore les rubriques suivantes.

Modification de l'article 28 de cette or-
donnance (chevaux de remplacement des
hommes passant en landwehr). A. C. F.,
11 novembre 1898

Vol. Page

XI. 604

XVI.7605

XVI. 798

Chevaux (suite).
Cavalerie (suite).

Remontes. Organisation et service du dé

pôt fédéral. O., 19 avril 1898

Vol. Page

.

XVI. 632

XVI. 784

Chevaux de service des officiers. L. F.,

29 juin 1898

Etalons et poulains.

Création d'un dépôt.

A. F. 1er juillet 1898 .

A. F., 29 juin 1899

A. F.. 25 juin 1900

XVI. 728

. XVII. 194

.XVIII. 100

Caisse et comptabilité. R., 30 octobre 1900 XVIII.223
Organisation et service du dépôt. A. F.,

Fourniture des chevaux pour le service d'in

struction. O., 7 juillet 1900

Elevage. Institution d'une commission. A.C. F.,

4 avril 1901

Chevaux (voir aussi Régie des chevaux).

Chicago.

Chili.

Participation de la Suisse à l'exposition uni

.XVIII.551

.XVIII. 112

.XVIII. 563

verselle de 1893. A. F., 24 juin 1892 . XIII. 232 Envoi de délégués à cette exposition. A. F.,

23 décembre 1892 .

Convention concernant la création

d'une

union internationale pour la publication
des tarifs douaniers, 5 juillet 1890.
Convention postale universelle, avec proto-
cole final.

Vienne, 4 juillet 1891 .
Washington, 15 juin 1897

Arrangement concernant l'échange des lettres

et des boîtes avec valeur déclarée, avec

protocole final. Washington, 15 juin 1897 XVI. 864

Chili (suite).

Arrangement concernant le service des man

dats de poste.

Vienne, 4 juillet 1891.

Washington, 15 juin 1897 .

Convention concernant l'échange des colis

Vol. Page

XII. 676

XVI. 879

postaux, avec protocole final.

Vienne, 4 juillet 1891.

Washington, 15 juin 1897

Arrangement concernant le service des re

XII. 685

XVI. 890

couvrements. Washington, 15 juin 1897. XVI. 908 Arrangement concernant l'introduction de

livrets d'identité dans le trafic postal international. Washington, 15 juin 1897 Arrangement concernant l'intervention de la poste dans les abonnements aux journaux et publications périodiques. Washington, 15 juin 1897 .

XVI. 917

XVI. 927

Traité de commerce, 31 octobre 1897 XVII. 50. 51

Chine.

Adhésion à l'union internationale pour la

publication des tarifs douaniers, 5 juin 1894 XIV. 412 Convention postale universelle, avec protocole

final. Washington, 15 juin 1897 XVI. 834. 836 Paix. Conférence de la Haye, 29 juillet 1899.