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ESPRIT DU CODE NAPOLEON,

TIRÉ

DE LA DISCUSSION.

TO ME QUATRIÈME,

CONTENANT

Le Titre De la Paternité et de la Filiation;
Celui De l’Adoption ;
Celui De la Puissance paternelle.

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à Paris, chez MM. CLAMENT frères, Directeurs des Archives du Droit françois, rue de l'Échelle, n.o

3, au Carrousel.

DU CODE NAPOLÉON,

TIRÉ

DE LA DISCUSSION,

OU

CONFÉRENCE historique, analytique et raisonnée du

Projet de Code civil, des Observations des Tribunaux,
des Procès-verbaux du Conseil d'état, des Observations
du Tribunat , des Exposés de motifs, des Rapports et
Discours, &c., &c.;

DÉDIÉ À S. M. L'EMPEREUR ET ROI,

PAR J. G. LOCRÉ,

Secrétaire du Conseil d'état, Membre de la Légion d'honneur.

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