| Elie Benoist - France - 1695 - 686 pages
...voulant être exécuté, Nous, conformément à icelui , avons par ces prefentes lignées à» nôtre main, dit, déclaré & ordonné; difons, déclarons & ordonnons, voulons & nous plaît, qu'après que lefdits enfans de la RP R- fc feront convertis à la Religion Catholique, Apoftolique... | |
| Jean Frédéric Bernard - 1720 - 834 pages
...autres Pairs de France , Grands & notables Perfonnagcs de nôtre Royaume , nous avons par ces Prefentes fignées de notre main dit, déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît que notre dit Arrêt du vingt Juin 1718. cy-attaché fous le contre Sccl des Prefentes , foit... | |
| Michel Noël (M.) - Fishery law and legislation - 1737 - 880 pages
...notre certaine fciencer pleine puiflance & autorité Roiale , Nous avons par ces Prefentes lignées de notre main , dit , déclaré , & ordonné , difons, déclarons, & ordonnons, Voulons & nou? plaît , que nos Officiers des Eaux & Forefts exercent fur les Eaux & Forefts des Prélats & des... | |
| Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 598 pages
...XIII. de notre Ordonnance du mois d'Août 1669. & y ajoutant , Nous avons par ces Prefentes iignées de notre main , dit, déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous jilaît. PREMIEREMENT. Que toutes les appellations des Jugemens rendus par les Officiers des Màîtrifes... | |
| 1753 - 444 pages
...notre certaine fcicnce , pleine puiffance Se. autorité Royale , Nous avons par ces ptéfentes lignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît co qui luit. ARTICLE PREMIER. Le fervice de notre Chambre Royale fera pap^ tagé en deux Chambres... | |
| Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 550 pages
...notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale , Nous avons par ces Préfentes /Ignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons > déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît ce qui enfuit. • . : . ARTICLE PREMIER. • . .* Qu'à commencer de la préfente année 1734.... | |
| Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 702 pages
...mouvans , de notre certaine faience, pleine puiflance & autorité Royale , Nous avons par ces Prélèntes fignées de notre main, dit, déclaré & ordonné, difons, déclarons & ordonnons , vouions & Nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. Les Finances qui nous feront payées en exécution... | |
| Jean Jacques Piales - 1756 - 510 pages
..., & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité Royale , Nous avons par les préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné..., difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît , que ceux defdits Chanoines réguliers de la Congrégation de France , qui feront à lavenir... | |
| 1757 - 640 pages
...mouvans, de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale, Nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné...; difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît : Que l'Edit du Roi Henri fécond , du mois de Février ij 56, foit exécuté félon fa forme... | |
| Michel Duperray - 1759 - 666 pages
...& de notre certaine fcience , pleine puiflance ex. autorité Royale, Nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné, difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plait que toutes les unions de Bénéfices faites jufques à ce jour aux Archevêchés ou Evêchés,... | |
| |