A

Belte, souveraineté du Danemarck sur
les-, 40.

Biens, voir marchandise.
Billet de rançon, 336.
Biocus, en temps de paix, 180; en
temps de guerre, 291; effectif, 2:5;
notification du -, 301; continental,
296; américain de 1861, 297;
anglais dans la Baltique en 1854, 300;
français dans la Baltique et la mer
du Nord, 294, 302; violation d'un
blocus pacifique, 181, d'un blocus
en temps de guerre, 307.
Bombardements, 212.
Bosphore, souveraineté du
Boulets rouges ou ramés, 213.
Brême, résolutions de la chambre de
commerce de-, 221, 397.
Brésil, navires de guerre étrangers dans
les ports du, 105.

39.

Brûlots, leur emploi dans la guerre, 214.
Bruxelles, congrès de -, de 1874,
208, s.

333.

11; de commerce et de navigation, 10; de Genève, 399.

Convoi des bâtiments neutres en temps de guerre, 325.

Coopération de navires de nationalités différentes dans la poursuite des pirates, 356: dans l'exercice du droit de prise 457.

Copenhague, rade de, ouverte aux navires de guerre, 104, note. Corps francs, 192.

320, s.

Chambers, kings-, 45.

Charbon, contrebande de guerre, 276. Chevaux, contrebande de guerre, 276. Chine, admise dans la société internationale, 2; traité d'amitié et de commerce de l'Allemagne avec la de 1861-1863, 107; voir aussi pirates. Collision en mer, voir abordage. Colonies, voir Commerce. Commerce défendu aux neutres pendant la guerre, 264; avec les colonies, ibid.; de contrebande, 273; navire de voir navire, de cabotage, voir cabotage. Concours des forces navales dans les conflits politiques, 171. Confiscation des navires des pirates, 140; en cas de violation d'un blocus pacifique, 182; des navires de commerce à titre de représailles, 176; des navires de guerre, 178; des navires neutres qui favorisent un belligérant, 268; de la propriété privée sur mer, voir capture; - en cas de transport de la contrebande de guerre, 279; en cas de transport de la contrebande par accident, 289; en cas de violation de blocus, 303, 307; en cas de résistance à la visite, 318; pour violation de neutralité, 324. Conflit de souveraineté dans la poursuite des pirates, 142. Connaissements, leur importance en cas de visite, 322. Conseil des prises, supérieur des prises en Prusse, 343, 445, 449. Consolato del mare, 8; ses principes en matière de capture de la propriété privée, 256.

Consulaires, conventions-,voir conventions.

Continental, voir blocus.

Contrat de rachat, voir rançon. Contrebande de guerre, 271 et s.; par accident, 286; — relative, 275. Contumace, voir quarantaine.

leur caractère, 195; caution exigée d'eux, 197; quand sont-ils considérés comme pirates, 199; asile accordé aux —, 246; leur droit d'exercer la visite, 313, 330; droit de visite contre eux, 315.

Coup d'assurance, coup de semonce, 75; en temps de guerre, pour la visite, 316.

Course maritime, définition, 195; abolition de la —, 202 et s., voir corsaire. D

Damme, droit maritime de -,
-, 9.
Danger de mer, secours en cas de

157; signaux en cas de -,147,381; exemption de saisie en cas de -. 235. Danube, navigation sur le —, 36, 37, note.

Dardanelles, navigation dans les —, 39. Déclarations de neutralité pendant la guerre de 1870, 405 et s. Décoration, pavillons servant de-, 168. Délai de sortie, accordé aux navires ennemis après la déclaration de guerre, 224; accordé aux navires neutres en cas de blocus, 302. Dépêches, sont contrebande par accident, 287.

Détresse, signaux de -, 147, secours en cas de, 157; règlement sur les signaux de 381. Détroits, juridiction sur les —, 95. Domaine naval, 52. Dommages-intérêts alloués en cas de saisie irrégulière, 347. Douane, pavillon des bâtiments de la —, 57; rapports des navires de guerre avec la douane dans les ports étrangers, 106; exemption des formalités de la 132.

E

Baux nationales ou territoriales, 25. Embarge, 179; général, 310.

Equipage, des prises, 222.
Esclaves, asile accordé aux fugitifs,
voir asile; voir aussi traite des nè-
gres

Espionnage, par bateaux de pêche, 235;

-

par navires de commerce neutre, 268.
Etat, navires de l'-, voir navire.
Exécution des jugements de prises, 350.
Exemption de la capture pour les bâti-
ments de pêche, 234; pour les navires
et colis de la poste, 236; des for-
malités de la douane pour les navires
de guerre, voir douane.
Explosibles, voir projectiles.
Exteritorrialité des navires de guerre,
109, s.; des corsaires, 131; d'au-
tres navires, 132.
Extradition des criminels réfugiés à bord
des navires de guerre, 125; des es-
claves, 92, 126.

Lettres de marque, 196; de mer,
66;
de représailles, 176.
Liberté de la marchandise neutre sous
pavillon ennemi, 259.

Licences, affranchissant de la capture
sur mer, 232; en cas de blocus, 300.
Londres, traité de-, du 13 juillet 1841,
12; du 20 décembre 1841, 13, 357;
du 13 mars 1871, 38, 39.
Luxor, cas du

-

286.

Nationalité des navires de mer, 54;
preuve de la en temps de paix, 73;
en temps de guerre, 312, 320.
Navigation, acte de de 1651 en Angle
terre, 22; traités de, leur con-
tenu, 10; de l'Allemagne avec les
puissances étrangères, 11.
Navires de commerce, leur admission
dans la mer Noire, 36; leur pavillon,
56, 63; leurs rapports avec les na-
vires de guerre, 64, 65; droit de juri-
diction de l'état sur les, 79; con-
fiscation des à titre de repré-
sailles, 176; sont soumis au droit de
capture en temps de guerre 218, 255;
restriction au droit de naviguer en
temps de guerre, 261; sont soumis à
la visite, 312.

---

Navires de l'état, 57.

Navires de guerre, leur exclusion de la
mer Noire, 36; leur admission dans
le Bosphore et les Dardanelles, 39;
- fractions ambulantes du territoire
national, 51; extension de cette son-
veraineté autour d'eux, 51; leur pa-
villon, 57; pavillon des allemands,
ibid.; preuve de leur qualité, 68;
en pleine mer, 70; répression de la
piraterie par les, 72, 140; dans
les eaux étrangères en temps de paix;
102; en temps de guerre, 242; dans
les caux intérieures étrangères, 107;
dans les eaux chinoises et japonaises,
ibid., 141; dans les eaux de la mer
du Sud, 108; exterritorialité des

-

-

dans les eaux étrangères, 109; juri-
diction sur les équipages des - dans
les ports étrangers, 121; droit d'asile
à bord des, 125; quarantaine des
151; leurs devoirs en cas de
danger de mer, 157; droit de sauve-
tage accordé aux —, 158; salut des
165; leur concours dans les
conflits autres que la guerre, 171;
confiscation des à titre de repré-
sailles, 178; cession de
par les
neutres aux belligérants, 268; leurs
devoirs dans les eaux neutres, 243;
combat dans les eaux neutres, 248;
admission dans les ports bloqués, 293;
-convoyant les navires de commerce,
325.

Nègres, traite des -, 13, 71, 137, 357.
Neutralisation, de la Baltique, 188.
Neutralité, définitions, 237;

armée

de 1780 et de 1800. 12, 262, 264,
296, 306, 309, 326, 331; déclarations
de 13, 240; à l'occasion de la
guerre de 1870, 405.
Noms des navires, 66.
Notification du blocus, 301, 308;
la levée du blocus, 303.

Oeresund, 40, 135.

de

Oléron, droit maritime d', 9.
Ordonnance de la marine française de
de 1681, 10.

Origine, port d' —, 61.
Otages, en cas de rançon d'une prise,

336.

Papiers de bord, 61;
cas de visite, 319.
Parts de prises, leur répartition, 351;
règlement prussien sur leur réparti-
tion, 454.
Paris, traité de

-

-

des

du 30 mars 1856, 2;
déclaration de du 16 avril 1856,
12, 204, 263, 265, 297, 396.
Passeport, voir lettres de mer.
Pavillon, 55;
de guerre de l'Alle-
magne, 56; des navires de com-
merce de l'Allemagne, 58;
bâtiments de l'état allemand, 57;
faux pavillon en temps de guerre,
210, 214, 334; neutre couvre la
marchandise ennemie, 259; -na-
tional, 55;
national hissé avant le
coup de semonce, 74, 215, 316; attes-
tation de, 63, 321.

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