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PRÉFACE DE L'AUTEUR

Le manuel que je présente aujourd'hui au public a été rédigé sur des leçons faites par moi, de 1873 à 1877, à l'Académie impériale de la marine à Kiel. Il doit, pour répondre à son but, servir de guide pratique à ceux que leur profession appelle à s'occuper des choses de la mer.

Les principes qui constituent le droit maritime contemporain, c'est-à-dire postérieur à 1856, se trouvent exposés soit dans les traités généraux du droit des gens, parmi lesquels ceux de Phillimore, de Twiss et de Calvo consacrent à cette partie une place prépondérante, soit dans des ouvrages spéciaux, qui traitent d'une manière approfondie et systématique l'ensemble du sujet, comme Ortolan et Cauchy, ou certaines questions seulement, comme Hautefeuille, Gessner et Bulmerincq'.

Entre les travaux d'ensemble sur la matière, le livre d'Ortolan, destiné surtout à l'usage des officiers de la ma

. Ce dernier dans le Rapport sur les prises maritimes qu'il a présenté à l'Institut de droit international.

rine française, est le seul qui soit exclusivement écrit au point de vue du droit positif'. Il ne peut suffire cependant aux Allemands qui doivent connaître les modifications apportées aux coutumes et aux lois internationales par les rapports de l'empire avec les puissances étrangères et par la législation de leur pays, pour autant qu'elle puisse servirde source au droit des gens. Il y a donc là une lacune, et elle se fait sentir davantage à mesure que s'accroît la marine nationale, et qu'elle est appelée sur de nouveaux rivages pour défendre les intérêts et l'honneur du pays, et protéger les droits de nos concitoyens avec l'efficacité et le prestige qui conviennent à une puissance de premier rang

Je me suis appliqué dans ce manuel à présenter les questions sous le point de vue du droit positif. Il m'a semblé toutefois qu'il ne fallait pas se borner strictement à

exposer, dans une forme abstraite, les règles existantes; les tendances récentes vers le progrès et la réforme devaient au moins être mentionnées. Le développement historique est retracé brièvement, chaque fois que cela est indispensable pour faire saisir la portée de principes qui n'ont été complètement reconnus et admis que par cours du temps. Ceux qui désirent de plus amples lumières sur cet aspect du sujet les trouveront dans les ouvrages de Wheaton, de Hautefeuille et de Cauchy.

Il n'a été possible de formuler en règles précises que les principes sur lesquels les auteurs d'une part, la pratique internationale de l'autre, se trouvaient d'accord. Cette

le

Règles internationales et diplomatie de la mer. 2 vol. 4e édition. Paris, 1864.

entente ne se rencontre pas toujours en matière de droit maritime. Particulièrement les opinions diffèrent, aussi bien dans la doctrine que dans la pratique, lorsqu'il s'agit de fixer les droits et les devoirs des neutres. J'ai dû mie borner à indiquer sur ces points les opinions contraires et à fournir, par une brève critique, les éléments de solution pour les questions les plus importantes. Puissé-je avoir contribué ainsi, dans la mesure de mes forces, à dissiper les obscurités du droit! Ce sont précisément les notions essentielles du droit de la mer, en matière de blocus et de contrebande de guerre, qui manquent de netteté et n'offrent aucune résistance aux efforts qu'on fait pour dénaturer leur sens vrai. La cause d'une aussi regrettable incertitude doit être cherchée dans cette circonstance qu'à défaut d'actes internationaux clairs et formels, les divers états se laissent entraîner aisément à interpréter les préceptes douteux ou peu clairs selon les exigences de leurs intérêts propres. Il arrive fréquemment en outre que les droits des belligérants ne concordent pas avec les droits des neutres, et entrent en conflit avec les intérêts politiques et maritimes de ceux-ci. « C'est, dit excellem« ment Cauchy, cet état mixte, où la paix et la guerre se

promènent pour ainsi dire côte à côte sur le même

élément, qui fait le difficulté principale du droit des « gens maritime, et l'embarras de tous ceux qui essaient a d'en préciser les règles. » La notion d'une neutralité parfaite est déjà, en elle-même, mal circonscrite et se plie à toutes sortes d'interprétations, comme l'atteste l'histoire des dernières guerres. Dans cet ordre de relations internationales, les intérêts politiques, favorisés par les hési

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tations de la jurisprudence, tiennent une place plus grande que partout ailleurs.

Il m'a semblé utile de reproduire dans la langue originale les citations les plus importantes tirées des auteurs anglais et français et de la législation des deux pays. Le lecteur se trouvera ainsi mieux en mesure d'apprécier leur valeur; et j'ai cru que le but de mon livre se trouverai par là plus complètement atteint.

F. PERELS.

Berlin, novembre 1881

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