Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Volumes 1-2; Volume 13; Volumes 43-44Amyot, 1873 - Diplomatic and consular service, French |
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... aura lieu mercredi , 1er mars , à dix heures du matin . L'armée allemande occupera l'espace compris entre la Seine et la rue du Faubourg- Saint - Honoré , à partir de la place de la Concorde jusqu'au quartier des Ternes . L'effectif des ...
... aura lieu mercredi , 1er mars , à dix heures du matin . L'armée allemande occupera l'espace compris entre la Seine et la rue du Faubourg- Saint - Honoré , à partir de la place de la Concorde jusqu'au quartier des Ternes . L'effectif des ...
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... aura lieu dans les départements suivants : Somme , Oise , et les parties des départements de la Seine - Inférieure , Seine - et - Oise , Seine - et - Marne , situées sur la rive droite de la Seine , ainsi que la partie du département de ...
... aura lieu dans les départements suivants : Somme , Oise , et les parties des départements de la Seine - Inférieure , Seine - et - Oise , Seine - et - Marne , situées sur la rive droite de la Seine , ainsi que la partie du département de ...
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... aura lieu dans les départements suivants : Somme , Oise , et les parties des départements de la Seine - Inférieure , Seine - et - Oise , Seine - et - Marne , situées sur la rive droite de la Seine , ainsi que la partie du département de ...
... aura lieu dans les départements suivants : Somme , Oise , et les parties des départements de la Seine - Inférieure , Seine - et - Oise , Seine - et - Marne , situées sur la rive droite de la Seine , ainsi que la partie du département de ...
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... aura droit au transport gratuit de la correspondance particulière . Il en sera de même pour les envois d'argent et de valeurs ; mais , toutefois , ces envois seront restreints dans les limites de l'organisation postale française . En ...
... aura droit au transport gratuit de la correspondance particulière . Il en sera de même pour les envois d'argent et de valeurs ; mais , toutefois , ces envois seront restreints dans les limites de l'organisation postale française . En ...
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... aura à établir jusqu'à concurrence du chiffre budgétaire . Art . 71. Les dépenses communes sont , suivant la règle , votées pour un an ; dans certains cas particuliers , elles peuvent l'être pour une durée plus longue . -- Pendant la ...
... aura à établir jusqu'à concurrence du chiffre budgétaire . Art . 71. Les dépenses communes sont , suivant la règle , votées pour un an ; dans certains cas particuliers , elles peuvent l'être pour une durée plus longue . -- Pendant la ...
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Common terms and phrases
1er mars accordée administrations administrations des postes affaires étrangères affranchies agents consulaires allemandes Alsace-Lorraine articles aura auront autorités locales Avricourt bâtiments Bavière Belfort belge Bismarck Brême bureau bureau ambulant caisse charge chemin de fer citoyens commerce commission compétente comte conclu Confédération de l'Allemagne conférence consuls généraux crimes déclaration délai demande devront Diète dispositions douane établir États États-Unis États-Unis d'Amérique extradition fédéral frais française frontière grand-duché guerre Hambourg hautes parties contractantes italiens Jules Favre Jungholz l'administration l'Allemagne du Nord l'article l'autre l'Empire l'État l'extradition législation lieu lois marchandises ment militaires ministre nation navigation navires nécessaires négociations objets payer pays plénipotentiaires allemands ports postes pourra pourront présent traité présente Convention propriété protocole Prusse prussien question réciproquement réclamé réglement Reichstag République réserve respectifs Saint-Gothard Schwarzbourg-Sondershausen sera Siam siamois Signé stipulations Suisse sujets tarif taxe télégraphes territoires cédés thalers tion traité de paix tribunaux troupes allemandes Versailles vice-consuls ou agents vigueur Warnsdorf Zollverein