TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE
(DU 11 NOVEMBRE AU 10 DÉCEMBRE 1791).
ACADIENS ET CANADIENS résidant en France. - Rapport
par Deperet sur les secours à leur accorder (17 no-
vembre 1791, t. XXXV, p. 106); projet de décret
portant que le ministre de l'intérieur rendra compte
des causes et motifs qui ont suspendu l'exécution
du décret du 21 février 1790 (ibid); adoption
(ibid.);
compte rendu du ministre de l'interieur
(21 novembre, p. 281); - renvoi de l'affaire au comité
des secours publics (ibid.);- le ministre de l'intérieur
fera parvenir au comité des secours publics les pièces
et le mémoire relatifs à la suspension du décret du
21 février (26 novembre, p. 372).
ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE.
départements. Directoires de départements.
ADRESSES A L'Assemblée NATIONALE. (13 novembre 1791,
(t. XXXV, p. 47), (15 novembre, p. 71), (16 novembre,
p. 85), (19 novembre, p. 146), (20 novembre, p. 248),
(p. 256), (22 novembre, p. 284), (p. 287), (p. 288),
(23 novembre, p. 306), (p. 313), (24 novembre, p. 335
et suiv.), (p. 349 et suiv.), (26 novembre, p. 370 et
suiv.), (27 novembre, p. 392), (p. 393), (p. 396), (28 no-
vembre, p. 415), (p. 422 et suiv.), (29 novembre, p. 448 et
suiv.), (30 novembre, p. 453), (p. 459), (1er décembre,
p. 468), (p. 471), (p. 499), (2 décembre, p. 508), (p. 509),
(3 décembre, p. 553), (p. 557), (4 décembre, p. 561),
(p. 562), (5 decembre, p. 576), (p. 584), (p. 591 et
suiv.), (p. 596 et suiv.) (p. 598), (6 décembre, p. 598
et suiv.), (p. 601), (7 décembre, p. 620 et suiv.),
(8 décembre, p. 645), (p. 647 et suiv.), (p. 656 et
suiv.), (p. 662), (10 décembre, p. 695), (p. 716 et suiv.).
AFFRY (D), administrateur général des Suisses. — 1791.
Demande si les décrets concernant la nouvelle re-
vue et la nouvelle prestation de serment doivent
être appliqués aux régiments suisses (t. XXXV, p. 670).
AGUILLON. 1791. Renvoi d'une réclamation de sa
part au comité de marine (t. XXXV, p. 499).
AIGUEVIVES (Commune d').- Mémoire relatif aux troubles
de Lunel (8 décembre 1791, t. XXXV, p. 657).
AISNE (Département de l').
Administrateurs. Airesse de félicitation (27 novem-
bre 1791, t. XXXV, p. 392). — Reclament une indem-
nité en faveur des membres des conseils de départe-
ment et de district (6 décembre, p. 601).
Directoire du département. Demande un décret pour
convoquer les électeurs à l'effet de nommer aux cures
vacantes et se plaint des tribunaux du département
(2 novembre 1791, t. XXXV, p. 264 et suiv.); - ren-
voi au comité de division (ibid. p. 265).
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