- - ALBITTE aîné, député de la Seine-Inférieure. - 1791. - - ALGER.-Sur la proposition de Brissot de Warville, au nom - - ALOTEL. 1791.- Lettre au sujet de Varnier (t. XXXV, - - -- le brûlement de AMELOT, commissaire du roi près la caisse de l'extraor- - AMNISTIE. - 1 Le Tourneur dénonce l'inexécution de la loi d'amnistie du 14 septembre 1791 dans le dépar- tement de la Dordogne et demande que le ministre de la justice rende compte de l'exécution de cette loi (13 novembre 1791, t. XXXV, p. 51 et suiv.); — adop- tion de cette motion (ibid. p. 52); rapport du mi- nistre de la justice (16 novembre, p. 101 et suiv.), (5 décembre, p. 577).- Pétition de plusieurs citoyens de Périgueux (8 décembre, p. 658); - renvoi au co- mité de législation (ibid.). Eclaircissements four- nis par un membre, député de la Dordogne (9 décem- ANGERS (Commune d'). · Adresse de félicitation des Rapport relatif à l'emploi dans l'armée, des Français qui ont obtenu un grade chez les puissances dont les armées ont été combinées avec celles de la France (24 novembre 1791, t. XXXV, p. 352);-pro- Voir Décrets $4.-1° Distribution. - Impressions. Sur la mo 3 Plaintes d'Albitte au sujet du retard apporté à la distribution du discours de Brissot sur les affaires de Saint-Domingue (9 décembre 1791, t. XXXV, p. 675); causes de ce retard (ibid. p. 676). §2. Procès-verbaux. - Observations sur le procès verbal du 12 novembre 1791: Merlin, Delacroix, Chabot (t. XXXV, p. 46 et suiv.); sur celui du §3. Séances du soir. - Motion de Delacroix tendant à faire consacrer exclusivement les séances des mardi, jeudi et samedi à entendre les rapports des comites et à les discuter (22 novembre 1791, t. XXXV, p. 305); § 4. Députations admises à la barre (13 novembre 1791, t. XXXV, p. 52), (p. 54), (p. 56), (18 novembre, p. 130), (20 novembre, p. 256), (27 novembre, p. 396), (p. 402 et suiv.), (28 novembre, p. 418), (1 décem- bre, p. 471), (3 decembre, p. 556), (4 décembre, p. 567 et suiv.), (5 décembre, p. 578), (8 décembre, p. 660), (9 décembre, p. 672), (10 décembre, p. 722). $5. Dons et hommages (11 novembre 1791, t. XXXV, p. 6), (13 novembre, p. 54), (18 novembre, p. 131), (20 novembre, p. 248), (p. 253), (p. 256), (21 no- vembre, p. 263), (23 novembre, p. 309), (24 novembre, p. 350), (27 novembre, p. 392), (p. 393), (p. 404), 128 novembre, p. 423), (29 novembre, p. 449), (1er dé- cembre, p. 500), (4 décembre, p. 562), (5 décembre, § 1er Emploi et échange. -1° Rapport par Dorizy ten- dant à faire délivrer 25 millions d'assignats de 5 livres au caissier de la caisse de l'extraordinaire (11 no- vembre 1791, t. XXXV, p. 2. et suiv.); projet de décret (ibid. p. 3.); discussion: Lavigne, Isnard, Pieyre, Audrein, Merlin, Dorizy, rapporteur (ibid. et p. suiv.); adoption de l'urgence (ibid. p. 5); de la discussion: Cambon, Delacroix (ibid. et p. suiv.); 2o Etat de distribution des 94 millions d'assignats de 5 livres remis à la trésorerie nationale par la caisse de l'extraordinaire, à compter du 11 juillet au 9 inclus de novembre 1791 (11 novembre, p. 19 et 3° Projet de décret relatif à la délivrance de 15 millions d'assignats de 5 livres (28 novembre 1791, - - - - Article 4 Delaporte, Guyton-Morveau, Delacroix, petits assignats (30 novembre 1791, t. XXXV, p. 455 et suiv); projet de décret (ibid. p. 457 et suiv.). 5. Les commissaires de la Trésorerie sont autorisés à délivrer des assignats de 5 livres à la caisse d'é- change du sieur Delamarche (30 novembre 1791, 6° Les commissaires de la Trésorerie font con- naître leurs vues sur le besoin extrême de petits as- 7° Opinion et projet de décret de Vuillier sur l'émis- §3. Emission. Circulation.-1° Proposition de por- 2° Lettre des commissaires de la Trésorerie sur la nécessité de se préparer à une nouvelle émission (6 décembre 1791, t. XXXV, p. 602 et suiv.). 3 Opinion et projet de décret de Vuillier, sur l'émission de 100 millions décrétée le 1er novembre AUDREIN (Abbe), depute du Morbihan, 1791. Parle sur la remise d'assignats de livres à la caisse de l'extraordinaire (t. XXXV, p. 45 Donne lecture d'une lettre relative aux troubles survenus dans le Morbihan & l'occasion de l'installation d'un curé (p. M), parle sur une adresse de la section des - B dipate dTadset-Loire. 1791. - Parle 1791. - BALLET. 44.te de la Crente. Basive. j.ge de paix à Salans. — 1791. - BARRIER Jean, curé de Montesson. — 1791. - Adresse BASIRE JEUNE, député de la Côte-d'Or. — 1791. de conspiration (t. XXXV, p. 24 et suiv.). mande fa mise en accusation de Varnier (p. 33 et suiv.). Demande le rapport du decret d'accusation (p. 36) Parle sur la division en sections du comité de legis- contre les prêtres refractaires (p. 142). qu'il soit fixe 3 sé inces par semaine pour entendre les rapports des divers comités des finances (p. 157, Parle sur l'affaire Varnier p. 159. Sa lettre au sieur Vollon sur l'affaire Varnier (p. 340, sur les mesures a prendre contre les prètres rê- fractaires p. 315.-Communique plusieurs lettres - 2° Les artistes demandent que l'Assemblée veuille BERNARD (Pierre), député de l'Yonne. - 1791. Parle - - BERTRAND (De), ministre de la marine. BESANÇON (Commune de).- Voir Troubles, § 15. BEUGNOT, député de l'Aube. 1791. Parle sur les BIENS NATIONAUX. 1° Rapport par Cambon sur l'estimation et le pro- - - - 2° Motion relative à la prorogation du terme de - - - - - BIGOT DE PRÉAMENEU, député de Paris. 1791,- Parle - - BLACHETTE. 1791. Présente une pétition du troi- BOUCHERS DE PARIS. Présentent une pétition (18 no- - BOUCHES-DU-RHÔNE (Département des).— Le conseil géné- - BOULOGNE-SUR-MER (Commune de). - Pétition en faveur - BOURBON (Ile).-Le ministre de la marine demande l'ad- BOURBON-MONTMORENCY (Charles de). BOURBONNE (Commune de).- Demande des secours pour - BOURDON (J.-B.). 1791. Mémoires sur le commerce BOURDON (Léonard). 1791. Fait hommage d'un ou- BOURGES (Commune de). - Compte rendu par le ministre --- BOUVENOT, député du Doubs. - 1791. Suppléant au BOUYER.-1791. Fait hommage d'un ouvrage intitulé: BREARD, député de la Charente-Inférieure. |