INDRET (Ile d'). Lettre du ministre de la marine au su-
jet des fonderies (15 novembre 1791, t. XXXV, p. 78).

INIZAN, député du Finistère.-1791. - Propose de traduire
en idiome breton l'Acte constitutionnel et le Code rural
(t. XXXV, p. 371).

INVALIDES. Eclaircissements du ministre des contributions
publiques au sujet du droit d'enregistrement des cer-
tificats de vie à fournir par les invalides (4 dé-
cembre 1791, t. XXXV, p. 561).

INVALIDES DU DÉPARTEMENT DE PARIS. Demandent les
mêmes pensions que celles accordées aux pension-
naires de l'Hôtel (27 novembre 1791, t. XXXV,
p. 405); - renvoi au comité militaire (ibid.).

-

ISNARD, député du Var. 1791. - Parle sur la remise
d'assignats de 5 livres à la caisse de l'extraordinaire
(t. XXXV, p. 4), -sur les troubles de Caen (p. 12),
sur les mesures prendre contre les prètres réfrac-
taires (p. 66 et suiv.), (p. 99), (p. 141),
sur la
formation de la haute cour nationale (p. 160 et
suiv.), — sur la pétition du sieur Souton (p. 286).
Membre du comité de surveillance (p. 370). - Parle
sur les mesures à prendre relativement aux puis-
sances étrangères qui souffrent les rassemblements
d'émigrés (p. 441 et suiv.).

-

--

-

1791.

LAGRÉVOL, député de la Haute-Loire.

- Parle

sur le remplacement des officiers (t. XXXV, p. 1),

sur les troubles de Camp (p. 12 et suiv.), sur la

conspiration de Varnier (p. 25), (p. 32), -sur la cor-

respondance des comités avec les corps administra-

tifs (p. 248), sur l'organisation de la haute cour

nationale (p. 269), (p. 270), sur la proposition faite

au général du Wimpfen de livrer Neuf-Brisach (p. 295),

-sur le remplacement des officiers (p. 305),

les mesures à prendre contre les prêtres réfractaires

(p. 315), sur les troubles de Saint-Domingue (p. 640).

-

sur

LAJAILLE, capitaine de vaisseau. Voir Belin-Ville-

neuve. Troubles, § 12.

LALANDE.

-

Fait hommage de l'invention d'un

nouveau cabestan (t. XXXV, p. 658).

LARCHER (Jean).

(t. XXXV, p. 594).

L'ARCHES. 1791. Demande la concession de l'île

de Seychelles (t. XXXV, p. 571).

LARIVIÈRE. Voir Henry Larivière.

LAROCHE (Jeanne de, veuve GRESTÉ.

Demande le

placement de ses fils à l'Ecole militaire et à l'Ecole
de la marine (t. XXXV, p. 622).

LA ROCHELLE (Commune de). - Pétition au sujet des
secours à envoyer à Saint-Domingue (13 novembre
1791, t. XXXV, p. 52 et suiv.). Adresse demandant
l'établissement d'un tribunal de commerce (1er décem-
bre, p. 468).

LASOURCE, député du Tarn. 1791. Demande l'en-
voi d'une adresse au peuple avignonnais (t. XXXV,
p. 115), (p. 127 et suiv.).- Parle sur la formation de la
haute cour nationale (p. 161), sur les secours à
accorder aux employés supprimés (p. 255), sur la
proposition faite au général de Wimpfen de livrer
Neuf-Brisach (p. 294), sur l'affaire Delattre (p. 354),

-

-

---

sur les rassemblements d'émigrés (p. 402)," -sur
les affaires de Saint-Domingue (p. 545 et suiv.),
sur une dénonciation contre Duportail, ministre de la
guerre (p. 558), (p. 559), (p. 621).

LAUNAY, commandant du 4 bataillon des volontaires de
la Moselle.-1791. Demande à être confronté avec
le sieur Bolredon qui l'a accusé de trahison (t. XXXV,
p. 56.

LAUREAU, député de l'Yonne.-1791. Parle sur le pro-

jet de décret tendant à autoriser la ville de Nantes à

emprunter 600,000 livres (t. XXXV, p. 148),

la pétition du sieur Souton (p. 285), -sur la circula-

tion des grains (p. 289), sur une adresse de la So-

ciété des amis de la Constitution d'Auch (p. 597),

(p. 600), sur une adresse des citoyens d'Ornans

(p. 716 et suiv.).

--

-

LAVAL (De), maréchal de France. -1791.- Conservé en

activité (t. XXXV, p. 349).

l'élection des prêtres assermentés dans le district de
Thionville (t. XXXV, p. 9). - Fait ce rapport (p. 10
et suiv.). Parle sur l'envoi à M. Duroutoir de la
médaille qui lui a été décernée par la société humaine
du Massachusetts (p. 130), sur les mesures à
prendre contre les prêtres réfractaires (p. 138),
sur une adresse de la section des Lombards (p. 263
et suiv.), sur les mesures à prendre contre les
prêtres réfractaires (p. 427), sur une adresse des
amis de la Constitution d'Auch (p. 597),
adresse de la section de la halle au blé (p. 721).

-

-

sur une

LECOINTRE, député de Seine-et-Oise. - 1791. Parle
sur l'arrestation d'un convoi d'argent expédié à
Soleure (t. XXXV, p. 95). Membre du comité de
surveillance (p. 370).

LECOUTEULX, trésorier de la caisse de l'extraordinaire.
Voir Caisse de l'extraordinaire, § 3.

-sur

LECOZ, député d'Ille-et-Vilaine. 1791.-Rend compte
des troubles qui ont eu lieu à Rennes le 4 novembre
(t. XXXV, p. 31). Parle sur les mesures à prendre
contre les prêtres réfractaires (p. 68 et suiv.),
l'arrestation de Tardi (p. 377), - sur le procès-ver-
bal du 1er décembre. (p. 504). Ses observations sur
une adresse au roi du département de Paris concer-
nant les prêtres réfractaires (p. 730 et suiv.).

-

LEOPOLD, député d'Eure-et-Loir. - 1791. Parle sur
les troubles de Caen (t. XXXV, p. 51), sur le rempla-
cement des officiers (p. 83). Fait un rapport sur
l'incompatibilité des fonctions de percepteur et celles
d'administrateur (p. 147). Parle sur la demande du
sieur Varnier (p. 159), sur l'arrestation des sieurs
Tardi et Noireau (p. 262). Présente un projet de
decret relatif à l'emplacement de la paroisse Notre-
Dame, de Nantes (p. 297),
,-un projet de decret relatif
à la réunion des paroisses de Gournay (p. 346).
Parle sur la demande de prolongation de la session

LESUEUR, ancien curé.
p. 596).

LÉTOMBE, Consul de France à Boston. -1791. - Annonco
que la société humaine de Massachusetts a voté une
médaille d'or pour M. Duroutoir, officier de marine, qui
a sauvé un brigantin américain (t. XXXV, p. 129).

LE TOURNEUR, député de la Manche. — 1791. — Dénonce
l'inexécution de la loi d'amnistie dans le départe-
ment de la Dordogne (t. XXXV, p. 51 et suiv.).
Parle sur la pétition du sieur Rouhière (p. 53); -sur
le remplacement des officiers (p. 389).

LEVESQUAU (Etienne).-1791. - Envoie les morceaux d'un
assignat de 50 livres dont il demande le rembourse-
ment (t. XXXV, p. 21); - renvoi à la caisse de l'ex-
traordinaire (ibid.).

----

LEYRIS, député du Gard. 1791. Communique une
lettre du président du directoire du district d'Alais,
relative aux tentatives des émigrés (t. XXXV, p. 406
et suiv.).

LILLE (Commune de). Adresse de confiance (28 no-
vembre 1791, t. XXXV, p. 423). Adresse au sujet
de l'accaparement des grains (5 décembre, p. 598).

LIQUIDATION DE LA DETTE PUBLIQUE.

Liquidateur général.

Mémoire sur la liquidation, ses progrès, son état
actuel, ses engagements, ses besoins (9 decembre 1791,
t. XXXV. p. 681 et suiv.).

LIQUIDATION. Voir Remboursements. - Trésorerie na-
tionale, § 4.

LOIR-ET-CHER (Département de).

Administrateurs. Adresse de félicitation et de dé-
vouement (24 novembre 1791, t. XXXV, p. 335 et
suiv.).

LOIRE-INFÉRIEURE (Département de la).

Directoire. Adresse au sujet d'un drapeau offert
par les dames de Nantes (24 novembre 1791, t. XXXV,
p. 350).

-

-

--

Sa

MACON (District de).

B1

LOUIS XVI.-1791. - Demande une somme de 10,370,912
livres pour l'armement extraordinaire qu'exige la si-
tuation de Saint-Domingue (t. XXXV, p. 59).
proclamation aux émigrants (p. 103 et suiv.).
lettres aux princes ses frères les exhortant à rentrer
en France (p. 104). Lettre au sujet des affaires
d'Alger (p. 333 et suiv.). Annonce la nomination
de Delessart au ministère des affaires étrangères et
de Cahier de Gerville au ministère de l'Intérieur
(p. 433). Message pour lui faire part des dangers
de la patrie (p. 443). Rapport de la deputation.
Réponse (p. 453). Proclamation relativement à l'ar-
restation à Saint-Omer de 4 bateaux chargés de
Annonce la nomination de
grains (p. 546 et suiv.).
Narbonne au département de la guerre (7 décembre,
p. 627). Adresse du directoire du département de
Paris, relative aux troubles religieux (8 décembre,
p. 668 et suiv.). Adresse des électeurs du district
de Valencien es pour le prier d'apposer sa sanction
au décret sur les troubles religieux (9 décembre,
p. 671).

-

MAIRE DE PARIS. Pétion annonce sa nomination à la
mairie (19 novembre 1791, t. XXXV, p. 160).

Lettres du maire pour rendre compte des adjudi-
cations de biens nationaux (23 novembre 1791,
t. XXXV, p. 308).

Envoie une lettre du

LUNEL (Commune de).- Lettre du ministre de l'intérieur,
relative à la suspension de la municipalité (23 novem-
bre 1791, t XXXV, p. 309); renvoi au comité de
division (ibid.).

-

-

LUXEMBOURG (Palais du). Six gardes nationaux récla-
ment un traitement comme gardiens des scellés
(6 décembre 1791, t. XXXV, p. 601).

-

1791.

-

Offre d'im-

primer à ses frais l'Acte constitutionnel traduit en
idiome breton (t. XXXV, p. 371).

MANCHE (Département de la). Adresse des adminis-
trateurs (2 décemb 91, t. XXXV, p. 508).

Communique
MANGIN, député de la Moselle.
un réquisitoire du procureur général syndic du dè-
partement de la Moselle contre le décret sur les émi-
grants (t. XXXV, p. 596).

-

MANS (Commune du). Adresse au sujet des décrets
contre les émigrants et les prêtres séditieux (8 dé-
cembre 1791, t. XXXV, p. 657).

49

-

MARINE.10 Lettre du ministre de la marine concernant
les obstacles qui retardent la reddition des comptes
de son département (3 décembre 1791, t. XXXV,
p. 551); renvoi au comité de marine ((ibid. p. 552).
2. Le ministre demande que l'Assemblée presse le
rapport de son comité sur l'organisation des troupes
de la marine (8 décembre 1791, t. XXXV, p. 646);
rapport par Cavellier sur l'exécution de la loi con-
cernant l'organisation de la marine, le remplacement
des officiers émigrés (8 décembre, p. 662 et suiv);
projet de décret (ibid. p. 664_et suiv.). Observa-
tions de Gérardin, Cambon, Reboul, Rouyer, Dela-
croix, Cavellier, rapporteur, Grangeneuve, Brival
(ibid. p. 665 et suiv.); ajournement (ibid. p. 666).
3° Rapport par Cavellier sur la nécessité de réfor-
mer quelques abus relatifs aux congés (8 décem-
bre 1791, t. XXXV, p. 662 et suiv.); projet de
décret (ibid. p. 665).

-

---

-

-

sur l'envoi de secours à Saint-Do-

-

-

MERLIN, député de la Moselle. 1791. Parle sur la
remise d'assignats de 5 livres à la caisse de l'extraor-
dinaire (t. XXXV, p. 4 et suiv.), sur les troubles
de Caen (p. 12), sur le procès-verbal du 12 no-
vembre (p. 46),
mingue (p. 63), sur le remplacement des officiers
(p. 83), sur les troubles d'Avignon (p. 116),
sur les pensions (p. 158), sur les mesures à prendre
contre les prètres réfractaires (p. 163),
sur les se-
cours à accorder aux employés supprimés (p. 254),
— sur les mesures à prendre contre les prêtres re-
fractaires (p. 280). Communique une lettre écrite
par M. Delattre à M. de Calonne (p. 347). — Parle sur
cette affaire (p. 348), (p. 355). Membre du comité
de surveillance (p. 370). Parle sur la pétition de
Jean Larcher (p. 595).

-

-

MÉRY (Commune de).- Adresse des officiers municipaux
(2 décembre 1791, t. XXXV, p. 309).