Recueil des traités de la France, Volume 14Amyot, 1884 |
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... Janvier ..... 24 Birmanie . Traité d'amitié et de commerce conclu à Paris ( A la suite l'exposé des motifs du projet de loi de sanction ) .. Congo . Acte et Traité passés à Ncouma avec le 1880 Septembre .. 10 Octobre ..... 3 Roi Makoko ...
... Janvier ..... 24 Birmanie . Traité d'amitié et de commerce conclu à Paris ( A la suite l'exposé des motifs du projet de loi de sanction ) .. Congo . Acte et Traité passés à Ncouma avec le 1880 Septembre .. 10 Octobre ..... 3 Roi Makoko ...
Page vi
... janvier 1880 , relative aux réclamations pour dom- mages de guerre ... 20 France . Décret concernant l'importation des ar- mes et munitions au Cambodge ..... 20 Espagne . Arrangement conclu à Paris au sujet du poids et des dimensions ...
... janvier 1880 , relative aux réclamations pour dom- mages de guerre ... 20 France . Décret concernant l'importation des ar- mes et munitions au Cambodge ..... 20 Espagne . Arrangement conclu à Paris au sujet du poids et des dimensions ...
Page vii
... janvier 1882 . 6 France . Décret relatif aux sociétés anonymes et autres associations commerciales , industrielles et financières formées aux États - Unis ....... 18 Belgique . Déclaration échangéé à Paris au sujet des mandats de poste ...
... janvier 1882 . 6 France . Décret relatif aux sociétés anonymes et autres associations commerciales , industrielles et financières formées aux États - Unis ....... 18 Belgique . Déclaration échangéé à Paris au sujet des mandats de poste ...
Page viii
... Janvier ..... 10 France . Loi rel . à la mission de M. de Brazza Pages 70 73 75 83 85 35 87 89 105 1122 54 110 17 et à l'établissement Français formé au Congo . 109 18 Serbie . Traité d'amitié , de commerce et de navi- gation conclu à ...
... Janvier ..... 10 France . Loi rel . à la mission de M. de Brazza Pages 70 73 75 83 85 35 87 89 105 1122 54 110 17 et à l'établissement Français formé au Congo . 109 18 Serbie . Traité d'amitié , de commerce et de navi- gation conclu à ...
Page x
... janvier . 244 1 1 1 123 20 France . Loi portant approbation de la conven- tion franco - américaine du 8 février ..... 27 France . Décret pour la réglementation de la pêche dans les eaux du Lac Léman .. 137 Années 1883 Juillet .... 10 ...
... janvier . 244 1 1 1 123 20 France . Loi portant approbation de la conven- tion franco - américaine du 8 février ..... 27 France . Décret pour la réglementation de la pêche dans les eaux du Lac Léman .. 137 Années 1883 Juillet .... 10 ...
Common terms and phrases
administrations affaires étrangères agents arrangement articles assesseurs autorisés avril Baron DE MOHRENHEIM bateaux bâtiments Bey de Tunis Birmanie Braïla Brazza Bulgarie canal de l'Espierre centimes ci-dessus Commission Européenne Commission mixte compétence Comte GRANVILLE Conférence contravention Convention conclue Convention signée croiseurs Danube décembre déclaration décret délai délégués dispositions douane échangées établis Etats février filets Gouvernement Grande-Bretagne Haute-Savoie Hautes Parties contractantes internationale janvier judiciaire juillet juridiction Kilia l'administration l'appui du projet l'article l'Autriche-Hongrie loi de sanction mandats marchandises ment mer du Nord Ministre des Affaires mise en vigueur nation nationaux navigation négociations novembre paragraphe pays pêche pêcheurs police port Port-Bou présente Convention Président projet de loi propriété industrielle proroger protection Protocole Puissances question ratification réclamations réforme Régence règlement relations République française réserve riverains Roumanie Russie S. M. l'Empereur séance sera Serbie seront service spéciale stipulations tarif taxe télégraphique territoire tion Traité de Berlin traité de commerce tribunaux Tunisie Turquie vention