Recueil de traités d'alliance, de paix, de trêve ...: et plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états de l'Europe ... depuis 1761 jusqu'à présent ...Dieterich, 1818 - Europe |
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... port à nombre de pièces autres que les , traités formels , p . e . celles relatives à l'affaire de Parme et à la suppression des Jesuites 1764 — 1773 , à la navigation neutre et aux armemens en course 1776-1785 . J'ai cru de même ...
... port à nombre de pièces autres que les , traités formels , p . e . celles relatives à l'affaire de Parme et à la suppression des Jesuites 1764 — 1773 , à la navigation neutre et aux armemens en course 1776-1785 . J'ai cru de même ...
Page 1
... port , leftage etc. que les vaiffeaux marchands de toutes les Nations payent dans les ports des Etats de Sa Majesté le Roi de Sardaigne , foit à leur arrivée foit à leur départ , et ils feront traités , à l'égard de ces derniers droits ...
... port , leftage etc. que les vaiffeaux marchands de toutes les Nations payent dans les ports des Etats de Sa Majesté le Roi de Sardaigne , foit à leur arrivée foit à leur départ , et ils feront traités , à l'égard de ces derniers droits ...
Page 2
... port de Villefranche ou de Nice pour y faire examiner l'état du dit vaiffeau ou bâtiment de concert avec le Conful de Danemarc , qui devra y être appellé , pour conferver les interêts de la Nation et du pavillon Danois , et reclamer le ...
... port de Villefranche ou de Nice pour y faire examiner l'état du dit vaiffeau ou bâtiment de concert avec le Conful de Danemarc , qui devra y être appellé , pour conferver les interêts de la Nation et du pavillon Danois , et reclamer le ...
Page 29
... port d'Alto - Biscar , à St. Jean - Pied - de- Port ; et , depuis fa jonction au chemin royal , la ligne fera continuée par le même chemin royal au Col de Bentarté , et de là enfin à Irriburieta , ou Afaldea , qui est le terme de ...
... port d'Alto - Biscar , à St. Jean - Pied - de- Port ; et , depuis fa jonction au chemin royal , la ligne fera continuée par le même chemin royal au Col de Bentarté , et de là enfin à Irriburieta , ou Afaldea , qui est le terme de ...
Page 39
... Ports ou dans la Juri- ment et diction de l'autre de décharger aucune forte de mar- gement chandifes dans d'autres vaiffeaux , ni de les recevoir à bord de leurs propres navires , ni d'attendre leur chargement plus longtems qu'il ne ...
... Ports ou dans la Juri- ment et diction de l'autre de décharger aucune forte de mar- gement chandifes dans d'autres vaiffeaux , ni de les recevoir à bord de leurs propres navires , ni d'attendre leur chargement plus longtems qu'il ne ...
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Common terms and phrases
ainfi Articles auch auffi auront bâtimens Carnatic commerce company Comte Confeiller conféquence conferver Conful ou Vice-Conful Confuls contrebande Conv dafs Danzig déclaration denen diefer douane eft convenu Etats refpectifs Excellency faid faifant fans fe trouve fecours felon fera feront fervice fervir feulement feyn fhall fich figné find foit folche follen font fous foyent ftipulé fubjects fuch fuivant fujets fujets refpectifs fusdits Généraux Grande-Bretagne Hautes Parties Contractantes highneſs his Excellency juftice Königl l'autre loix Majeftät Majefté marchandifes marchandiſes marchands ment Miniftre Montbéliard Nabob nation navires néceffaires neutre Oconee oder Officiers Ottomanne paffer paix payer pays perfonnes Plénipotentiaires poffible Pologne ports pourront préfent Traité prefident prifes Provinces Pruffe Pruffienne Puiffances Puillance ratifications refpectifs refte Reichs ront Ruffie Schiff Séréniffime Duc ſhall ſtate Suède Tanjore tems Theil tion treban troupes unferer United States Unterthanen vaiffeaux vaiffeaux de guerre vailleaux vaiſſeaux vifite