Mémoires de la Société d'emulation du Doubs

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Popular passages

Page 491 - Mandons à nos amés et féaux conseillers en notre cour royale d'Amiens de publier et enregistrer les présentes : car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre garde des sceaux ya fait apposer par nos ordres notre grand sceau, en présence de notre commission du sceau.
Page 490 - LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE: A nos âmes & féaux Confeillers -les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT.
Page 489 - NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc.
Page 491 - Royaume un témoignage de notre affection et perpétuer le souvenir que nous gardons des services que leurs ancêtres ont rendus aux Rois nos prédécesseurs, services consacrés par les armoiries qui furent anciennement accordées...
Page 491 - Et sur la présentation qui Nous a été faite, de l'avis de notre commission du sceau, et des conclusions de notre commissaire faisant près d'elle...
Page 491 - Conseil municipal de cette ville, du dix-huit décembre mil huit cent quinze, s'est retiré par devant notre garde des Sceaux, Ministre secrétaire d'Etat au Département de la Justice, lequel a fait vérifier, en sa présence, par notre commission du sceau, que le Conseil municipal de ladite ville de...
Page 490 - Saint-Cloud, le sixième jour du mois de juin de l'an de grâce mil huit cent onze.
Page 513 - Mémoires de la Société des sciences naturelles et historiques des lettres et des beaux-arts de Cannes et de l'arrondissement de Grasse.
Page 488 - Conseils municipaux peuvent présenter des projets d'armoiries et y reproduire une portion de l'ancien blason des villes ; 2* que les pièces d'armoiries qui, comme l'aigle et les abeilles, appartiennent aux armes et aux enseignes de l'Empire et ne peuvent être concédées que du propre mouvement de l'Empereur, ne doivent pas entrer dans la composition des projets d'armoiries présentés par les villes ; 3...
Page 542 - Société des sciences naturelles de Berne 1855 Société jurassienne d'Emulation ; Porrentruy 1861 Société d'histoire et d'archéologie de Genève 1863 Institut national de Genève 1866 Société vaudoise des sciences naturelles ; Lausanne . . . 1847 Société d'histoire de la Suisse romande ; Lausanne . . . 1878 Société neuchâteloise des sciences naturelles; Neuchâtel.

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