La question d'Italie, proclamation de la République à Rome, fuite du pape, interpellations de M. Ledru-Rollin, M. Drouin de Lhuys repousse toute so- lidarité avec la République romaine, dé- claration politique. Interpellations nouvelles, MM. Buvignier et Ledru-Rol- lin; politique rétrospective, MM. de Lamartine, Cavaignac, Emmanuel Arago, ordre du jour pur et simple.
Marche rapide des faits en Italie, chute de S. M. Charles-Albert, rôle de la France dans les négociations, résolution du comité des affaires étrangères, MM. Billault et Ledru Rol- lin, M. Jules Favre demande un vote d'énergie, ordre du jour de M. Flocon, l'ordre du jour pur et simple repoussé; nouveaux débats rétrospectifs, MM. Le- dru-Rollin, Cavaignac et Thiers, la guerre et la paix, amendement de M. Payer, adoption. Demande d'in- tervention, protestation de MM. Le- dru-Rollin et Emmanuel Arago, l'inter- - Dé- vention décidée, sa signification. part des corps expéditionnaires, occu- pation de Civita-Vecchia, échec sous Rome, interpellations de M. Jules Fa- vre, il blâme le ministère et demande un acte de vigueur, déclaration et expli- cations ministérielles, ordre du jour de la commission, documents étranges communiqués par M. Flocon, adoption Sens de de l'ordre du jour motivé. ce vote, qu'y a-t-il à faire? envoi de M. de Lesseps, difficultés de la négo- ciation; lettre de M. le président de la République au général Oudinot; de- mande de mise en accusation du prési- dent de la République et des minis- tres, demande de reconnaissance de la République romaine, M. Ledru-Rollin, ordre du jour du général Changarnier, insultes à l'armée; ordre du jour pur
et simple; la mise en accusation repous- sée; les Romains de Paris. 254 à 276.
LES DERNIERS JOURS DE LA CONSTI- TUANTE.
Dépêche télégraphique de M. Léon Faucher, discussion violente, accusation d'influence électorale, explications, er- dre du jour motivé de M. Millard, vete de blâme, démission de M. Léon Fas- cher. Congés nombreux, vides dass l'Assemblée, mouvement électoral, le suffrage à deux degrés, opérations pré- paratoires de l'Union électorale, liste du National; scission de dix-sept jour- naux de la presse modérée, liste sa- cialiste, listes diverses. Résultat des élections, majorité nombreuse et mi- norité compacte, sens nouveau de cette minorité, le socialisme parlementaire ; émotion publique. Derniers travaux de l'Assemblée, abolition de l'impôt des boissons, vote hostile au général Chan- garnier, agitation électorale après les élections, bruits de conspiration, l'ar- mée est-elle socialiste. Encore les questions extérieures; entrée des Rus- ses en Hongrie, l'Italie; ordre du jour belliqueux de M. Joly, rédaction nou- velle de M. Cavaignac; M. Ledro- Rollin, allusions regrettables; expédient révolutionnaire, M. Goudchaud et la permanence; adoption de l'ordre de jour de M. Cavaignac. Encore de conspirations, revue, cris inconstit tionnels, M. Considérant et ses qua rante infirmiers; acte d'accusation can- tre le général Changarnier; déviation des débats, M. de Falloux et la Mo- tagne, les ateliers nationaux, capables de tout et capables de rien; M. Joly et M. de Falloux, luttes personnelles, or- dre du jour pur et simple.-L'amnistie et M. Flocon.--Testament de la Consti- tuante, l'adresse aux Français, de M. Antony Thouret; vote d'un décret de remerciements, M. Baze; discours de clôture par M. Armand Marrast; per- manence étrange, défiances et regrets, les non-réélus; derniers adieux.
La Constituante devant Phis- toire... 277 à 295
Ouverture de l'Assemblée législative, rassemblements, la République sociale, les agitateurs refoulés ; discours de M. de kératry, président d'âge; nomina- tion des présidents de bureau, rassem- blements nouveaux. Seconde séance; M. Koenig et la Constitution; M. Lan- dolphe demande une nouvelle procla- mation de la République, silence de la majorité, explications de M. Ségur
d'Aguesseau, les deux Républiques, la
Montagne socialiste, rappel à l'ordre.
Interpellations, déjà des défiances,
le général Forey et le commandement
de l'Assemblée; M. Ledru-Rollin et
M. de Kératry, tumulte, retraite des
secrétaires, explications de M. de Ké-
ratry, le maréchal Bugeaud, paroles de
conciliation. Vérification des pou-
voirs, la dépêche Faucher. M. Rattier
parle au nom de l'armée. M. Dupin
est élu président, force respective des
partis. Remaniement du ministère,
message du président de la Républi-
que. Questions extérieures, rappel
de M. de Lesseps; attaque de Rome,
interpellations de M. Ledru-Rollin, la
Constitution violée, demande de mise
en accusation, la déchéance sans phra-
ses, manifeste démocratique; explica-
tions ministérielles; M. Ledru-Rollin,
appel aux armes; protestations de MM.
Ségur d'Aguesseau et Bedeau; M.
Thiers déclare la délibération impossi-
ble; vote de l'ordre du jour pur et
simple. Echo insurrectionnel; ma-
nifestes de la Montagne, de la presse
démocratique et du comité démocra-
tique-socialiste; proclamation des éco-
Séance du 12 juin : interpella-
tions de M. Grandin, M. Pierre Le-
roux, doctrines pacifiques, déclaration
de M. Dufaure; rapport sur la mise en
accusation, discussion sur le fond, de-
mande de production de pièces, M.
Thiers et M. Ledru-Rollin, cosaques et
insurgés, M. F. Pyat, serment tragique,
la mise en accusation repoussée.
Calme de Paris, le choléra, mort du
maréchal Bugeaud, complications exté-
rieures, insurrection badoise, ses rap-
ports avec la démocratie parisienne,
Paris, 13 juin. Manifestation pacifi-
que, groupes au Château-d'Eau, M. La-
crosse outragé, départ de la colonne, le
poste Bonne-Nouvelle, attitude de la
foule; le général Changarnier, la mani-
festation coupée, dispersion, attentats
isolés; la Montagne et l'artillerie de la
garde nationale, revue des forces insur-
rectionnelles, allocution de M. Guinard,
marche sur le Conservatoire des Arts et
Métiers; prise du poste, envahissement
du Conservatoire, délibérations, on at-
tend M. Forestier, arrestation de M.
Suchet, proclamation; barricades, arri-
vée de la garde nationale, engagement, attaque par la troupe de ligne, fuite des
artilleurs, dispersion des insurgés; me-
sures d'ensemble contre l'insurrection,
attitude de la population parisienne, il-
lusions des chefs du mouvement; per- manence de l'Assemblée législative, l'é-
tat de siége, MM. Lagrange et Pierre
Leroux, nobles paroles du général Ca-
vaignac; arrestations nombreuses, auto-
risations de poursuites.
Plan général d'insurrection, connexité
des mouvements de la province avec la
tentative de Paris, on attend des nou-
velles de Paris, sourdes rumeurs; Reims,
Toulouse, Bordeaux, Lille, Amiens,
Mâcon, Dijon, Valence, Limoges, Stras- bourg, Colmar.
Lyon, 15 juin. Nouvelles mensongè-
res, le Censeur de Lyon, agitation,
rassemblements, bulletin de Paris; sur-
prise de l'École vétérinaire; défection
des élèves, les Voraces, état de siége;
défection de quelques soldats du 17e lé-
ger; désarmement de deux autres postes;
la Préfecture dégagée; attaque des Ber-
nardines, intrépide défense, la troupe
est fidèle, barricades à la Croix-Rousse; dispositions prises par le général Gé- meau, attaque du plateau de la Croix- Rousse, belle conduite du 17e léger, prise successive des barricades, diversion du colonel O'Keiffe, les insurgés eutre deux feux, dispersion, arrestations nom- breuses.
RÉPRESSIONS, RÉPARATIONS.
Poursuites judiciaires, protestations
contre les signatures de l'appel aux ar-
mes, remerciments à la garde nationale,
à l'armée, au général Changarnier.
Mesures répressives. Après l'anarchie,
la dictature; suspension de six journaux;
rétablissement du double commaude-
ment du général Changarnier, suspen-
sion des articles 64 et 67 de la loi du
23 mars 1831; MM. Lagrange, Char-
ras et Baraguay-d'Hilliers, le 18 bru-
maire; dissolution de gardes nationales;
loi provisoire suspendant les clubs; de-
mandes nombreuses en autorisation de
poursuites, la terreur blanche, la ma-
jorité criminelle, encore des violences
parlementaires; bris de presses dans la
journée du 13 juin, débat passionné,
M. Victor Hugo, arrêt de non-lieu, in-
terpellations sur l'état de siége, sur les
affaires étrangères; M. Estancelin et
les cosaques, comédie de patriotisme,
nécessité de modifier le règlement, adop-
tion d'un nouveau régime disciplinaire,
projet de loi temporaire sur la presse,
M. de Montalembert, tableau de la si-
tuation sociale; M. Jules Favre attaque
le projet, arguments rétrospectifs, M.
Dufaure, les vrais ennemis de la Répu-
blique, M. Pierre Leroux et les jésuites,
le socialisme à la minute, M. Thiers
justifie la loi, discussion des articles,
offenses au président de la République,
distribution, colportage, adoption de la loi; projet déterminant les formes et com- ditions de l'état de siége, dictature -
litaire, dictature parlementaire, discus
sion, M. Dufaure, vote de la loi, renvoi
des accusés du 13 juin devant la haute
cour de justice. Mesures repara-
trices. Officiers généraux mis à la re-
traite, pétition de M. Castellane, MM.
Fabvier, Charras et Cavaignae; propo
sition tendant à modifier la loi du 14
avril 1832 sur l'avancement dans Far- mée, prise en considération; projets de loi sur les mises à la retraite; projet portant maintien des cours et tribesat et autorisant une institution nouvelle de la magistrature, adoption, école d'admi- nistration, liquidation; loi sur l'ensei- gnement public, projet de M. de Fa loux; proposition relative à l'assaitse ment des logements, M. Melus à Nord); proposition de M. Rosse- Mollet pour la préparation de preets sur le travail, le crédit et les instita- tions de prévoyance, inutilité et dan-
gers, spoliation déguisée, prise en con-
sidération rejetée; prévoyance et assis-
tance, proposition de M. Melun (d'le
et-Vilaine), M. Victor Hugo, attitude
nouvelle, suppression de la misère,
adoption,.. 329 à 370
jet de loi portant récompense nationale a la famille de M. Adam, incident, M. Lagrange et les vainqueurs de février, le géneral Gourgaud. - Finances; pro- position de M. Creton relative à l'impôt des boissons, le déficit, ajournement, projet de loi spécial maintenant l'impôt, renvoi à la commission des finances; dépôt du projet de budget, exposé de la situation financière, annonce d'un em- prunt; projet de loi concernant les im- pôts directs, impôt des portes et fenê- tres; mouvement du commerce et de l'in- dustrie; importation et exportation, ban- que de France, impôt indirect.
Pendant la prorogation, commission des vingt-cinq, attitude de M. Dufaure; défiance et appréhensions; voyage du président de la République, inaugura. tion du chemin de fer de Tours à An- gers, discours catégorique, l'adjoint du maire au Havre, leçon étrange, réponse; accueil des populations, vive l'empereur! Inauguration du chemin de fer de Pa- ris à Epernay. Session des conseils généraux, décentralisation, révision, ré- tablissement des impots. Congrès de la paix. Lettre du président à Edgard Ney, effet produit, difficultés ministé- rielles, l'agitation recommence, les ac- cusés du 13 juin, anniversaire du 22 septembre, troubles à Cholet. 371 à 391
LE GOUVERNEMENT PERSONNEL.
Reprise des travaux législatifs, réélec- tion du bureau.- Questions brûlantes, expédition d'Italie, douaire de madame la duchesse d'Orléans, transportation en Algérie des détenus de juin, abroga- tion des lois d'exil. Proposition dou- ble de M. Napoléon Bonaparte, autre proposition de M. Creton, M Berryer et le drapeau du droit, rejet de la propo- sition; le douaire, demande de commu- nication du contrat de mariage, enga- gement sacré, MM. Passy, Lagrange, Lefrane, amendement de M. Mauguin, adoption du projet. - Crédits de l'ex- pédition romaine, rapport de M. Thiers, Jettre du président, motu proprio du saint-père, attitude des partis; discus sion, M. de Tocqueville, MM. Mathieu
(de la Drôme), Thuriot de la Rosière, M. Cavaignac, explications confuses; M Victor Hugo, conversion définitive, doctrines étranges; M. de Montalem- bert, eritique sanglante, éloquente dis- cussion; adoption des crédits; union persistante de la majorité. Le parti socialiste, discordes intestines, la haute cour de Versailles, déclaration des réfu- giés de Londres, M. Considérant; les adhérents libres, M. Antony Thouret, citoyens et messieurs; le vrai peuple à l'Assemblée; les mille et une banques de M. Pelletier; plaidoiries devant la Haute cour, légitimité de l'insurrection, M. de Royer et M. Michel (de Bourges), arrêt de la haute cour. Nouveau mi- nistère du 31 octobre, message, politi que personnelle, la responsabilité pré- sidentielle, attitude de la majorité : le cabinet de l'action, institution de la magistrature, conflit de prérogatives, proposition de M. Desmousseaux de Givré; M. Carlier à la préfecture de police, ligue sociale contre le socia- lisme; circulaire aux préfets, enquête départementale, mutations; fête de l'industrie, annonce de réformes, amnis- tie, nouveau projet de déportation; ré- vocation de M. Pierre Bonaparte, les missions des représentants; circulaire aux colonels de gendarmerie; les insti tuteurs primaires, le Conseiller du peu- ple; ordonnance concernant les certifi- cats d'études. Scandales parlemen- taires; duels nombreux; refus d'allouer des frais de représentation au vice-pré- sident de la République; M. Raspail et les ministres banquiers, calomnies sans preaves. MM. Dupin et le duc de Mon- tebello, réprobation énergique; les bles- sés de février, les gardes municipaux, M. Ségur-d'Aguesseau, tumulte; l'a- théisme à l'Assemblée, M. Nadaud, M. l'abbé Cazalès. Dernière discus sion politique, les circonscriptions élec- torales, statistique des élections, propo- sition de M. Fouquier-d'Hérouel, diffi→ cultés du vote actuel, la Marseillaise, influence de clocher et de canton, le confessionnal et le cabaret; inconstitu→ tionnalité de la proposition, M. Cavai. gnac et M. Bedeau, réfutation par MM. Lacaze, Gaslonde et Ferdinand Barrat; M. Miot, nouveau scandale; 392 à 418 adoption..
DERNIER INVENTAIRE LÉGISLATIF.
Questions administratives. — Coali- tions industrielles; système de M. Mo- rin (de la Drôme), rapport de M. de Va- timesnil sur la proposition Doutre, etc.; conséquences de la liberté absolue; re- jet de l'amendement Morin; MM. Heur- tier et Bastiat, répression et laisser- faire, l'Angleterre; M. Sainte-Beuve, les socialistes sans le savoir; amende- ment Wolowski et Valette, coalitions injustes et abusives, rejet; amendement Chauffour, le jury, rejet; MM. Boysset et Nadaud, exploitation de l'homme par l'homme, insuffisance des salaires; les prud'hommes; autre amendement Wolowski, rejet; adoption du projet. — Proposition Miot modifiant l'article 474 du code pénal, rejet.-Projet modifiant l'article 472 du code d'instruction cri- minelle, relatif au mode d'exécution des arrêts rendus par contumace, adoption. -Proposition Bravard-Veyrières sur les concordats amiables, adoption. Proposition Morellet, etc., relative à la création de chambres industrielles, re- jet. Caisses de retraite, sociétés de se- cours mutuels; intervention de l'Etat, rapport de M. Benoît d'Azy, retenues obligatoires ou versements facultatifs; c'est le socialisme, M. Pelletier et M. Raudot; projet nouveau du Gouverne- ment, ajournement.-Subvention aux as- sociations, proposition Faure, etc., ex- périence à tenter; M. Nadaud, les para- sites de l'industrie, l'infâme capital, re- jet.-Naturalisation et séjour des étran- gers, proposition Vatimesnil et Lefebvre- Duruflé; amendement Bourzat, souve- raineté de l'Assemblée; droit électoral, amendement Mauguin, adoption; les droits acquis; vote d'adoption. Questions financières. Plan finan- cier de M. Passy, plan nouveau, M. A. Fould, budgets divers, création d'im- pôts; autre plan de M. L. Faucher; douzièmes provisoires; théories financiè- res de la gauche, M. Huguenin, les re- cettes avant les dépenses, le milliard d'indemnité.—Situation de la Banque de France, traité avec l'Etat, adop- tion; M. Benjamin Delessert, M. L. Faucher, interpellations, cours forcé,
maximum d'émission; projet élevant le maximum, assignats et banqueroute, adoption.-Impôt des boissons, agita- tion politique, discussion, adoption, ré- serves faites, enquête.
Chemins de fer.-Ajournements, ligne de Paris à Marseille; sections de Cha- lons-sur-Saône à Lyon et de Tonnerre à Dijon, demande de crédits; compa- gnie nouvelle pour le chemin de Paris à Avignon, projet; Marseille à Avi- gnon, projet de subvention et de garan- tie, adoption.
Dernier inventaire législatif. 419à456
Expéditions diverses; province 0- ran, révolte de Si-Chigr-ben-Taieb, pr vince d'Alger, châtiment des Beni-S lem; frontières du Sahara, intérêts en- gagés, la guerre sainte dans les Ziban, oasis de Zaatcha, le fanatique Boa- Zian, expédition malheureuse du colo- nel Carbuccia, difficultés d'un siége, ré- volte générale dans l'Aurès, combat en- tae Si-Afid et le commandant Saint- Germain, agitation croissante, expedi- tion du général Herbillon, premieres opérations du siége, assaut inutile, res- forts, le choléra dans l'armée, dernier assaut, prise de Zaatcha, mort de Bar Zian, pertes énormes, effet immersed la victoire française; différend avɛ è Maroc, insultes aux autorités françe ses, démonstration sérieuse, répara- tions; crédits pour les colonies agrico les; enseignement arabe, rapport à ce sujet.
COLONIES TRANSATLANTIQUES, GUADE- LOUPE, MARTINIQUE,
Crise, les résultats de l'émancipation suspension du travail, diminution ds récoltes, misère, état moral des se veaux affranchis; acte énergique du > lonel Fiéron, agitateurs renvoyés, dese veu, rappel du gouverneur; incendies à la Basse-Terre; discussion de l'indes- nité coloniale, vote; émigration euro- péenne; impôts, aggravation des taxes par l'amiral Bruat à la Martinique; scè
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