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20.046

PARIS. – IMPRIMERIE DE CH. LAHURE ET Cic

Rues de Fleurus, 9, et de l'Ouest, 21

x-53-193066-0

FACULTAD DE DERECHO

Biblioteca

Ej. Consulta en Sala
Excluido de préstamo

(201)

20.046

TRAITÉ

DES SUCCESSIONS

PAR

G. DEMOLOMBE

DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT
ANCIEN BÂTONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS A LA COUR IMPÉRIALE DE CAEN

OFFICIER DE LA LÉGION D'HONNEUR.

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OBSERVATIONS

CONCERNANT

LES CITATIONS DES ARRÊTS ET DES AUTEURS,

ET LES TABLES.

I. Cet ouvrage renvoie, pour l'indication des arrêts, soit au recueil de MM. Devilleneuve et Carette, soit à celui de MM. Dalloz, soit au Journal du Palais. Mais, afin de rendre les recherches aussi promptes et aussi süres que possible pour tous ceux qui ne possèdent que l'un de ces trois recueils de jurisprudence, les arrels sout, en outre, indi. qués par leurs dates et par les noms des parties, ce dernier mode de citation étant de tous le plus commode et le plus certain.

Le recueil de MM. Devilleneuve et Carette est ainsi indiqué : Dev - Celui de MM. Dalloz : D. — Le Journal du Palais : J du P.

II. Les différents auteurs sont cités par l'indication du volume et du numéro, soit de l'ouvrage lui-même, soit de la page, lorsqu'il n'y a point de numéros.

Les citations de Delvincourt se rapportent à l'édition de 1819; de Toullier, à l'édition de 1830 et aux notes de M. Duvergier sur l'édition de 1846; de M. Duranton, à l'édition de 1844.

III. Deux tables se trouvent à la fin de chaque volume :

La première est une table des matières dans l'ordre où elles sont traitées;

La seconde, une table numérique des articles du Code Napoléon, qui, par ses renvois aux pages et aux numéros du volume où chacun des articles est expliqué, facilite les recherches et fait, en quelque sorte, l'office d'un commentaire.

IV. Chacun des traités dont se compose le Cours de Code Napoléon est, en outre, suivi d'une table analytique et alphabétique.

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