| Frédéric Schoell - Europe - 1814 - 480 pages
...présent traité sera communiqué aux alliés des deux cours. VIII. Il sera réciproquement ratifié dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. ' ' En foi de quoi nous, plénipotentiaires soussignés, en vertu de nos pouvoirs, avons signé le présent traité préliminaire... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 444 pages
...l'impératrice-reine d'Hongrie et de Bohème, et les ratifications en seront échangées ici à SaintPétersbourg dans l'espace de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. ' . En foi de quoi, nous plénipotentiaires ci-dessus nommés, avons, en vertu de nos pleins pouvoirs, signé cet acte de nos... | |
| 1817 - 442 pages
...l'impératrice-reine d'Hongrie et de Bohème, et les ratifications en seront échangées ici à SaintPétersbourg1 dans l'espace de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. En foi de quoi., nous plénipotentiaires ci-dessus nommés, avons, en vertu de nos pleins pouvoirs, signé cet acte de nos... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 462 pages
...traité sera ratifié par Leursdites MM., et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois , ou plus tôt, si faire se peut. « « En foi de quoi , nous soussignés , munis des pleins pouvoirs de SMT Cb. et de SM Danoise , avons , èsdits noms, signé... | |
| Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1834 - 740 pages
...des deux gouvernements. Elle sera ratifiée et les ratifications en seront échangées dans le délai de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous, plénipotentiaires de Sa Majesté le Roi des Belges et de Son Altesse le duc de Nassau, avons signé... | |
| Jean-Baptiste-Honoré-Raymond Capefigue - 1841 - 346 pages
...puissance que d'un commun accord. « '->. Les ratifications de ce traité seront échangées à Londres dans l'espace de deux mois, ou plus tôt si faire se peut. « En foi de quoi nous avons signé et apposé nos armes. « Fail à Londres ce 14 janvier 1809. « Signe, G. Canning, <c... | |
| Vienna Congress of - 1864 - 498 pages
...Traité sera communiqué aux Alliés des deux Cours. Art. VIII. Il sera réciproquement ratifié dans deux mois ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi nous, plénipotentiaires soussignés, en vertu de nos pouvoirs, avons signé le présent Traité préliminaire... | |
| Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 496 pages
...Traité sera communiqué aux Alliés des deui Cours. Art. VIII. Il sera réciproquement ratifié dans deux mois ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi nous, plénipotentiaires soussignés, en vertu de nos pouvoirs, avons signé le présent Traité préliminaire... | |
| Denmark - Denmark - 1874 - 712 pages
...acte d'acceptation sera ratifié et la ratification sera échangée contre celle de l'acte d'accession dans l'espace de deux mois ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi nous, plénipotentiaire de Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, avons, en vertu de nos pleins pouvoirs, signé... | |
| Denmark - Denmark - 1882 - 478 pages
...ratifications sur cet acte d'accession et d'acceptation seront fournies et échangées ici à St. Pétersbourg. dans l'espace de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut En foi de quoi Nous Plénipotentiaires ci-dessus spécifiés avons signé le présent Acte en vertu de Nos pleins-pouvoirs... | |
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