TABLE DES MATIÈRES DU 22 VOLUME PREMIÈRE PARTIE TABLE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PUISSANCES ABYSSINIE. (V. Ethiopie). AÇORES (ILES). (V. Portugal et Colonies portugaises). AFRIQUE CENTRALE BRITANNIQUE. (V. Grande-Bretagne et Colonies britanniques) AFRIQUE OCCIDENTALE ANGLAISE. (V. Grande-Bretagne et Colonies britanniques). AFRIQUE OCCIDENTALE ESPAGNOLE. AFRIQUE OCCIDENTALE FRANÇAISE. (V. France et Colonies françaises). AFRIQUE ORIENTALE ALLEMANDE. (V. Allemagne et Colonies allemandes). AFRIQUE ORIENTALE BRITANNIQUE. (V. Grande-Bretagne et Colonies britanniques). AFRIQUE DU SUD-OUEST. (V. Allemagne et Colonies allemandes). ALGÉRIE. (V. France et Colonies françaises). ALLEMAGNE. 9. Taxe des communications téléphoniques : décret. Août... 23. Octobre. 1er. Arrangement (Berlin) réglant le mouvement des 1902 Février Décembre. 7. Service des colis postaux avec les bureaux fran- Mars.. 5. Convention internationale sur le régime des sucres 5. Protocole de clôture de ladite Convention (Bruxel- 5. Echange des colis avec les bureaux français de 19. Convention (Paris) pour la protection des oiseaux 25. Echange des colis avec Libéria, Siam et diverses 105 . Avril . 24. Affranchissement des colis pour les îles Marian nes: décret ... 125 29. Régime international des correspondances par 126 Juin. . . 12. Convention internationale (La Haye) pour régler 12. Convention (La Haye) pour régler les conflits en 141 160 12. Convention (La Haye) relative à l'organisation 152 Juillet. . . 2. Convention (Berlin) pour le traitement des voya- 184 20. Echange des mandats avec l'Afrique occidentale 203 1903 Juin. 2. Note de l'ambassade de France à Berlin au Secré- (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. 286 (1) Acte applicable aux bureaux allemands en Chine et aux colonies alleman des. ALLEMAGNE (suite). 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques Pages 296-360 23. Réponse du Secrétaire d'Etat des Affaires étran- 286 24. Réduction d'affranchissement des colis pour les 407 ment des réclamations contre le Vénézuela. 462 18. Arrangement international (Paris) pour la répression de la traite des blanches. 561 1904 Février . . 22. Sentence arbitrale (La Haye) relative au règle Mai. . . Octobre. . 11. Réduction d'affranchissement pour les colis Novembre. 5. Colis de valeur et contre remboursement pour 595 611 le Chili: décret . 624 7. Colis-postaux avec ou sans valeur pour la Perse 625 18. Taxes télégraphiques avec les Philippines par le 28 27. Application provisoire du tarif minimum des 1902 Février . . 22. Loi sur le régime des denrées coloniales (**). 74 22. Application jusqu'au 24 août 1902 de la loi précédente aux provenances des Etats-Unis et de Porto-Rico: décret Août . . . 20. Application du tarif minimum des denrées colo- 206 205 1903 Février . . 21. Application provisoire du tarif minimum des 22. Sentence arbitrale (La Haye) au sujet du règlement des réclamations contre le Vénézuela. Octobre 11. Colis postaux avec ou sans valeur pour les EtatsUnis: décret. . . 462 620 (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. ANDORRE. Années Pages 18. Taxes télégraphiques sur les câbles Oran-Tanger 28 1904 Septembre. 28. Echange par la télégraphie sans fil des télégram- Octobre.. 7. Ouverture de la station radiotélégraphique 608 611 629 (V. France et Colonies françaises). (V. Pays-Bas et Colonies néerlandaises). ARGENTINE (RÉPUBLIQUE). Août . . . 20 Echange des mandats avec l'Afrique occidentale 1903 Juillet... 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques in- 11. Echange semblable avec le Japon et les bureaux |