COLONIES ET POSSESSIONS NÉERLANDAISES (suite). Années Août . 1904 Avril. . . . 22. Colis de valeur et contre remboursement avec les Indes néerlandaises: décret . . . . 29. Echange des colis contre remboursement avec les Antilles néerlandaises: décret . Octobre 11. Echange des colis entre les antilles Néerlan- Novembre. Pages 551 604 ... 611 628 . . 18. COLONIES ET POSSESSIONS PORTUGAISES. 1901 Mai .. 9. Echange des colis postaux avec les Açores et 21 Juin. 28 Août... Taxe des correspondances par le câble Tourane- 27. Application provisoire du tarif minimum des 23. Décembre. . 7. 29 36 Colis postaux pour Macao: décret Novembre. 10. Affranchissement des colis pour Mozambique 79 233 243 1903 Mars. 26. Echange des colis avec le Cap Vert, la Guinée, 10. Règlement de service international et tarifs 296-360 405 21. Colis de valeur échangés avec Mozambique par (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. Années COLONIES ET POSSESSIONS PORTUGAISES (suite). 1903 Septembre. 17. Colis avec ou sans valeur pour l'Inde portu Pages gais: décret. 430 Septembre. 25. Taxes de transit entre l'Amérique du Sud et les 1904 Octobre. . . 11. Echange des colis entre l'ensemble des colo 606 1901 Juin. Octobre. COMORES (ILES). (V. France et Colonies françaises). CONGO (ÉTAT INDÉPENDANT DU). 27. Application provisoire du tarif minimun des den- 31. Convention commerciale (Bruxelles) 1902 Janvier. . 27. Echange des mandats-poste : décret . 20. Echange semblable avec l'Afrique occidentale Août 1903 Juin . . . 23. Convention télégraphique (Bruxelles) 611 CORÉE. 1901 Avril . . 17. Arrangement (Séoul) concernant l'abaissement 17 27. Application provisoire du tarif minimun des den- 29 (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. 1901 Décembre. 29. Autorisation aux consuls français de marier un 22. Application de la loi précédente aux provinces Décembre. 11. Pages 56 74 78 238 449 1904 Janvier. . 19. Colis de valeur et contre remboursement avec les Corée décret. . . CORISCO. (V. Colonies espagnoles). COSTA RICA. 7. Convention commerciale (San José) (**). . 24 29 1902 Décembre. 29. Réduction de la taxe des avis de réception : dé COTE OCCIDENTALE D'AFRIQUE (POSSESSIONS BRITANNIQUES DE LA). (V. Colonies britanniques). COTE OCCIDENTALE D'AFRIQUE (POSSESSIONS ESPAGNOLES DE LA). 6. Loi autorisant le Ministre des finances à faire au (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. *1902 Juillet 1r. Accession de l'administration crétoise à l'Union Septembre. 14. Affranchissement des correspondances : décret. 1903 Mai. . 11. Echange des mandats-poste : décret. Juillet. 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques 1901 Juin. . . CUBA (RÉPUBLIQUE DE). Pages 184 226 237 283 296-360 27. Application provisoire du tarif minimum des den- *1902 Octobre. . 4. 1904 Juin Décembre. 27. Affranchissement des correspondances : décret. Novembre 7.. Accession à partir du 1er janvier 1905 aux Ar- 12. Convention commerciale relative aux Antilles 27. Application provisoire du tarif minimum des Novembre. 8. Note relative aux certificats d'origine. 5. Service semblable avec les bureaux de Shanghaï Echange des mandats avec l'Afrique occidentale Règlement de service et tarifs télégraphiques Octobre. . 11. Colis postaux pour le Japon avec ses bureaux de et indo-chinois en Chine: décret (1). . . . 611 (V. Grande-Bretagne et Colonies anglaises). 20. Accession à la Convention de Washington sur les colis postaux: note du Gouvernement do- DOMINIQUE (ILE DE LA). 7. Service des colis de 5 à 10 kilos et de valeur dans les relations avec les bureaux français 29. Autorisation aux Consuls français de marier un français avec une étrangère : décret . . . . 5. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur |