GRANDE-BRETAGNE (suite). Années 1904 Avril. . . 20. Acte additionnel (Paris) à la Convention du 8 décembre 1882 sur l'échange des mandats- Pages 550 Mai. 2. Colis postaux avec le Somaliland: décret. 558 561 Juin. 21. Arrêté du Ministre des Postes supprimant à par- 594 597 Juillet 1er. Accession des colonies de l'Orange et du Trans 3. Colis avec la Rhodésia du Sud et la Rhodésia du Octobre. . 6. Circulaire du Ministre des Affaires étrangères, . . 610 Octobre 11. Colis avec le Japon et ses bureaux de Chine et 611 Novembre. 3. Accession à partir du 1er janvier 1905 des Ber- 630 GRÈCE. 1902 Mars 19. Convention (Paris) pour la protection des oiseaux Août... 20. Echange des mandats avec l'Afrique occidentale Convention monétaire additionnelle (Paris) (**). 234 296-360 1904 Octobre . . 11. Colis postaux pour le Japon et ses bureaux de Chine et de Corée et pour les bureaux fran çais et indo-chinois en Chine: décret . . . 611 27. Application provisoire du tarif minimum des 1902 Février. . 22. Loi sur les denrées coloniales (**). 22. Application provisoire de la loi précédente : dé- Août... 20. Application provisoire du tarif minimum des den- Octobre. . 11. Colis pour le Japon et ses bureaux de Chine et GUINÉE FRANÇAISE. 15. Protocole d'arbitrage signé à Paris HONDURAS (RÉP. DU) (suite). 11. Convention commerciale (Tegucigalpa) (*). 24. Affranchissement des colis postaux : décret. Pages 65 74 78 125 268 21. Application provisoire du tarif minimum des 267 Septembre. 14. Convention sur l'échange des colis postaux (Tegucigalpa). . . 425 7. Emission de mandats avec l'Egypte par l'inter- 590 Octobre. 11. Colis pour le Japon et ses bureaux de Chine 611 HERVEY (ILES). (V. Grande-Bretagne et Colonies britanniques). HONGKONG. (V. Grande-Bretagne et Colonies britanniques). HONGRIE. (V. Autriche-Hongrie). INDE BRITANNIQUE. 1901 Décembre. 7. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec les bureaux français de Turquie, Tripoli et Maroc : décret . . 1902 Février 22. Loi sur le régime des denrées coloniales (") 5. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur 79 Août.. 20. Application provisoire du tarif minimum des 268 1903 Février . . 19. Convention commerciale (Londres) (**) Juillet. 10 Règlement de service et tarifs télégraphiques . . (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. 296-360 INDE BRITANNIQUE (suite). Années Pages gaise : décret . 1903 Septembre. 17. Colis ordinaires et de valeur pour l'Inde portu Novembre. 2. Echange des colis ordinaires avec la Perse: 430 27. Colis jusqu'à cinq kilos pour la Perse: décret. . 467 2. Colis ordinaires avec le Somaliland : décret . 558 597 11. Colis pour le Japon avec ses bureaux de Chine et INDE FRANÇAISE. (V. France et Colonies françaises). INDE PORTUGAISE. (V. Portugal et Colonies portugaises). INDES ORIENTALES NÉERLANDAISES. 1902 Février. . 22. Loi sur le régime des denrées coloniales (*) . . 22. Application pour 6 mois de la loi précédente : décret . Août... 20. Echange des mandats avec l'Afrique occidentale française décret . . 20. Application provisoire du tarif minimum des 1903 Juillet. . 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques Septembre. 29. 190 Avril . . . 6. 22. Octobre. . 11. 611 74 78 203 268 296-360 Colis ordinaires échangés avec Timor : décret. 434 de Corée et pour les bureaux français et Novembre. 9. Accession, à partir du 1er sept. 1905, à l'Arran- INDO-CHINE FRANÇAISE. (Cochinchine, Cambodge, Laos, Annam, Tonkin). 611 628 1901 Janvier. . 9. Convention commerciale avec le Salvador (*). 1 (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. Années 1901 Juin INDO-CHINE FRANÇAISE (suite). 7. Convention semblable avec Costa-Rica (**). Pages 24 18. Taxes télégraphiques sur les cables Oran- 28 27. Arrangemement concernant les relations com- Octobre. 31. Convention commerciale avec le Congo (**). 1902 Janvier 30 45 Avril 27. Convention semblable avec le Nicaragua 61 65 118 1903 Janvier. . 30. Service des colis de 5 à 10 kilos avec la Tunisie : . décret. 257 19. Convention commerciale relative à Ceylan (**). 23. Convention semblable concernant l'Ouganda, 26. Echange des colis avec les possessions portu- 5. Colis de valeur avec a Bosnie-Herzégowine: Juillet. 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques 21. Colis de valeur avec Mozambique via Portugal: 24. Réduction de l'affranchissement des colis pour 263 .. 261 269 275 281 296-360 405 407 5. Colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec Madagas- Novembre. 2. Echange des colis ordinaires avec la Perse: 19. Colis de valeur et contre remboursement avec 449 (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. |