Années INDO-CHINE FRANÇAISE (suite). 1904 Février . . 15. Note relative à la neutralité de la France pendant Pages 27. Colis jusqu'à 5 kilos pour la Perse: décret. 467 470 18. Colis jusqu'à 5 kilos pour l'Orange et le Trans- 488 Avril . . Mai.. 2. Juillet. 6. Convention (La Haye) pour l'établissement de 499 551 558 597 3. Colis semblables pour certains bureaux autri- Octobre. 11. Colis postaux pour les Etats-Unis d'Amérique : 11. Colis pour les bureaux indo-chinois en Chine et pour le Japon décret Novembre. 7. Colis avec ou sans valeur pour la Perse par la Russie décret. ISLANDE. (V. Danemark). ITALIE. 1901 Février. . 12. Service des colis postaux pour le Monténégro 620 9. Service semblable avec l'île de Malte : décret. 19 21 5. Convention internationale sur le régime des su- 5. Protocole de clôture de cette Convention (Bruxel- 5. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur Avril... 29. Régime international des correspondances par exprès : décret. . . (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. 79 126 12. Années 1902 Juin. ITALIE (suite). 12. Convention (La Haye) pour le règlement des con- 12. Convention (La Haye) pour le règlement des con- . Convention (La Haye) sur l'organisation de la tu- Pages 141 160 152 21. Service des colis avec les bureaux autrichiens de 182 Août... 20. Echange des mandats-poste entre l'Italie (1) et l'Afrique occidentale française : décret. Novembre. 15. Convention monétaire additionnelle (Paris) (**) 1903 Mai. . . 4. Echange des valeurs déclarées avec le Japon, Ceylan et les Détroits : décret . Juillet... 18. Règlement de service et tarifs télégraphiques 203 234 280 296-360 15. Convention (Rome) pour assurer des garanties à 536 15. Protocole (Rome) interprétatif de l'article 5 de la ments et les tranferts de fonds déposés à la 21. Notification par le Gouvernement italien au 540 551 561 6. Convention (Rome) relative à l'établissement des 583 6. Convention (Rome) relative à l'établissement 588 Juillet. . 1. Adhésion du Bénadir et de l'Erythrée à la Con- 602 (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. (1) Y compris les bureaux italiens de Turquie et de Tripoli et l'Erythrée. *Documents simplements cités. 1904 Octobre. . 11. Colis postaux pour le Japon et ses bureaux de Décembre. 1er. Accession aux Arrangements de Washington sur 1904 Janvier. 19. Colis de valeur et contre remboursement avec les bureaux japonais de Chine et de Corée : Février.. 9. Echange des mandats postaux et télégraphiques : 15. Note relative à la neutralité de la France pendant Septembre. 4. Service international des envois contre rembour- 29. Régime international des correspondances par 126 7. Echange des mandats-poste: décret 140 11. Colis postaux pour le Japon et ses bureaux de 614 LUXEMBOURG. 47 48 1901 Novembre. 8. Note relative à la gratuité des certificats d'ori Décembre. 7. 1902 Mars gine. 7. Echange semblable avec les bureaux français décret 10. Echange des boîtes de valeur déclarée : décret 19. Convention (Paris) pour la protection des 5. Convention sucrière de Bruxelles et protocole de 82-90 96 126 Avril... 29. Régime international des correspondances par exprès : décret . . . Juin. 12. Convention (La Haye) pour le règlement des conflits en matière de divorce et de sépara- 12. Convention semblable pour le règlement des 141 . . 160 12. Convention (La Haye) sur l'organisation de la tutelle des mineurs (**). . . 20. Echange des mandats avec l'Afrique occidentale Septembre. 10. Arrangement (Luxembourg) concernant le mou- 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques in- 152 ་ 203 225 . . 296-360 425 Septembre 10. Accession à la Convention de Bruxelles sur les sucres circulaire des douanes . (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. 1904 Octobre . . 11. Colis pour le Japon et ses bureaux de Chine et MACAO. 1903 Février. . 17. Notification adressée par le Président de la Ré- publique au Gouvernement austro-hongrois 5. Colis de valeur échangés avec la Bosnie : décret. 281 Juillet. 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques 24. Colis ordinaires pour les Mariannes et les Mars- 407 Echange des colis ordinaires avec la Perse: décret Colis de valeur et contre remboursement avec Avril... 8. Déclaration franco anglaise (Londres) concernant le Siam, Madagascar et les Nouvelles-Hébri- |