MADAGASCAR (suite). Années 1904 Mai. Pages Juillet. 2. Colis ordinaires avec le Somaliland: décret. . 558 595 3. Colis semblables pour la Rhodésia du Sud et la 11. Colis pour le Japon et les bureaux étrangers de 611 Novembre. 7. Colis pour la Perse par la voie de Russie: décret. 625 1901 Juin MADÈRE. (V. Portugal et Possessions portugaises), MALTE, (V. Grande-Bretagne et Colonies britanniques), MARIANNES (ILES). (V. Allemagne et Colonies allemandes), MAROC. . . . 18. Taxes télégraphiques par le câble d'Oran-Tan- Juillet. 20. Protocole (Paris) pour l'application du traité de 10. Echange des boites de valeur déclarée avec le 53 29. Autorisation aux consuls français au Maroc de 56 1902 Mars ... Avril . . 5. Echange des colis de 5 à 10 kilos avec les bureaux de Shanghaï et de Zanzibar: décret 20. Arrangement (Alger) pour l'exécution du protocole de 1901. . 79 120 Mai... 7. Accord (Alger) pour l'exécution de l'article 2 de 123 1904 Février. . 9. Service des colis avec les bureaux français du Maroc décret. . . 450 Avril . . . 8. Déclaration franco-anglaise (Londres) relative à 12. Circulaire du Ministre des Affaires étrangères concernant la déclaration ci-dessus . . . . 525 Octobre.. 6. Circulaire du Ministre des Affaires étrangères notifiant l'accord franco-espagnol relatif au Maroc . . 11. Service des colis pour le Japon et les bureaux 610 Années MARSHALL (ILES). (V. Allemagne et Colonies allemandes). MARTINIQUE (LA). (V. France et Colonies françaises). MASCATE. 1901 Décembre. 29. Autorisation aux Consuls français de procéder au mariage d'un français avec une étrangère : décret . Pages 56 1902 Décembre. 29. Réduction de la taxe des avis de réception des colis postaux décret. . . 240 1904 Février. . 22. Sentence arbitrale (La Haye) sur le règlement des réclamations contre le Vénézuéla ... 462 Octobre. . 11. Colis pour le Japon et pour les bureaux étrangers de Chine et de Corée décret. MONACO. . . 611 Mars 19. Convention (Paris) pour la protection des oiseaux 96 (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs, MONACO (suite). 2. Convention (Berlin) avec l'Allemagne sur le trai- Pages 184 21. Echange des mandats avec le Honduras : décret. 268 11. Echange des mandats poste avec la Crète: dé cret 283 30. Echange des valeurs déclarées avec certaines co- 293 433 Septembre. 19. Correspondances ordinaires et lettres de valeurs avec la Nigéria du Sud : décret . . . Novembre. 20. Echange des lettres et boîtes de valeur déclarée 1904 Mars . . . 10. Septembre. 28. Octobre. 7. Echange semblable avec l'ile de Chypre : décret. Novembre. 17. Ouverture de la station radio-télégraphique de Porquerolles arrêté . . 444 487 608 611 629 23. Echange des lettres de valeur déclarée avec le Honduras britannique et la Barbade: décret. 630 MONTÉNÉGRO. 1901 Février. . 12. Service des colis postaux : décret. Décembre. 7. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur 1902 Janvier. . 11. Convention (Cettigne) pour la protection des œu 5. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur Avril... 29. Régime international des correspondances par 20. Notification à la Suisse de l'accession de la Prin- ton. Juillet... 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques 296-360 de 1er. Accession à l'Arrangement international (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. 611 Décembre. 17. Dénonciation de la Convention commerciale du 1904 Octobre . 11. 30 juin 1892 note Colis postaux pour le Japon et les bureaux étran- Décembre. 17. Déclarations échangées à Cettigne pour la pro rogation de la Convention commerciale du 1901 Février 12. Service des colis postaux (1): décret. 296-360 606 1904 Septembre. 25. Taxes télégraphiques de transit avec l'Amérique du Sud rapport et décret. . . . Octobre. 11. Colis postaux pour le Japon et les bureaux fran- décret . 611 1901 Juin. NÉVIS. (V. Grande-Bretagne et Colonies anglaises). NICARAGUA. 27. Application provisoire du tarif minimum des 1902 Janvier. . 27. Convention commerciale (Managua) (**) . cret. Août.... 20. Application provisoire du tarif minimum des *Documents cités. (1) Y compris le Zoulouland. (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. 29 61 74 78 268 NICARAGUA (suite). Années 1902 Décembre. 29. Réduction de la taxe des avis de réception des colis postaux : décret. . 1903 Février . . 21. Application provisoire du tarif minimum des denrées coloniales: décret . . 1904 Octobre . 11. Colis postaux pour le Japon et les bureaux français, indo-chinois et japonais en Chine et en Corée décret . NIGERIA (PROTECTORAT BRITANNIQUE DE LA), (V. Grande-Bretagne et Colonies anglaises). (V. ibidem). 1901 Décembre. 7. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec les bureaux français de Turquie, Tripoli et Maroc : décret. *1902 Janvier. . 22. Echange de notes au sujet de la délivrance des Mars . . certificats d'origine 17.) Pages 240 Avril . 11. Note relative à la délivrance des certificats d'ori- 117 Echange des mandats avec l'Afrique occidentale 203 296-360 1903 Juillet. . 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques 1904 Octobre. . 11. Colis postaux pour le Japon et les bureaux fran çais, indo-chinois et japonais en Chine et en : Corée décret . . NOSSI-BÉ. (V. France et Colonies françaises). 611 1901 Février.. NOUVELLE-CALÉDONIE. 28. Décret confiant au Gouverneur la protection des 1903 Mars. . . 26. Echange des colis postaux avec les colonies por 5. Echange des colis de valeur avec la Bosnie-Her |