1903 Juillet. . . 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques Colis ordinaires avec Timor : décret. Service des colis de 5 à 10 kilos: décret. Echange des colis avec la Perse: décret. Colis de valeur et contre remboursement avec Avril ... 22. Colis de valeur et contre remboursement avec les Indes néerlandaises : décret Octobre. 11. Colis pour les Etats-Unis : décret 11. Colis pour le Japon et les bureaux français et Novembre. 7. Colis pour la Perse par la voie de Russie. (V. Allemagne et Colonies allemandes). NOUVELLE-GUINÉE BRITANNIQUE. (V. Grande-Bretagne et Colonies britanniques). NOUVELLE-ZÉLANDE. 12. Service des colis postaux : décret Mars.. 27. Décret sur le mème objet. 7. Décret semblable (**) Acte accompagné d'un Exposé des motifs. Années NOUVELLE ZÉLANDE (suite). 1903 Juillet. . . 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques internationaux arrêtés par la Conférence de Londres (**). . Pages 296-360 1904 Octobre. . 11. Colis pour le Japon et les bureaux français et japonais en Chine: décret NOUVELLES-GALLES-DU SUD. (V. Fédération australienne). NOUVELLES-HÉBRIDES. 1901 Février . 28. Décret confiant au Gouverneur de la NouvelleCalédonie la protection des citoyens français. dans les îles du Pacifique. 1904 Février. . 27. Service des colis de 0 à 10 kilos échangés viâ Avril . . . 611 6 Marseille et Nouvelle-Calédonie : décret. . . 470 8. Déclaration spéciale franco-anglaise (Londres) relative aux Nouvelles-Hébrides. Circulaire du Ministre des Affaires étrangères concernant cette déclaration. . . 524 12. 525 Juillet. . 3. Service des colis postaux pour la Rhodésia du 597 3. Colis pour les bureaux autrichiens de Turquie : 595 Octobre. . 11. Colis pour les Etats-Unis: décret 620 11. Colis pour le Japon et les bureaux français et 611 Novembre. 7. Colis pour la Perse, par la voie de Russie: décret. 625 OCÉANIE. 1901 Février . . 28. Décret confiant au gouverneur de la Nouvelle 1901 Février Mars Calédonie la protection des citoyens français ORANGE (COLONIE DE L'). (V. Grande-Bretagne et Colonies britanniques). ORANGE (ÉTAT LIBRE D'). 12. Service des colis postaux décret. Septembre. 5. Décret semblable OUGANDA (V. Grande-Bretagne et Colonies britanniques). (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. TRAITÉS, T. XXII 45 Années PALAOS (ILES). (V. Allemagne et Colonies allemandes). PANAMA (RÉPUBLIQUE DE). *1904 Juin .. 11. Accession à la Convention postale universelle de Washington.. Septembre. 28. Même accession: circulaire suisse. PARAGUAY. 1902 Avril . 29. Régime international des correspondances par 1904 Octobre. exprès décret. . . 11. Echange des colis pour le Japon et les bureaux Pages 591 606 629 126 611 9. Echange des colis postaux avec la Guyane néer- 27. Régime des denrées coloniales provenant des Décembre. 7. Echange des colis de 5 à 10 kilos entre les bu- 5. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur 29. Régime international des correspondances par 12. Convention internationale (La Haye) pour régler 14. Echange des colis avec Curaçao: décret. 178 201 20. Echange des mandats avec l'Afrique occidentale PAYS-BAS (suite). Années 1903 Février. Pages 267 271 1902 Août.. . . 20. Application pour 6 mois du tarif minimum aux denrées coloniales néerlandaises : décret. 268 21. Décret tendant au même objet. . . 27. Règlement arbitral des réclamations françaises contre le Vénézuéla: protocole Juillet. 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques revisés par la Conférence de Londres (**) 296-360 Septembre. 29. Echange des colis ordinaires avec Timor : dé 1904 Février . . 22. Sentence arbitrale de la Cour de La Haye sur le règlement des réclamations contre le Vénézuéla.. Mai. 434 462 26. Déclaration (Paris) prorogeant la Convention télégraphique du 27 décembre 1890 (**) . . 472 6. Convention d'arbitrage (Paris) 6. Convention (La Haye) pour l'établissement et 499 499 22. Echange des colis de valeur et contre remboursement avec les Indes néerlandaises : décret. 551 18. Arrangement international (Paris) pour la répression de la traite des blanches (**) . . . 561 Juillet... 21. Dépôt des ratifications espagnoles sur la Convention du 12 juin 1902 (tutelle) note. . . 601 29. Echange des colis contre remboursement avec les Antilles néerlandaises : décret. . . . Septembre. 28. Accession des Indes néerlandaises à l'arrangement de Washington sur les valeurs déclarées note néerlandaise . . . Octobre. 11. Colis pour le Japon et les bureaux étrangers en Novembre. 9. Note relative à l'accession des Indes néerlandai- 604 606 611 628 PÉROU 1904 Octobre. . 11. Colis pour le Japon et les bureaux français et japonais en Chine et en Corée : décret. . . 611 203 Documents accompagnés d'un Exposé des motifs. Documents cités. Années PERSE. Pages 1901 Décembre. 29. Décret autorisant les consuls français en Perse à procéder au mariage de français et d'étrangères... 56 1903 Juillet. . . 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques revisés par la Conférence de Londres (**). 296-360 Service des colis postaux décret. . . . Accession à l'Arrangement de Washington sur les colis postaux note. . . Novembre. 2. Octobre. 11. 1904 Février . . 27. Echange des colis jusqu'à 5 kilos : décret. Echange semblable avec le Japon et les bureaux français et japonais, en Chine et en Corée : décret (1). Novembre. 7. Service des colis avec ou sans valeur par la voie de Russie décret PHILIPPINES (ILES). (V. Etats-Unis et Colonies américaines). PORTO-RICO. (V. Ibidem). PORTUGAL. 1901 Janvier. . 31. Echange des colis postaux de valeur et contre Mai. Juin. Août Mars remboursement : décret 9. Echange des colis de valeur avec les Açores et 18. Taxes télégraphiques par les câbles d'Oran-Tan ger et de Tourane-Amoy avec le Portugal et 27. Application du tarif minimum des denrées colo- 23. Echange des colis de valeur avec Macao : décret. 1902 Février. . 19. Echange des colis avec Mozambique : décret. . 19. Convention (Paris) pour la protection des oiseaux 96 (** Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. |