PORTUGAL (suite). Années 1902 Avril . Pages 29. Régime international des correspondances par 126 12. Convention (La Haye) pour le règlement des con- 141 12. Convention (La Haye) pour le règlement des con- 160 12. Convention (La Haye) sur l'organisation de la 152 française décret . . . Août . . 20. Echange des mandats avec l'Afrique occidentale Novembre. 10. Affranchissement des colis pour Mozambique via : Décembre. 29. Affranchissement des colis pour Madère, les Aço- 203 233 3. Echange des colis contre remboursement avec 296 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques in- 296-360 décret . . . 21. Colis de valeur avec Mozambique viâ Portugal : Septembre. 17. Colis de valeur et ordinaires avec l'Inde française: 405 Novembre. 20. Echange des lettres et boites de valeurs décla rées avec les colis postaux d'Asie et d'Afri 18. Arrangement international (Paris) pour la ré- Octobre. 11. Colis pour le Japon et les bureaux français in- QUEENSLAND. (V. Fédération australienne). RÉUNION (ILE DE LA). (V. France et Colonies françaises). RHODESIA DU NORD-EST. (V. Grande-Bretagne et Colonies britanniques). (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. 611 Années RHODESIA DU SUD. (V. Colonies britanniques). ROUMANIE 1901 Décembre. 7. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec les bureaux français de Turquie, de Tripoli et du Maroc : décret. Pages 49 1902 Mars. 5. Echange semblable avec les bureaux de Shanghaï 79 12. Convention internationale pour le règlement des 141 Août... 20. Echange des mandats avec l'Afrique occidentale française décret. 152 203 1903 Juillet... 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques revisés par la Conférence de Londres (**) 296-360 24. Accession à la Convention de 1890 sur les transports internationaux par chemins de fer: notification suisse. 1904 Mai.. 1901 Novembre. 8. Note sur la gratuité des certificats d'origine. . Décembre. 7. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec les bureaux français de Turquie, de Tripoli et du Maroc : décret (1). . . . 47 49 5. Echange semblable avec les bureaux de Shanghaï 20. Echange des mandats avec l'Afrique occidentale 1903 Juillet. 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques in- 296-360 1904 Février. . 15. Note relative à la neutralité de la France pendant la guerre russo-japonaise . Mars . . 26. Convention (Paris) concernant l'échange des 15. Règlement de détail (Paris, St-Pétersbourg) pour 18. Arrangement international (Paris) sur la répres sion de la traite des blanches (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. (1) Y compris la Finlande. 561 Octobre. 11. Colis pour le Japon et pour les bureaux français SAINT-CHRISTOPHE (ILE DE). (V. Grande-Bretagne et Colonies anglaises). SAINT-PIERRE ET MIQUELON. (V. France et Colonies françaises). SAINT-VINCENT. (V. Grande-Bretagne et Colonies anglaises). SAINTE-CROIX (ILE DE). (V. Ibidem). SAINTE-HÉLÈNE (ILE DE). (V. Ibidem). SAINTE-LUCIE (ILE DE). (V. Ibidem). SALVADOR. 625 1902 Avril. . . 1904 Octobre . . denrées coloniales: décret . . 29. Régime international des correspondances par 126 424 *1903 Août. . . . 24. Convention pour la protection réciproque de la propriété industriele (ratifications en suspens). 11. Colis pour le Japon et les bureaux français et japonais en Chine et en Corée décret. . . 611 SAN THOME ET PRINCIPE (V. Colonies portugaises). SARAWAK. (V. Colonies britanniques). (1) Acte applicable à la Finlande et au Caucase. (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. Document cité. SÉNEGAL. Juillet... 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques Colis ordinaires avec Timor: décret. Service des colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec Madagascar et la Nouvelle-Calédonie : décret. Colis ordinaires avec la Perse: décret . . . . . Colis jusqu'à 5 kilos avec la Perse: décret. . 467 SERBIE. Années 1901 Décembre. 7. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec les bureaux français en Turquie, à Tripoli et au Maroc décret. Pages 49 française décret. . . 203 Août... 20. Echange des mandats avec l'Afrique Occidentale . 1903 Juillet. 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques internationaux revisés par la Conférence de Londres (**) . . . 296 360 611 . 1904 Octobre. . 11. Colis pour le Japon et les bureaux français et Japonais en Chine et en Corée décret. SEYCHELLES (ILES). (V. Colonies anglaises). SIAM. 1901 Juin . . . 27. Application provisoire du tarif minimum des denrées coloniales : décret Décembre. 29. Autorisation aux consuls français de procéder 1902 Février. . 22. Loi sur le régime des denrées coloniales (**) Août... 20. Echange des mandats avec l'Afrique Occidentale Octobre. . 7. Convention (non ratifiée) de délimitation signée 1903 Juillet. . 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques internationaux revisés par la Conférence de Londres (**).. 1904 Février. . 13. Convention signée à Paris (**). 29 56 74 78 79 126 203 226 296-360 451 8. Déclaration franco-anglaise concernant Siam,Ma- Octobre. 11. Colis pour le Japon et les bureaux français et Ja- (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. Documents cités. 524 525 456 611 |