Histoire complète du procès du maréchal Ney: contenant le recueil de tous les actes de la procédure instruite, soit devant le conseil de guerre de la 1re. division militaire, soit devant la Cour des Paris, avec le texte des Mémoires, requêtes, consultations, discours et plaidoyers, relatifs à cette sur la vie du maréchal, Volume 2 |
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... Berryer et Me . Dupin , qui étaient allés au - de- vant de lui . Le greffier a fait l'appel nominal des pairs . Cet appel terminé , M. le président a demandé au maréchal quels étaient ses noms , prénoms , âge , lieu de naissance ...
... Berryer et Me . Dupin , qui étaient allés au - de- vant de lui . Le greffier a fait l'appel nominal des pairs . Cet appel terminé , M. le président a demandé au maréchal quels étaient ses noms , prénoms , âge , lieu de naissance ...
Page 27
... Berryer ayant ensuite obtenu la parole , a prononcé le plaidoyer suivant : « Je parle pour le maréchal Ney ; mes conclu- sions sont à ce qu'il plaise à la cour , vu l'article 33 de la Charte constitutionnelle ; vu l'article 34 de la ...
... Berryer ayant ensuite obtenu la parole , a prononcé le plaidoyer suivant : « Je parle pour le maréchal Ney ; mes conclu- sions sont à ce qu'il plaise à la cour , vu l'article 33 de la Charte constitutionnelle ; vu l'article 34 de la ...
Page 64
... Berryer a fait observer que le délai accordé par la chambre était trop court pour que le maréchal pût faire assigner les témoins à décharge . M. le chancelier a répondu : « Vous avez en- tendu l'arrêt ; puis il a donné ordre que l'on ...
... Berryer a fait observer que le délai accordé par la chambre était trop court pour que le maréchal pût faire assigner les témoins à décharge . M. le chancelier a répondu : « Vous avez en- tendu l'arrêt ; puis il a donné ordre que l'on ...
Page 65
... Berryer s'est levé , et a dit : « Mes conclusions sont à ce qu'il plaise à la cour déclarer toute la procédure suivie contre le maréchal Ney , nulle et de nul effet ; ordonner , en conséquence , qu'elle sera recommencée dans les formes ...
... Berryer s'est levé , et a dit : « Mes conclusions sont à ce qu'il plaise à la cour déclarer toute la procédure suivie contre le maréchal Ney , nulle et de nul effet ; ordonner , en conséquence , qu'elle sera recommencée dans les formes ...
Page 69
... Berryer a continué : « C'est de l'arrêt du 13 . L'arrêt du 17 est , conformément à la loi , revêtu de toutes les signatures . » Les arrêts rendus par les chambres d'accusa- tion sont signés de tous les juges . » Au surplus , cette ...
... Berryer a continué : « C'est de l'arrêt du 13 . L'arrêt du 17 est , conformément à la loi , revêtu de toutes les signatures . » Les arrêts rendus par les chambres d'accusa- tion sont signés de tous les juges . » Au surplus , cette ...
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Common terms and phrases
14 mars arrêté arrivé aurait Auxonne avaient avez Avez-vous Bellart Berryer Besançon Bonaparte Bourg cause chal Châlons chambre des pairs Charte chevalier de Saint-Louis code d'instruction commandant commissaires comte de Bourmont conseil de guerre cours spéciales criaient vive crime criminelle débats défection défense défenseurs déposé déposition devant Dijon dispositions Dôle duc d'Albufera Dupin Ermite eût événemens fidélité garde nationale général Bourmont général Lecourbe Genetière heures hommes j'ai j'avais j'étais jour jugement jurés justice l'accusé l'acte d'accusation l'arrêt l'article l'artillerie l'instruction l'ordonnance l'ordre lecture lettre Lons-le-Saulnier Lyon Mâcon marche maréchal de camp maréchal Ney ment Messieurs Michel Ney militaire ministre mise en accusation Monseigneur n'avait naparte nuit du 13 officiers ordonnance ordres passé patrie pouvait préfet préjudiciels président prince prise de corps procédure proclamation prononcé réchal rien royale S. A. R. Monsieur s'est s'il Saint-Amour serait seulement soir soldats témoin tion trahison tribunal troupes Vaulchier vive l'empereur