Histoire complète du procès du maréchal Ney: contenant le recueil de tous les actes de la procédure instruite, soit devant le conseil de guerre de la 1re. division militaire, soit devant la Cour des Paris, avec le texte des Mémoires, requêtes, consultations, discours et plaidoyers, relatifs à cette sur la vie du maréchal, Volume 2 |
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... déclaré , dans une auberge de Montereau , que le retour de Buonaparte avait été concerté dès long - temps . A ces témoignages on en eût pu ajouter plusieurs encore , comme ceux du baron Capelle , du mar- quis de Vaulchier , du sieur ...
... déclaré , dans une auberge de Montereau , que le retour de Buonaparte avait été concerté dès long - temps . A ces témoignages on en eût pu ajouter plusieurs encore , comme ceux du baron Capelle , du mar- quis de Vaulchier , du sieur ...
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... déclaré incompétent ; d'a- voir rendu à la chambre des pairs la haute préro- gative de connaître des crimes et délits commis par ses membres en matière criminelle . » L'ordonnance du Roi a fixé invariablement la compétence de la chambre ...
... déclaré incompétent ; d'a- voir rendu à la chambre des pairs la haute préro- gative de connaître des crimes et délits commis par ses membres en matière criminelle . » L'ordonnance du Roi a fixé invariablement la compétence de la chambre ...
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... déclaré mal fondé , ordonne qu'il sera passé outre , à l'examen et aux débats . » M. le président a ensuite demandé si les té- moins étaient tous préséns . Mr. Berryer a répondu : « Monseigneur , les té- moins à décharge dont la liste a ...
... déclaré mal fondé , ordonne qu'il sera passé outre , à l'examen et aux débats . » M. le président a ensuite demandé si les té- moins étaient tous préséns . Mr. Berryer a répondu : « Monseigneur , les té- moins à décharge dont la liste a ...
Page 97
... déclaré qu'il s'en rapportait entiè- rement à la prudence de la cour ; il a réclamé l'in- tervention du ministère public pour la signification des ajournemens , afin d'abréger encore les délais . M. Bellart s'est opposé à ce que le ...
... déclaré qu'il s'en rapportait entiè- rement à la prudence de la cour ; il a réclamé l'in- tervention du ministère public pour la signification des ajournemens , afin d'abréger encore les délais . M. Bellart s'est opposé à ce que le ...
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... déclaré s'appeler Philippe - Louis - Marc - An- toine de Noailles , prince de Poix , grand d'Espagne ⚫ de première classe , capitaine des gardes du Roi , lieutenant - général de ses armées , gouverneur de Versailles , etc. , chevalier ...
... déclaré s'appeler Philippe - Louis - Marc - An- toine de Noailles , prince de Poix , grand d'Espagne ⚫ de première classe , capitaine des gardes du Roi , lieutenant - général de ses armées , gouverneur de Versailles , etc. , chevalier ...
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14 mars arrêté arrivé aurait Auxonne avaient avez Avez-vous Bellart Berryer Besançon Bonaparte Bourg cause chal Châlons chambre des pairs Charte chevalier de Saint-Louis code d'instruction commandant commissaires comte de Bourmont conseil de guerre cours spéciales criaient vive crime criminelle débats défection défense défenseurs déposé déposition devant Dijon dispositions Dôle duc d'Albufera Dupin Ermite eût événemens fidélité garde nationale général Bourmont général Lecourbe Genetière heures hommes j'ai j'avais j'étais jour jugement jurés justice l'accusé l'acte d'accusation l'arrêt l'article l'artillerie l'instruction l'ordonnance l'ordre lecture lettre Lons-le-Saulnier Lyon Mâcon marche maréchal de camp maréchal Ney ment Messieurs Michel Ney militaire ministre mise en accusation Monseigneur n'avait naparte nuit du 13 officiers ordonnance ordres passé patrie pouvait préfet préjudiciels président prince prise de corps procédure proclamation prononcé réchal rien royale S. A. R. Monsieur s'est s'il Saint-Amour serait seulement soir soldats témoin tion trahison tribunal troupes Vaulchier vive l'empereur