Histoire complète du procès du maréchal Ney: contenant le recueil de tous les actes de la procédure instruite, soit devant le conseil de guerre de la 1re. division militaire, soit devant la Cour des Paris, avec le texte des Mémoires, requêtes, consultations, discours et plaidoyers, relatifs à cette sur la vie du maréchal, Volume 2 |
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... trouvé entraîné dans l'abîme par la fatalité des circonstances ; comme le duc de Montmorenci , il avait acquis et mérité une grande renommée ; jusqu'au moment où il tourna ses armes contre son Roi , sa loyauté avait égalé sa valeur ...
... trouvé entraîné dans l'abîme par la fatalité des circonstances ; comme le duc de Montmorenci , il avait acquis et mérité une grande renommée ; jusqu'au moment où il tourna ses armes contre son Roi , sa loyauté avait égalé sa valeur ...
Page 31
... trouve nouvelle audition de té- moins , communication avec l'accusé , publicité des débats ; on respire . Pourtant , quand on considère l'indépendance , la gravité de l'accusation , l'auto- rité qui accuse , le temps , les événemens où ...
... trouve nouvelle audition de té- moins , communication avec l'accusé , publicité des débats ; on respire . Pourtant , quand on considère l'indépendance , la gravité de l'accusation , l'auto- rité qui accuse , le temps , les événemens où ...
Page 39
... Ce principe a été consacré dans l'ordonnance concernant les colléges électoraux . Je demande une loi organi- que ; elle a été annoncée et promise par une dis- I JUS position spéciale , que je trouve dans l'article 33 de 39.
... Ce principe a été consacré dans l'ordonnance concernant les colléges électoraux . Je demande une loi organi- que ; elle a été annoncée et promise par une dis- I JUS position spéciale , que je trouve dans l'article 33 de 39.
Page 40
... trouve dans l'article 33 de la Charte . >> Il est donc évident qu'il faut un pouvoir qui règle les rapports entre l'accusateur et l'accusé . 11 faut au premier un titre ; au second , une sauvegarde . >> Je vais me prêter à une hypothèse ...
... trouve dans l'article 33 de la Charte . >> Il est donc évident qu'il faut un pouvoir qui règle les rapports entre l'accusateur et l'accusé . 11 faut au premier un titre ; au second , une sauvegarde . >> Je vais me prêter à une hypothèse ...
Page 81
... trouvé dans la procé- dure des formes plus rassurantes que celles que le droit commun accorde au vulgaire des ac- cusés . Commençons par nous entendre sur les bases . >> Les ordonnances du Roi ont tracé lá marché que vous devez suivre ...
... trouvé dans la procé- dure des formes plus rassurantes que celles que le droit commun accorde au vulgaire des ac- cusés . Commençons par nous entendre sur les bases . >> Les ordonnances du Roi ont tracé lá marché que vous devez suivre ...
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14 mars arrêté arrivé aurait Auxonne avaient avez Avez-vous Bellart Berryer Besançon Bonaparte Bourg cause chal Châlons chambre des pairs Charte chevalier de Saint-Louis code d'instruction commandant commissaires comte de Bourmont conseil de guerre cours spéciales criaient vive crime criminelle débats défection défense défenseurs déposé déposition devant Dijon dispositions Dôle duc d'Albufera Dupin Ermite eût événemens fidélité garde nationale général Bourmont général Lecourbe Genetière heures hommes j'ai j'avais j'étais jour jugement jurés justice l'accusé l'acte d'accusation l'arrêt l'article l'artillerie l'instruction l'ordonnance l'ordre lecture lettre Lons-le-Saulnier Lyon Mâcon marche maréchal de camp maréchal Ney ment Messieurs Michel Ney militaire ministre mise en accusation Monseigneur n'avait naparte nuit du 13 officiers ordonnance ordres passé patrie pouvait préfet préjudiciels président prince prise de corps procédure proclamation prononcé réchal rien royale S. A. R. Monsieur s'est s'il Saint-Amour serait seulement soir soldats témoin tion trahison tribunal troupes Vaulchier vive l'empereur