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MANUEL ÉLÉMENTAIRE

DE

DROIT CONSTITUTIONNEL

+

DE

DROIT CONSTITUTIONNEL

PAR

Henri MICHELIN

Avocat, docteur en droit, professeur libre
Ancien président du Conseil municipal de Paris
Ancien député de la Seine

PARIS

LIBRAIRIE MARESCQ JEUNE

23, RUE SOUFFLOT, ANCIEN No 27
(Angle du Boulevard Saint-Michel)

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6/27/21.

PRÉFACE

L'enseignement du droit constitutionnel dans les facultés de droit est une récente et heureuse innovation. Nous vivons, en effet, dans un temps où tout le monde s'occupe plus ou moins des questions politiques et sociales; il est donc logique et naturel d'initier à l'organisation politique de la France les étudiants, qui sont appelés à devenir les magistrats ou les administrateurs du Pays.

Le droit constitutionnel, qui, jusqu'à ces derniers temps, avait été soigneusement banni de nos facultés de droit, y est entré en 1879 comme matière facultative pour le deuxième examen de doctorat. Puis, le décret du 20 juillet 1882 lui a donné une plus grande importance, en créant un troisième examen de doctorat, dans lequel le droit constitutionnel est devenu obligatoire, au même titre que le droit romain pour le premier examen, et le droit civil pour le deuxième examen.

Enfin, le décret du 24 juillet 1889 a décidé que le droit constitutionnel était, en quelque sorte, le principe fondamental de l'enseignement des facultés de droit, et il est devenu obligatoire au début même des études de droit.

Le Manuel que nous publions aujourd'hui, en le dédiant à la jeunesse des écoles, a pour but de réunir et de faire connaître aussi complètement et aussi clairement

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