Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... Recueil des Traités . G.-F. de Martens . Recueil des principaux traités d'alliance , de paix , de trêve , de neutralité , de commerce , de limites , d'échange , etc. , Gottingue , 1791-1801 , 7 vol . I II III iv V 1761-1778 publié en ...
... Recueil des Traités . G.-F. de Martens . Recueil des principaux traités d'alliance , de paix , de trêve , de neutralité , de commerce , de limites , d'échange , etc. , Gottingue , 1791-1801 , 7 vol . I II III iv V 1761-1778 publié en ...
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... Recueil . 1815. Patente de l'empereur d'Autriche par laquelle il déclare la for- mation du royaume lombard - vénitien et sa réunion à l'empire . Vienne , 7 avril 1815 . Martens S. , IX , 55. Neumann , II , 537 . cueil . Ja Voir au ...
... Recueil . 1815. Patente de l'empereur d'Autriche par laquelle il déclare la for- mation du royaume lombard - vénitien et sa réunion à l'empire . Vienne , 7 avril 1815 . Martens S. , IX , 55. Neumann , II , 537 . cueil . Ja Voir au ...
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actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'administration l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples Napoléon nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix Turin