Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... S. M. l'empereur d'Autriche à S. M. le roi des Deux - Siciles , pour l'inviter à se rendre au congrès de Laybach . Trop- pau , 20 novembre 1820 . ― Martens , S. IX , 385. Voir au présent Recueil . 1820. Réponse affirmative du roi des ...
... S. M. l'empereur d'Autriche à S. M. le roi des Deux - Siciles , pour l'inviter à se rendre au congrès de Laybach . Trop- pau , 20 novembre 1820 . ― Martens , S. IX , 385. Voir au présent Recueil . 1820. Réponse affirmative du roi des ...
Page 28
... S. M. l'empereur d'Autriche et S. A. R. le duc de Parme , pour la préservation mutuelle de la paix intérieure et extérieure et de l'ordre légal dans les deux États . Parme , 4 février 1848 . Neumann , V , 3 . - Voir au présent Recueil ...
... S. M. l'empereur d'Autriche et S. A. R. le duc de Parme , pour la préservation mutuelle de la paix intérieure et extérieure et de l'ordre légal dans les deux États . Parme , 4 février 1848 . Neumann , V , 3 . - Voir au présent Recueil ...
Page 49
... empereur Joseph II , relative au grand - duché de Toscane . 14 juillet 1763 . Martens , Guide dipl . , 1212 . 1770 ... S. M. l'empereur Léopold II sur le grand - duché de Toscane , en faveur de son second fils , l'archiduc Ferdi- nand et ...
... empereur Joseph II , relative au grand - duché de Toscane . 14 juillet 1763 . Martens , Guide dipl . , 1212 . 1770 ... S. M. l'empereur Léopold II sur le grand - duché de Toscane , en faveur de son second fils , l'archiduc Ferdi- nand et ...
Page 74
... S. M. l'empereur renonce à la partie de ses États en Italie qui se trouve au delà de la rive droite de l'Oglio et de la rive droite du Pô , à condition que S. M. I. sera dédommagée de cette cession , ainsi que de celles faites par l ...
... S. M. l'empereur renonce à la partie de ses États en Italie qui se trouve au delà de la rive droite de l'Oglio et de la rive droite du Pô , à condition que S. M. I. sera dédommagée de cette cession , ainsi que de celles faites par l ...
Page 75
... S. M. d'abord après l'échange des ratifications du traité défi- nitif , ou ... empereur et roi dans le premier des articles secrets , et la partie des ... S. M. l'em- pereur , pour obtenir à la paix générale et à celle de l'empire ...
... S. M. d'abord après l'échange des ratifications du traité défi- nitif , ou ... empereur et roi dans le premier des articles secrets , et la partie des ... S. M. l'em- pereur , pour obtenir à la paix générale et à celle de l'empire ...
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Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'administration l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples Napoléon nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix Turin