Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... Acte principal du congrès de Vienne . Vienne , 9 juin 1815 . Martens S. , VI , 379 . Neumann , II , 673.- Martens et Cussy , III , 64 , Murhard , 1 , 334 ; VII , 32. Voir au présent Recueil . --- - ROYAUME DES DEUX - SICILES . Résumé ...
... Acte principal du congrès de Vienne . Vienne , 9 juin 1815 . Martens S. , VI , 379 . Neumann , II , 673.- Martens et Cussy , III , 64 , Murhard , 1 , 334 ; VII , 32. Voir au présent Recueil . --- - ROYAUME DES DEUX - SICILES . Résumé ...
Page 12
... actes du congrès de Troppau et Laybach ( 1820-1821 ) . Les anciens liens d'amitié qui existaient entre la maison d'Autriche et la branche des Bourbons de Naples , furent encore plus étroitement res- serrés par le mariage de l ...
... actes du congrès de Troppau et Laybach ( 1820-1821 ) . Les anciens liens d'amitié qui existaient entre la maison d'Autriche et la branche des Bourbons de Naples , furent encore plus étroitement res- serrés par le mariage de l ...
Page 30
... actes judiciaires ( 1817 , 1822 ) , l'exécution des jugements judiciaires ( 1820 ) , et les mariages mixtes ( 1841 , 1842 , 1843 ) . De nos jours ( 1850 ) la législation intérieure de l'Autriche s'est éloignée du contrôle précédent de l ...
... actes judiciaires ( 1817 , 1822 ) , l'exécution des jugements judiciaires ( 1820 ) , et les mariages mixtes ( 1841 , 1842 , 1843 ) . De nos jours ( 1850 ) la législation intérieure de l'Autriche s'est éloignée du contrôle précédent de l ...
Page 38
... Acte de cession du roi de Sardaigne au sujet de Plaisance , d'a- près l'article VII de la paix d'Aix - la - Chapelle . Aix - la - Chapelle , 18 octobre 1748 . Wenck , II , 347 . - Solar , III , 51 . 1748. Accession du roi de Sardaigne ...
... Acte de cession du roi de Sardaigne au sujet de Plaisance , d'a- près l'article VII de la paix d'Aix - la - Chapelle . Aix - la - Chapelle , 18 octobre 1748 . Wenck , II , 347 . - Solar , III , 51 . 1748. Accession du roi de Sardaigne ...
Page 40
... Actes d'É- Martens , VII , 538 . Neumann , II , 1 . tat , I , 1 . ― 1814. Traité entre l'Autriche , la Russie et la Prusse ( sous la réserve de l'accession de la Grande - Bretagne ) d'une part , et l'empereur Napoléon d'autre part , au ...
... Actes d'É- Martens , VII , 538 . Neumann , II , 1 . tat , I , 1 . ― 1814. Traité entre l'Autriche , la Russie et la Prusse ( sous la réserve de l'accession de la Grande - Bretagne ) d'une part , et l'empereur Napoléon d'autre part , au ...
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Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'administration l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples Napoléon nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix Turin