Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... limites , d'échange , etc. , Gottingue , 1791-1801 , 7 vol . I II III iv V 1761-1778 publié en 1791 1779-1786 1791 1787-1790 1791 1761-1790 1795 1791-1794 1795 1800 1801 1801 VI Suppléments et continuations 1797 VII Il a été publié en ...
... limites , d'échange , etc. , Gottingue , 1791-1801 , 7 vol . I II III iv V 1761-1778 publié en 1791 1779-1786 1791 1787-1790 1791 1761-1790 1795 1791-1794 1795 1800 1801 1801 VI Suppléments et continuations 1797 VII Il a été publié en ...
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... limites , les douanes et le commerce entre les deux États . 8 février 1763 . - Neumann , I , 11 . Martens , I , 175. Wenck , III , 420 . 1764. Traités de limites entre l'Impératrice Apostolique , duchesse de Milan et de Mantoue , et la ...
... limites , les douanes et le commerce entre les deux États . 8 février 1763 . - Neumann , I , 11 . Martens , I , 175. Wenck , III , 420 . 1764. Traités de limites entre l'Impératrice Apostolique , duchesse de Milan et de Mantoue , et la ...
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... limites du royaume d'Italie . Fontainebleau , 10 octobre 1807 . Martens S. , VI , 468 . Recueil . Neumann , II , 236 ... limite entre le royaume d'Italie et l'empire d'Au- triche . Fontainebleau , 10 octobre 1807 . Neumann , II , 239 ...
... limites du royaume d'Italie . Fontainebleau , 10 octobre 1807 . Martens S. , VI , 468 . Recueil . Neumann , II , 236 ... limite entre le royaume d'Italie et l'empire d'Au- triche . Fontainebleau , 10 octobre 1807 . Neumann , II , 239 ...
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... limites du royaume de Naples et des États romains . Rome , 20 septembre 1840 . Martens et Cussy , VI , 1 . 1840. Accord entre les gouvernements d'Autriche et de Naples relatif à la mutation en franchise réciproque des successions ...
... limites du royaume de Naples et des États romains . Rome , 20 septembre 1840 . Martens et Cussy , VI , 1 . 1840. Accord entre les gouvernements d'Autriche et de Naples relatif à la mutation en franchise réciproque des successions ...
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... limite des frontières sur le Pô . Milan , 8 août 1849 . Martens et Cussy , VI , 303 . - - Martens , S. Samwer , I , 533. Neu- mann , V , 146. Voir au présent Recueil . 1850. Publication de la commission pour la navigation libre du Pô ...
... limite des frontières sur le Pô . Milan , 8 août 1849 . Martens et Cussy , VI , 303 . - - Martens , S. Samwer , I , 533. Neu- mann , V , 146. Voir au présent Recueil . 1850. Publication de la commission pour la navigation libre du Pô ...
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Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'administration l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples Napoléon nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix Turin