Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... ministre des affaires étrangères de Naples , au chance- lier prince de Metternich . Naples , 1er octobre 1820 . Murhard , N. R. IV , 183 . 1820. Rapport fait au parlement national par le ministre des affaires étrangères de Naples , sur ...
... ministre des affaires étrangères de Naples , au chance- lier prince de Metternich . Naples , 1er octobre 1820 . Murhard , N. R. IV , 183 . 1820. Rapport fait au parlement national par le ministre des affaires étrangères de Naples , sur ...
Page 38
... . Accession du roi de Sardaigne au traité d'Aix - la - Chapelle . Aix- la - Chapelle , 7 novembre 1748 . Wenck , II , 390. Solar , III , 73 . - 1748. Convention entre les ministres rassemblés à Nice , pour 38 ÉPHÉMÉRIDES DIPLOMATIQUES .
... . Accession du roi de Sardaigne au traité d'Aix - la - Chapelle . Aix- la - Chapelle , 7 novembre 1748 . Wenck , II , 390. Solar , III , 73 . - 1748. Convention entre les ministres rassemblés à Nice , pour 38 ÉPHÉMÉRIDES DIPLOMATIQUES .
Page 39
Léonard Chodźko. 1748. Convention entre les ministres rassemblés à Nice , pour l'exécu- tion du traité de paix d'Aix - la - Chapelle . Nice , 4 décembre 1748 . Koch , I , 446 . 1751. Convention avec l'Autriche , au sujet du transit des ...
Léonard Chodźko. 1748. Convention entre les ministres rassemblés à Nice , pour l'exécu- tion du traité de paix d'Aix - la - Chapelle . Nice , 4 décembre 1748 . Koch , I , 446 . 1751. Convention avec l'Autriche , au sujet du transit des ...
Page 70
... ministres présents , aux électeurs princes et États : Le duc François - Marie de Modène a supplié Sa Majesté Romaine Impériale qu'il plaise concéder à S. A. l'archiduc Ferdinand d'Autriche et à ses successeurs , comme à l'extinction de ...
... ministres présents , aux électeurs princes et États : Le duc François - Marie de Modène a supplié Sa Majesté Romaine Impériale qu'il plaise concéder à S. A. l'archiduc Ferdinand d'Autriche et à ses successeurs , comme à l'extinction de ...
Page 86
... ministres , les conseillers d'État , le secrétaire d'État , et tous les fonctionnaires publics , civils et militaires , dont la nomination n'est pas spécialement attribuée au sénat ; il nomme aussi à l'archevêché de Lucques et à toutes ...
... ministres , les conseillers d'État , le secrétaire d'État , et tous les fonctionnaires publics , civils et militaires , dont la nomination n'est pas spécialement attribuée au sénat ; il nomme aussi à l'archevêché de Lucques et à toutes ...
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Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'administration l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples Napoléon nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix Turin