Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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... présent Recueil . 1725. Traité de paix entre l'empereur et le roi d'Espagne , confirmant le traité de la quadruple alliance . Vienne , 30 avril 1725 . - - Dumont , VIII , part . II , 106. - Lamberty , X , 128. Rousset , II , - Voir au ...
... présent Recueil . 1725. Traité de paix entre l'empereur et le roi d'Espagne , confirmant le traité de la quadruple alliance . Vienne , 30 avril 1725 . - - Dumont , VIII , part . II , 106. - Lamberty , X , 128. Rousset , II , - Voir au ...
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... présent Recueil . - 1805. Statut constitutionnel du royaume d'Italie . Paris , 17 mars 1805 . Moniteur , 19 mars 1805. Voir au présent Recueil . - 1805. Traité de paix entre l'empereur d'Allemagne et d'Autriche et l'empereur des ...
... présent Recueil . - 1805. Statut constitutionnel du royaume d'Italie . Paris , 17 mars 1805 . Moniteur , 19 mars 1805. Voir au présent Recueil . - 1805. Traité de paix entre l'empereur d'Allemagne et d'Autriche et l'empereur des ...
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... présent Re- 1815. Acte principal du congrès de Vienne . Vienne , 9 juin 1815 . Martens S. , VI , 379 . Neumann , II , 673.- Martens et Cussy , III , 64 , Murhard , 1 , 334 ; VII , 32. Voir au présent Recueil . --- - ROYAUME DES DEUX ...
... présent Re- 1815. Acte principal du congrès de Vienne . Vienne , 9 juin 1815 . Martens S. , VI , 379 . Neumann , II , 673.- Martens et Cussy , III , 64 , Murhard , 1 , 334 ; VII , 32. Voir au présent Recueil . --- - ROYAUME DES DEUX ...
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... présent Recueil . 1815. Convention militaire entre l'armée napolitaine et celle d'Autriche . Casa - Lanza , 20 mai 1815 . Martens N. R. , II , 283 . Recueil . - Neumann , II , 634. — Voir au présent 1815. Traité d'alliance offensive et ...
... présent Recueil . 1815. Convention militaire entre l'armée napolitaine et celle d'Autriche . Casa - Lanza , 20 mai 1815 . Martens N. R. , II , 283 . Recueil . - Neumann , II , 634. — Voir au présent 1815. Traité d'alliance offensive et ...
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... présent Re- 1821. Ordonnance autrichienne relative à la remise des pièces judi- ciaires des tribunaux napolitains , concernant des sujets autrichiens . Vienne , 19 janvier 1821 . Coll . offic . des lois de justice , 1821 , n ° 1731 , p ...
... présent Re- 1821. Ordonnance autrichienne relative à la remise des pièces judi- ciaires des tribunaux napolitains , concernant des sujets autrichiens . Vienne , 19 janvier 1821 . Coll . offic . des lois de justice , 1821 , n ° 1731 , p ...
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Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'administration l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples Napoléon nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix Turin