Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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Page 57
... sera spécifiée dans le traité qui sera conclu entre S. M. C. et S. A. R. de Savoie : le roi Très - Chrétien reconnaît et déclare que ladite cession de l'île et royaume de Sicile , ses appartenances et dépendances , faite par le roi ...
... sera spécifiée dans le traité qui sera conclu entre S. M. C. et S. A. R. de Savoie : le roi Très - Chrétien reconnaît et déclare que ladite cession de l'île et royaume de Sicile , ses appartenances et dépendances , faite par le roi ...
Page 68
... sera délivrée d'ennemis et hors de toute apparence et danger d'être de nouveau envahie , la reine ne sera pas seulement en liberté de retirer une partie de ses troupes ; mais à sa réquisition , le roi de Sardaigne lui fournira ses ...
... sera délivrée d'ennemis et hors de toute apparence et danger d'être de nouveau envahie , la reine ne sera pas seulement en liberté de retirer une partie de ses troupes ; mais à sa réquisition , le roi de Sardaigne lui fournira ses ...
Page 73
... sera rétablie à Rome , de la même ma- nière qu'elle existait auparavant . XXIV L'école des arts , instituée à Rome pour tous les Français , y sera rétablie et continuera d'être dirigée comme avant la guerre ; le palais appartenant à la ...
... sera rétablie à Rome , de la même ma- nière qu'elle existait auparavant . XXIV L'école des arts , instituée à Rome pour tous les Français , y sera rétablie et continuera d'être dirigée comme avant la guerre ; le palais appartenant à la ...
Page 94
... sera réunie à perpétuité au royaume d'Italie . V. S. M. l'empereur d'Allemagne et d'Autriche reconnaît S. M. l'empereur des Français comme roi d'Italie . Mais il est convenu que , conformément à la déclaration faite par S. M. l'empereur ...
... sera réunie à perpétuité au royaume d'Italie . V. S. M. l'empereur d'Allemagne et d'Autriche reconnaît S. M. l'empereur des Français comme roi d'Italie . Mais il est convenu que , conformément à la déclaration faite par S. M. l'empereur ...
Page 98
Léonard Chodźko. secours dont elles pourront avoir besoin , et tout ce qui sera relatif à leur subsistance , sera réglé entre les cours de Saint- Pétersbourg et de Vienne . Evacuation de Braunau . VI Les difficultés survenues à la suite ...
Léonard Chodźko. secours dont elles pourront avoir besoin , et tout ce qui sera relatif à leur subsistance , sera réglé entre les cours de Saint- Pétersbourg et de Vienne . Evacuation de Braunau . VI Les difficultés survenues à la suite ...
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actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'administration l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples Napoléon nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix Turin