Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie |
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Page vii
... trouve bon que Champeaux aille à Turin ; qu'il soit bien déguisé , car il doit être connu dans ce pays - là , et qu'il n'y de- meure que quatre jours , après quoi toute la négociation sera rompue . Si l'on n'accepte pas le premier ...
... trouve bon que Champeaux aille à Turin ; qu'il soit bien déguisé , car il doit être connu dans ce pays - là , et qu'il n'y de- meure que quatre jours , après quoi toute la négociation sera rompue . Si l'on n'accepte pas le premier ...
Page 74
... trouve au delà de la rive droite de l'Oglio et de la rive droite du Pô , à condition que S. M. I. sera dédommagée de cette cession , ainsi que de celles faites par l'article VI des préliminaires , par la partie de la terre ferme ...
... trouve au delà de la rive droite de l'Oglio et de la rive droite du Pô , à condition que S. M. I. sera dédommagée de cette cession , ainsi que de celles faites par l'article VI des préliminaires , par la partie de la terre ferme ...
Page 77
... trouve sur la rive droite de l'Adige , avec l'arrondissement d'un rayon de trois mille toises . La ligne se continuera par la rive gauche du Canal blanc , la rive gauche du Tartaro , la rive gauche du canal dit Polisella , jusqu'à son ...
... trouve sur la rive droite de l'Adige , avec l'arrondissement d'un rayon de trois mille toises . La ligne se continuera par la rive gauche du Canal blanc , la rive gauche du Tartaro , la rive gauche du canal dit Polisella , jusqu'à son ...
Page 96
... trouve au delà des villages de Creda , Batoco et Boziana : de manière que ces villages et celui de Stura- zella appartiennent au royaume d'Italie ; ladite ligne , prolongée jusqu'au sommet du mont Stu , suivra l'ancienne frontière ...
... trouve au delà des villages de Creda , Batoco et Boziana : de manière que ces villages et celui de Stura- zella appartiennent au royaume d'Italie ; ladite ligne , prolongée jusqu'au sommet du mont Stu , suivra l'ancienne frontière ...
Page 117
... trouvés en bonne et dûe forme , sont convenus des articles suivants : I Il y aura , à compter de ce jour , paix et amitié entre S. M. 1. Martens , Supplément , VI , 1 ; Martens et Cussy , III , 11 ; Neumann , II , 462 . le roi de France ...
... trouvés en bonne et dûe forme , sont convenus des articles suivants : I Il y aura , à compter de ce jour , paix et amitié entre S. M. 1. Martens , Supplément , VI , 1 ; Martens et Cussy , III , 11 ; Neumann , II , 462 . le roi de France ...
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Common terms and phrases
actes actuel affaires alliés articles aura autrichien avril cabinet canton de Genève cession commerce comte conclu Confédération congrès de Vienne conseil déclaration dépêche douanière duc de Modène duchés de Parme ecclésiastiques établi États de S. M. États pontificaux Ferrare février frontière garantie général grand-duc de Toscane Guastalla guerre hautes parties contractantes Impériale et Royale Italie italienne juin l'administration l'article l'Autriche l'empire l'État l'Europe l'extradition l'Italie lesdits lois Lombardie lord Lucques Majesté Impériale Martens et Cussy ment Milan militaire ministres Naples Napoléon nation navigation Neumann novembre octobre pays Piémont Plaisance plénipotentiaires politique pontifical possession pourra pourront présent Recueil présent traité présente convention prince de Metternich provinces Prusse puissances ratifications réciproque règlements relatif République respectifs romains Rome royaume des Deux-Siciles royaume Lombard-Vénitien Russie S. A. R. le duc S. M. l'empereur d'Autriche saint-siége Samwer Sardaigne sarde Savoie sera seront signé souverain souveraineté stipulations sujets territoire tion Traité de paix Turin