La Franche-Comté de Bourgogne sous les princes Espagnols de la maison d'Autriche: Les Recès des États. Première SérieCrétaine, 1847 |
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abbé aiant ainsy Altesses Sérénissimes Apostil Arbois articles assemblée audit audit pays auroient auroit aussy auxdits sieurs avis avoient avoit bailliage d'amont Besançon Bourguignons cabinet cedit pays celuy cent frans chambre chevalier choses comm'il comté de Bourgogne comte de Champlitte cour de Parlement cy-après cy-dessus cy-devant d'icelle d'iceluy d'iceux déclaré deniers desdits États docteur ès-droits Dôle don gratuit dudit comté dudit pays Estats esté estre Etats étoit Faverney fiscaux Franc-Comtois Franche-Comté franchises gouverneur Gray icelle iceux Item jesté Jussey l'an l'Église ladite cour ledit seigneur ledit sieur lesdits sieurs lettres Lons-le-Saunier Majesté et Altesse Marnoz mayeur ment mille frans Morteau noblesse ordonné payement pays d'en bas pays et comté Poligny Pontarlier pourroit pourvoir préjudice présent prieur prince Province quoy recès receveurs remontrances requête révérend Sadite Majesté Salins sçavoir seigneur comte sera Sérénissime Infante seront service sieurs députés sieurs des États Souverain suplient supplier surjets très-humblement Vesoul villes