![[blocks in formation]](https://books.google.to/books/content?id=09A6AQAAMAAJ&output=html_text&pg=PR19&img=1&zoom=3&hl=en&q=garde+royale&cds=1&sig=ACfU3U3jy4wTLiGMipwysc8tWdbSHLmBoQ&edge=0&edge=stretch&ci=89,109,123,1234)
anonyme formée sous le nom de Galerie métallique des grands hommes français...... *ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Ray- nardi de Sainte-Marguerite, comte de Bel- veder, et au comte Pacthod...
* ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs Cogoluenhes de Camboulas, Marchal et Lar- roche, de faire des changemens et additions à leurs noms..
* ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs Zimany, Klenck, Koch, Vihlein, Kromer, Hurst et Nicolaï, à établir leur domicile en France..
* Ordonnance du Roi qui accorde une nou- velle foire à la commune de Salornay, ar- rondissement de Mâcon, et rétablit sur le tableau général des foires du département de Saone-et-Loire celle qui avait lieu dans cette commune le 28 octobre..... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Muraldi.....
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs de Cloudt et Bellegarde....... ORDONNANCES du Roi qui nomment MM. Pepin de Belisle et de Waters préfets des départemens de la Creuse et de la Vendée.. ORDONNANCE du Roi qui crée un emploi de porte-drapeau dans le bataillon de pon- tonniers du corps royal d'artillerie... ORDONNANCE du Roi relative aux droits et priviléges inhérens à la charge de colonel géneral des Suisses... ORDONNANCE du Roi portant que nul ne pourra être élu membre de la chambre des avoués du tribunal de première instance du département de la Seine, s'il n'exerce depuis plus de dix ans les fonctions d'avoué............... ORDONNANCE du Roi relative aux biens et
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rentès appartenant au domaine de l'État, qui ont été soustraits aux recherches de l'administration... ORDONNANCE du Roi qui accorde, pour 1816, des congés de semestre à la moitié des offi- ciers des légions départementales et des régimens dé cavalerie de ligne.
* ORDONNANCE du Roi qui révoque celle du 10 janvier 1815 par laquelle le sieur Naylies était autorisé à ajouter à son nom celui de Saint-Orens....
* ORDONNANCE du Roi qui permet aux sicurs Linant, de Laidet. Durandy et Collet, de faire des additions à leurs noms.
* ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs de Dorlodot, Salvi, Noguez et Blumoer, à établir leur domicile en France.... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Cole Martin....
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Bourdon....
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Ingram et Adam, baron d'Eys...... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Favre. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Ba- rengho dit Marengo...
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Vellet. * ORDONNANCE du Roi qui autorise M. le comte de Ségur-Cabanac à rester au service de S. M. l'Empereur d'Autriche...... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Cartigny, de Saint-Pol-de- Léon, d'Insming, de Ceffonds et de Saint-Ser- nin de Toulouse ; aux pauvres de Ceffonds
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et de Saint Pierre-du-Chemin et à la fabrique de cette dernière commune. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des "foires aux communes de Montmédy, de Nicey et de Baissey-le-Châtel......
* ORDONNANCE du Roi qui change le jour de la tenue de la foire de Graulhet, arrondisse- ment de Lavaur....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabri- ques des églises de Peneran, d'Epernon, de Neauphle-le-Château, de Lhor, de Harprich, de Cottevrard, de Saint-Pardoux, d'Herm et de Narosse, et aux séminaires de Troyes et d'Agen.....
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Dabbene, Pillet et Borges...... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Bortoli dit Lanty....
* ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs Ordinaire et Thonnelier de faire des addi- tions à leurs noms...
ORDONNANCE du Roi concernant le marte- lage et la conservation des bois nécessaires aux constructions navales..... RÉGLEMENT relatif à l'exécution du service des martelages et exploitations des bois des- tinés au service de la marine, &c.... ORDONNANCE du Roi concernant la nou- velle division des forêts du royaume en quatre directions, pour l'exploitation des bois destinés aux constructions navales... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Jorion, Coutelier et Sapia....... RÉGLEMENT concernant l'organisation du personnel dans les quatre directions fores- tières de la marine, &c...
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* ORDONNANCE du Roi qui admet le sieur Dober à établir son domicile en France... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Wenck et Huillion.... *ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Del- ponte.....
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Bohn et de Baillet-la-Tour...... *ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Michels. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'aç- ceptation de dons et legs faits aux pauvres de Salon et de Créancey; aux hospices de Lec- toure et de Saint-Saturnin-lès-Apt; à la con- grégation des dames du Refuge de Ver- sailles; aux jeunes filles des familles pauvres de Joinville; à la cathédrale de Cahors, à la fabrique de l'église cathédrale de Soissons; au desservant de la succursale de Fléré-la- Rivière; au petit séminaire ou école ecclésias- tique de Rennes et au séminaire d'Albi......... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux hos- pices de Saint-Pol, d'Aurillac, de Tougin, de la Charité et d'Epinal; au séminaire de Carcassonne; aux écoles de Corte et de Mo- rosaglia en Corse; aux pauvres d'Alzonne, d'Auxerre, de Mauves, et de la section du Théâtre Français à Paris..
4 Septemb. ORDONNANCE du Roi portant réorganisation de l'école polytechnique..
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur de Carrel......
ORDONNANCE du Roi additionnelle à celle relative à l'organisation du train d'artillerie de la garde royale......
ORDONNANCE du Roi portant autorisation
de la société anonyme formée à Paris sous le nom de Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie....
4 Septemb. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Tho
* ORDONNANCE du Roi contenant nouvelle fixation des jours de la tenue des six foires de Bourbon-Vendée....
* ORDONNANCE du Roi qui accordedes lettres de déclaration denaturalité au sieur Deflinne. * ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs Schenk et Kesler à établir leur domicile en France.... *ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs Dunoyer, Letellier et Lalau-Dezautté, de faire des changemens et additions à leurs
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques de Bouxières-aux-Dames, de Murvaux, de Toulouse, de Treize-Septiers, de Saint-Just près Chomelis, de Lanvellec, de Drain et de Saint-Christophe de la Couperie; aux sé- minaires diocésains de Nancy, de Toulouse et de Cambrai, et à la congrégation des filles de la Sagesse établie à Auray...
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur comte Gentile......
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Cartier. ORDONNANCE du Roi portant dissolution de la Chambre des Députés, et convoca- tion des colléges électoraux.. Ordonnance du Roi portant nomination des présidens des colléges électoraux de dé- partement...
Rectification du tableau de nomination... ORDONNANCE du Roi qui nomme président du collège du département d'Indre-et-Loire
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