Bulletin des lois de la République française |
From inside the book
Results 1-5 of 34
Page 25
... septembre jusqu'au 1. no- vembre suivant . 1. VII . Série . C ( 2. Il y aura pendant ce temps une chambre des ( 25 )
... septembre jusqu'au 1. no- vembre suivant . 1. VII . Série . C ( 2. Il y aura pendant ce temps une chambre des ( 25 )
Page 76
... 25 Avril 1816. ) ( N. ° 923. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. ' Henri ... septembre 1752 . ( Paris , 24 Mai 1816. ) ( N.o 926. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration ...
... 25 Avril 1816. ) ( N. ° 923. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. ' Henri ... septembre 1752 . ( Paris , 24 Mai 1816. ) ( N.o 926. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration ...
Page 91
... 25 mai 1791 ; er L'article 1. de l'arrêté du 27 septembre 1800 , portant que les brevets d'invention , de perfectionnement et d'im- portation , seront délivrés tous les trois mois , et proclamés par la voie du Bulletin des fois , NOUS ...
... 25 mai 1791 ; er L'article 1. de l'arrêté du 27 septembre 1800 , portant que les brevets d'invention , de perfectionnement et d'im- portation , seront délivrés tous les trois mois , et proclamés par la voie du Bulletin des fois , NOUS ...
Page 95
... 25. Le S. Leroux ( Henri ) , cessionnaire du S. ' Pauly , demeurant à Paris , rue Sainte - Anne , n . ° 14 , auquel ... septembre 1812 , pour la fabrication des armes à feu à piston ; 26. ° Les S. Brunet ( Auguste ) et Cochot ...
... 25. Le S. Leroux ( Henri ) , cessionnaire du S. ' Pauly , demeurant à Paris , rue Sainte - Anne , n . ° 14 , auquel ... septembre 1812 , pour la fabrication des armes à feu à piston ; 26. ° Les S. Brunet ( Auguste ) et Cochot ...
Page 176
... septembre 1815 ( Bull . 25 , n.o 126 ) , par laquelle le S. Jean - Joseph vicomte de Reculot , maréchal - de - camp , aide - major des gardes de la porte du Roi , et le S. Pierre- Marie - Nicolas - Vincent comte de Reculot , ancien ...
... septembre 1815 ( Bull . 25 , n.o 126 ) , par laquelle le S. Jean - Joseph vicomte de Reculot , maréchal - de - camp , aide - major des gardes de la porte du Roi , et le S. Pierre- Marie - Nicolas - Vincent comte de Reculot , ancien ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente