Bulletin des lois de la République française |
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Page xvii
... Août . Idem . 7 . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . ORDONNANCE du Roi portant création d'une école des mines à Saint - Étienne , départe- ment de la Loire ..... * ORDONNANCES du Roi concernant les sœurs hospitalières dites de ...
... Août . Idem . 7 . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . ORDONNANCE du Roi portant création d'une école des mines à Saint - Étienne , départe- ment de la Loire ..... * ORDONNANCES du Roi concernant les sœurs hospitalières dites de ...
Page xviii
... Août 1816 . Idem . Idem . Idem . 10 . 14 . lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Cramer et Rouffio ... ORDONNANCE du Roi sur la publication d'un nouveau code pharmaceutique . . . . . ORDONNANCE du Roi portant que les fabri ...
... Août 1816 . Idem . Idem . Idem . 10 . 14 . lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Cramer et Rouffio ... ORDONNANCE du Roi sur la publication d'un nouveau code pharmaceutique . . . . . ORDONNANCE du Roi portant que les fabri ...
Page xix
France. DATES des LOIS , & c . 14 Août 1816 . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . 16 . 18 . Idem . 21 . Idem . TITRES DES LOIS , & c . anonyme formée sous le nom de Galerie métallique des grands hommes français ...... * ORDONNANCE du Roi ...
France. DATES des LOIS , & c . 14 Août 1816 . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . 16 . 18 . Idem . 21 . Idem . TITRES DES LOIS , & c . anonyme formée sous le nom de Galerie métallique des grands hommes français ...... * ORDONNANCE du Roi ...
Page xx
France. DATES des LOIS , & c . 21 Août 1816 . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . 22 . TITRES DES LOIS , & c . rentès appartenant au domaine de l'État , qui ont été soustraits aux recherches de l ...
France. DATES des LOIS , & c . 21 Août 1816 . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . 22 . TITRES DES LOIS , & c . rentès appartenant au domaine de l'État , qui ont été soustraits aux recherches de l ...
Page xxi
France. DATES des LOIS , & c . 22 Août 1816 . Idem . Idem . 28 . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem , Idem . Idem . TITRES DES LOIS , & c . et de Saint Pierre - du - Chemin et à la fabrique de cette dernière commune . * ORDONNANCES du Roi ...
France. DATES des LOIS , & c . 22 Août 1816 . Idem . Idem . 28 . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem , Idem . Idem . TITRES DES LOIS , & c . et de Saint Pierre - du - Chemin et à la fabrique de cette dernière commune . * ORDONNANCES du Roi ...
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24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente