Bulletin des lois de la République française |
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... Légion d'honneur , par les titulaires de do- tations situées hors du royaume .... ORDONNANCE du Roi relative aux armes de guerre . Nos des Pages . Bull . 102 . 103 . 81 . 89 . Idem . 104 . 97 . Idem , * ORDONNANCE du Roi qui permet au ...
... Légion d'honneur , par les titulaires de do- tations situées hors du royaume .... ORDONNANCE du Roi relative aux armes de guerre . Nos des Pages . Bull . 102 . 103 . 81 . 89 . Idem . 104 . 97 . Idem , * ORDONNANCE du Roi qui permet au ...
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... Légion d'honneur . Bull . 124 . 353 . 124. 360 . 125 . 371 . 126 . 378 . 125 . 364 126 . 379 . 125. 370 . 127. 394 . 127 . 396 . 127 . 396 . 127 . 393 . 127 . 397 . OLOGIQUE . FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE . BULLETIN DES LOIS . N. 97 ...
... Légion d'honneur . Bull . 124 . 353 . 124. 360 . 125 . 371 . 126 . 378 . 125 . 364 126 . 379 . 125. 370 . 127. 394 . 127 . 396 . 127 . 396 . 127 . 393 . 127 . 397 . OLOGIQUE . FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE . BULLETIN DES LOIS . N. 97 ...
Page 7
... Légion d'honneur , né à Breglio , ancien département des Alpes - Maritimes , en août 1776. ( Paris , 9 Mai 1816. ) ( N. 869. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Pierre - Joseph Miot , secrétaire ...
... Légion d'honneur , né à Breglio , ancien département des Alpes - Maritimes , en août 1776. ( Paris , 9 Mai 1816. ) ( N. 869. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Pierre - Joseph Miot , secrétaire ...
Page 8
... Légion d'honneur , né à Monaco , ancien département des Alpes - Maritimes , en 1773. ( Paris , 5 Juin 1816. ) ( N.o 874. ) Ordonnance du Rot qui autorise l'accep- tation de l'institution universelle évaluée à un revenu annuel de 800 ...
... Légion d'honneur , né à Monaco , ancien département des Alpes - Maritimes , en 1773. ( Paris , 5 Juin 1816. ) ( N.o 874. ) Ordonnance du Rot qui autorise l'accep- tation de l'institution universelle évaluée à un revenu annuel de 800 ...
Page 41
... Légion d'honneur , et solenniser la fête de notre auguste aïeul Henri IV , patron de l'ordre , NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONN ONS ce qui suit : er ART . 1. Nous conférons la grand'croix de l'ordre royal de la Légion d'honneur A notre bien ...
... Légion d'honneur , et solenniser la fête de notre auguste aïeul Henri IV , patron de l'ordre , NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONN ONS ce qui suit : er ART . 1. Nous conférons la grand'croix de l'ordre royal de la Légion d'honneur A notre bien ...
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Common terms and phrases
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente